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Séance du 1er juin 2011 (compte rendu intégral des débats)

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Sommaire

Présidence de M. Bernard Frimat

Secrétaires :

Mme Christiane Demontès, M. Marc Massion.

1. Procès-verbal

2. Dépôt d'un document

3. Modernisation du congé maternité. – Discussion et rejet d'une proposition de loi

Discussion générale : Mmes Claire-Lise Campion, auteur de la proposition de loi et rapporteur de la commission des affaires sociales ; Roselyne Bachelot-Narquin, ministre des solidarités et de la cohésion sociale.

Mmes Marie-Thérèse Bruguière, Roselle Cros, Françoise Laborde, Annie David, Gisèle Printz, M. Ronan Kerdraon.

Mme la ministre.

Clôture de la discussion générale.

Article 1er

Amendement n° 6 de Mme Roselle Cros. – Mmes Roselle Cros, le rapporteur, la ministre, M. Ronan Kerdraon, Mme Annie David. – Adoption.

Amendement n° 1 rectifié bis de Mme Catherine Procaccia. – Mmes Catherine Procaccia, le rapporteur, la ministre, Nicole Borvo Cohen-Seat, Françoise Laborde, M. Ronan Kerdraon. – Retrait.

Mmes la ministre, Annie David, M. Ronan Kerdraon.

Rejet de l’article modifié.

Mme la ministre.

Article 2. – Rejet.

Article additionnel après l'article 2

Amendement n° 4 de Mme Claire-Lise Campion. – Mmes Gisèle Printz, le rapporteur, la ministre. – Rejet.

Article 3. – Rejet.

Article additionnel après l'article 3

Amendement n° 5 de Mme Claire-Lise Campion. – M. Ronan Kerdraon, Mmes le rapporteur, la ministre. – Rejet.

Articles 4 et 5. – Rejet

Article 6

Mme Catherine Procaccia, MM. le président, Ronan Kerdraon, Mme Annie David.

Rejet de l’article.

Article 7. – Rejet

Article 8

MM. le président, Ronan Kerdraon, Mmes Annie David, Roselle Cros.

Rejet de l’article.

Aucun article n’ayant été adopté, la proposition de loi est rejetée.

Suspension et reprise de la séance

4. Interdiction de l'exploration et de l'exploitation des mines d'hydrocarbures par fracturation hydraulique. – Discussion en procédure accélérée de trois propositions de loi dans le texte de la commission

Rappel au règlement

MM. Alain Fauconnier, le président.

Discussion générale

Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement ; M. Michel Houel, rapporteur de la commission de l’économie ; Mme Nicole Bricq, auteur de la proposition de loi no 377 ; M. Yvon Collin, au nom du groupe RDSE.

MM. Ladislas Poniatowski, Michel Teston, Robert Tropeano, Mme Évelyne Didier, MM. Claude Biwer, Didier Guillaume, Jacques Blanc, Alain Fauconnier, Mmes Dominique Voynet, Colette Mélot.

Mme la ministre.

Clôture de la discussion générale.

Article additionnel avant l'article 1er

Amendement n° 9 de Mme Nicole Bricq. – MM. Roland Courteau, le rapporteur, Mme la ministre. – Rejet par scrutin public.

Article 1er

MM. Bernard Vera, Roland Courteau, Mme Bariza Khiari, M. Didier Guillaume.

Amendement n° 16 de Mme Dominique Voynet. – Mme Dominique Voynet.

Amendement n° 11 de Mme Nicole Bricq. – M. Jean-Jacques Mirassou.

Amendement n° 10 de Mme Nicole Bricq. – M. Gérard Miquel.

Amendement n° 1 rectifié de Mme Évelyne Didier. – M. Bernard Vera.

Amendement n° 28 de la commission. – M. le rapporteur.

Amendement n° 17 rectifié de Mme Marie-Agnès Labarre. – Mme Marie-Agnès Labarre.

Amendement n° 21 rectifié de Mme Marie-Agnès Labarre. – Mme Marie-Agnès Labarre.

M. le rapporteur, Mme la ministre. – Rejet, par scrutin public, de l’amendement no 16.

M. Didier Guillaume, Mme Dominique Voynet. – Scrutin public donnant lieu à pointage sur l’amendement no 11.

MM. Gérard Miquel, Roland Courteau. – Rejet, par scrutin public, de l’amendement no 10.

Mmes Nicole Bricq, la ministre, MM. Jean-Jacques Mirassou, Didier Guillaume, Jacques Blanc.

M. le président.

Suspension et reprise de la séance

Rejet, par scrutin public après pointage, de l’amendement no 11.

Renvoi de la suite de la discussion

MM. Jean-Paul Emorine, président de la commission de l'économie ; le président, Mme la ministre.

Le renvoi de la discussion est ordonné.

MM. Jacques Blanc, le président.

5. Commission mixte paritaire

6. Communication du Conseil constitutionnel

7. Ordre du jour