Allez au contenu, Allez à la navigation

Séance du 9 février 2012 (compte rendu intégral des débats)

Disponible en une seule page HTML (634 Ko)

Disponible au format PDF Acrobat (702 Ko)

Sommaire

Présidence de M. Jean-Patrick Courtois

Secrétaires :

Mme Michelle Demessine, M. Hubert Falco.

1. Procès-verbal

2. Débat sur la situation de l’industrie automobile en France

Mme Éliane Assassi, au nom du groupe CRC, auteur de la demande.

MM. Jean-Pierre Chevènement, Pierre Hérisson, Mmes Aline Archimbaud, Valérie Létard, M. Dominique Bailly, Mme Brigitte Gonthier-Maurin, MM. Jean-Claude Carle, Martial Bourquin, Mme Mireille Schurch, M. Claude Dilain.

M. Pierre Lellouche, secrétaire d'État chargé du commerce extérieur.

3. Communication d’un avis sur un projet de nomination

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE M. Jean-Pierre Bel

4. Questions d'actualité au Gouvernement

scandales sanitaires

M. Gilbert Barbier, Mme Nora Berra, secrétaire d'État chargée de la santé.

transports aériens

MM. Roger Karoutchi, Thierry Mariani, ministre chargé des transports.

déficits des collectivités territoriales

M. Vincent Capo-Canellas, Mme Valérie Pécresse, ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État, porte-parole du Gouvernement.

précarité énergétique

MM. Michel Berson, Pierre Lellouche, secrétaire d'État chargé du commerce extérieur.

situation financière et sociale de la grèce

MM. André Gattolin, Pierre Lellouche, secrétaire d'État chargé du commerce extérieur.

transports aériens

Mme Annie David, M. Thierry Mariani, ministre chargé des transports.

immobilier à paris

M. Philippe Dominati, Mme Valérie Pécresse, ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État, porte-parole du Gouvernement.

collectivités territoriales

MM. François Marc, Philippe Richert, ministre chargé des collectivités territoriales.

SNCF

MM. Louis Pinton, Thierry Mariani, ministre chargé des transports.

collectivités territoriales

MM. Yves Krattinger, Philippe Richert, ministre chargé des collectivités territoriales.

plan alzheimer

M. Philippe Darniche, Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre des solidarités et de la cohésion sociale.

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE Mme Bariza Khiari

5. Filière industrielle nucléaire française. – Adoption d’une proposition de résolution

M. Jean Bizet, auteur de la proposition de résolution.

MM. Ronan Dantec, Didier Guillaume, Aymeri de Montesquiou, Dominique Watrin, Jacques Mézard, Mmes Chantal Jouanno, Laurence Rossignol, M. François Fortassin.

M. Éric Besson, ministre chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique.

Texte de la proposition de résolution

Adoption, par scrutin public, de la proposition de résolution.

6. Ordre du jour