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Séance du 13 février 2012 (compte rendu intégral des débats)

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Sommaire

Présidence de M. Thierry Foucaud

Secrétaires :

Mme Michelle Demessine, M. Hubert Falco.

1. Procès-verbal

2. Candidatures à un organisme extraparlementaire

3. Décision du Conseil constitutionnel

4. Communication du Conseil constitutionnel

5. Décisions du Conseil constitutionnel sur des questions prioritaires de constitutionnalité

6. Violences faites aux femmes, violences au sein des couples et incidences sur les enfants. – Adoption d'une proposition de résolution

M. Roland Courteau, auteur de la proposition de résolution ; Mme Brigitte Gonthier-Maurin, présidente de la délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes.

M. Jean-Vincent Placé, Mmes Muguette Dini, Michelle Meunier, Françoise Laborde, Chantal Jouanno, Bernadette Bourzai.

Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre des solidarités et de la cohésion sociale.

Texte de la proposition de résolution

Adoption de la proposition de résolution.

Suspension et reprise de la séance

7. Exploitation numérique des livres indisponibles du XXe siècle. – Adoption des conclusions d'une commission mixte paritaire

Discussion générale : Mme Bariza Khiari, rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire ; M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication.

Mmes Catherine Morin-Desailly, Cécile Cukierman, Françoise Laborde, M. Jacques Legendre, Mme Dominique Gillot.

Mme Marie-Christine Blandin, présidente de la commission de la culture.

Clôture de la discussion générale.

Texte élaboré par la commission mixte paritaire

Adoption de l’ensemble de la proposition de loi.

8. Mise au point au sujet d'un vote

MM. Jacques Legendre, le président.

9. Nomination de membres d'un organisme extraparlementaire

10. Réforme des ports d'outre-mer. – Adoption des conclusions d'une commission mixte paritaire

Discussion générale : Mme Odette Herviaux, rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire ; M. Patrick Ollier, ministre chargé des relations avec le Parlement.

Mmes Catherine Morin-Desailly, Cécile Cukierman, M. Robert Tropeano, Mme Leila Aïchi.

Clôture de la discussion générale.

Texte élaboré par la commission mixte paritaire

Vote sur l'ensemble

M. Robert del Picchia.

Adoption définitive du projet de loi.

11. Commémoration le 11 novembre de tous les morts pour la France. – Adoption des conclusions d’une commission mixte paritaire

Discussion générale : MM. Pierre Charon, en remplacement de M. Marcel-Pierre Cléach, rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire ; Patrick Ollier, ministre chargé des relations avec le Parlement.

M. Alain Néri, Mme Cécile Cukierman, M. Robert Tropeano, Mme Leila Aïchi, M. Ronan Kerdraon.

M. Jean-Louis Carrère, président de la commission des affaires étrangères.

Clôture de la discussion générale.

Texte élaboré par la commission mixte paritaire

Vote sur l'ensemble

MM. Jean Boyer, Robert del Picchia.

Adoption du projet de loi.

12. Modification de l'ordre du jour

13. Ordre du jour