Sommaire
Présidence de M. Jean-Patrick Courtois
Secrétaires :
Mme Michelle Demessine, M. Hubert Falco.
2. Débat sur la situation de l’industrie automobile en France
Mme Éliane Assassi, au nom du groupe CRC, auteur de la demande.
MM. Jean-Pierre Chevènement, Pierre Hérisson, Mmes Aline Archimbaud, Valérie Létard, M. Dominique Bailly, Mme Brigitte Gonthier-Maurin, MM. Jean-Claude Carle, Martial Bourquin, Mme Mireille Schurch, M. Claude Dilain.
M. Pierre Lellouche, secrétaire d'État chargé du commerce extérieur.
3. Communication d’un avis sur un projet de nomination
Suspension et reprise de la séance
PRÉSIDENCE DE M. Jean-Pierre Bel
4. Questions d'actualité au Gouvernement
M. Gilbert Barbier, Mme Nora Berra, secrétaire d'État chargée de la santé.
MM. Roger Karoutchi, Thierry Mariani, ministre chargé des transports.
déficits des collectivités territoriales
M. Vincent Capo-Canellas, Mme Valérie Pécresse, ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État, porte-parole du Gouvernement.
MM. Michel Berson, Pierre Lellouche, secrétaire d'État chargé du commerce extérieur.
situation financière et sociale de la grèce
MM. André Gattolin, Pierre Lellouche, secrétaire d'État chargé du commerce extérieur.
Mme Annie David, M. Thierry Mariani, ministre chargé des transports.
M. Philippe Dominati, Mme Valérie Pécresse, ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État, porte-parole du Gouvernement.
MM. François Marc, Philippe Richert, ministre chargé des collectivités territoriales.
MM. Louis Pinton, Thierry Mariani, ministre chargé des transports.
MM. Yves Krattinger, Philippe Richert, ministre chargé des collectivités territoriales.
M. Philippe Darniche, Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre des solidarités et de la cohésion sociale.
Suspension et reprise de la séance
PRÉSIDENCE DE Mme Bariza Khiari
5. Filière industrielle nucléaire française. – Adoption d’une proposition de résolution
M. Jean Bizet, auteur de la proposition de résolution.
MM. Ronan Dantec, Didier Guillaume, Aymeri de Montesquiou, Dominique Watrin, Jacques Mézard, Mmes Chantal Jouanno, Laurence Rossignol, M. François Fortassin.
M. Éric Besson, ministre chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique.
Texte de la proposition de résolution
Adoption, par scrutin public, de la proposition de résolution.