Séance du 29 novembre 2014

compte rendu intégral des débats

Sommaire

Présidence de Mme Isabelle Debré

Secrétaires :

M. Philippe Adnot, Mme Valérie Létard.

1. Procès-verbal

2. Modifications de l’ordre du jour

3. Loi de finances pour 2015. – Suite de la discussion d’un projet de loi

seconde partie (suite)

Culture

M. Vincent Eblé, rapporteur spécial de la commission des finances

M. André Gattolin, rapporteur spécial de la commission des finances

M. Philippe Nachbar, rapporteur pour avis de la commission de la culture

M. David Assouline, rapporteur pour avis de la commission de la culture

M. Jean-Claude Luche, rapporteur pour avis de la commission de la culture

M. Pierre Laurent

Mme Françoise Laborde

Mme Marie-Christine Blandin

M. Philippe Bonnecarrère

M. Michel Bouvard

Mme Maryvonne Blondin

Mme Sylvie Robert

Mme Marie-Pierre Monier

Mme Fleur Pellerin, ministre de la culture et de la communication

Rejet, par scrutin public, des crédits de la mission « Culture » figurant à l’état B.

Article 50 bis (nouveau)

M. Yves Pozzo di Borgo

M. Vincent Delahaye

Mme Fleur Pellerin, ministre

Mme Marie-Annick Duchêne

Adoption de l'article.

Solidarité, insertion et égalité des chances

Mme Michèle André, présidente de la commission des finances, en remplacement de M. Éric Bocquet, rapporteur spécial

M. Philippe Mouiller, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales

Mme Françoise Laborde

M. Georges Labazée

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE M. Hervé Marseille

Mme Aline Archimbaud

Mme Laurence Cohen

M. René-Paul Savary

Mme Claire-Lise Campion

Mme Pascale Boistard, secrétaire d’État auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargée des droits des femmes

Rejet, par scrutin public, des crédits de la mission « Solidarité, insertion et égalité des chances » figurant à l’état B.

Article 60

M. René-Paul Savary

Adoption de l'article.

Régimes sociaux et de retraite

Compte d’affectation spéciale : Pensions

M. Jean-Claude Boulard, rapporteur spécial de la commission des finances

Mme Agnès Canayer, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales

Mme Laurence Cohen

Mme Pascale Boistard, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargée des droits des femmes

Adoption des crédits de la mission « Régimes sociaux et de retraite » figurant à l’État B.

Adoption des crédits du compte d’affectation spécial « Pensions » figurant à l’État D.

Article 65 (nouveau). – Adoption

Santé

M. Francis Delattre, rapporteur spécial de la commission des finances

M. René-Paul Savary, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales

Mme Françoise Laborde

Mme Pascale Boistard, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargée des droits des femmes

État B

Amendement n° II-161 de M. David Rachline. – Non soutenu.

Amendement n° II-68 de la commission. – Adoption par scrutin public.

Amendement n° II-187 rectifié bis de M. Robert Laufoaulu. – Retrait.

Adoption, par scrutin public, des crédits modifiés de la mission « Santé » figurant à l’état B.

Article 59 sexies (nouveau)

Amendement n° II-69 de la commission. – Adoption.

Adoption de l'article modifié.

Article additionnel après l'article 59 sexies

Amendement n° II-1 de M. René-Paul Savary, au nom de la commission des affaires sociales. – Adoption par scrutin public.

4. Ordre du jour