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Séance du 23 novembre 2011 (compte rendu intégral des débats)

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Ordre du jour

Mme la présidente. Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, jeudi 24 novembre 2011 :

À neuf heures trente-cinq :

1. Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2012, adopté par l’Assemblée nationale (n° 106, 2011-2012).

Examen des missions :

Justice (+ articles 52 et 52 bis)

M. Edmond Hervé, rapporteur spécial (rapport n° 107, annexe n° 16) ;

M. Jean-René Lecerf, rapporteur pour avis de la commission des lois (Administration pénitentiaire – avis n° 112, tome XII) ;

Mme Catherine Tasca, rapporteure pour avis de la commission des lois (Justice judiciaire et accès au droit – avis n° 112, tome XIII) ;

M. Nicolas Alfonsi, rapporteur pour avis de la commission des lois (Protection judiciaire de la jeunesse – avis n° 112, tome XIV) ;

Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation (+ articles 49, 49 bis et 49 ter)

M. Philippe Marini, rapporteur spécial (rapport n° 107, annexe n° 5) ;

Mme Gisèle Printz, rapporteure pour avis de la commission des affaires sociales (avis n° 109, tome I).

À quinze heures et le soir :

2. Questions d’actualité au Gouvernement.

3. Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2012, adopté par l’Assemblée nationale (n° 106, 2011-2012).

Éventuellement, suite de l’ordre du jour du matin.

Examen des missions :

Outre-mer

MM. Georges Patient et Éric Doligé, rapporteurs spéciaux (rapport n° 107, annexe n° 18) ;

M. Michel Vergoz, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales (avis n° 109, tome III) ;

M. Serge Larcher, rapporteur pour avis de la commission de l’économie, du développement durable et de l’aménagement du territoire (avis n° 111, tome IV) ;

M. Christian Cointat, rapporteur pour avis de la commission des lois (Collectivités d’outre-mer et Nouvelle-Calédonie, avis n° 112, tome III) ;

M. Félix Desplan, rapporteur pour avis de la commission des lois (Départements d’outre-mer – avis n° 112, tome VII).

Personne ne demande la parole ?…

La séance est levée.

(La séance est levée le jeudi 24 novembre 2011, à zéro heure trente.)

Le Directeur du Compte rendu intégral

FRANÇOISE WIART