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Séance du 13 février 2012 (compte rendu intégral des débats)

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Modification de l'ordre du jour

M. le président. J’informe le Sénat que la question orale n° 1487 de Mme Anne-Marie Escoffier est retirée, à la demande de son auteur, de l’ordre du jour de la séance du mardi 21 février 2012.

Elle pourrait être remplacée par la question orale n° 1602 de M. Jacques Mézard à l’ordre du jour de la même séance.

Il n’y a pas d’opposition ?...

Il en est ainsi décidé.

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Ordre du jour

M. le président. Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 14 février 2012 :

À quatorze heures trente :

1. Proposition de loi visant à assurer l’aménagement numérique du territoire (n° 118, 2011 2012) ;

Rapport de M. Hervé Maurey, fait au nom de la commission de l’économie, du développement durable et de l’aménagement du territoire (n° 321, 2011-2012) ;

Texte de la commission (n° 322, 2011-2012).

De dix-sept heures à dix-sept heures quarante-cinq :

2. Questions cribles thématiques sur l’indemnisation des victimes de maladies et d’accidents professionnels.

De dix-huit heures à dix-neuf heures quinze, le soir et, éventuellement, la nuit :

3. Suite de l’ordre du jour de l’après-midi.

En outre, à dix-neuf heures :

Désignation des vingt-sept membres de la mission commune d’information sur les dispositifs médicaux implantables et les interventions à visée esthétique, de la mission commune d’information sur les pesticides et leur impact sur la santé et l’environnement, de la mission commune d’information sur les inondations qui se sont produites dans le Var et, plus largement, dans le sud-est de la France au mois de novembre 2011 et de la mission commune d’information sur le fonctionnement, la méthodologie et la crédibilité des agences de notation.

Désignation des vingt et un membres de la commission d’enquête sur le coût réel de l’électricité afin d’en déterminer l’imputation aux différents agents économiques.

Personne ne demande la parole ?…

La séance est levée.

(La séance est levée à dix-neuf heures trente-cinq.)

Le Directeur du Compte rendu intégral

FRANÇOISE WIART