Allez au contenu, Allez à la navigation

Séance du 13 janvier 2015 (compte rendu intégral des débats)

Disponible en une seule page HTML (471 Ko)

Disponible au format PDF Acrobat (930 Ko)

Vous pouvez également consulter le compte rendu analytique de cette séance.

Sommaire

Présidence de M. Gérard Larcher

Secrétaires :

M. Philippe Adnot, Mme Colette Mélot.

1. Procès-verbal

2. Décès d’un sénateur

3. Remplacement d’un sénateur décédé

4. Remplacement d’un sénateur nommé membre du Gouvernement

5. Démission et remplacement d'un sénateur

6. Candidatures à des commissions

7. Candidature à une délégation sénatoriale

8. Renvoi pour avis multiples

Suspension et reprise de la séance

9. Hommage aux victimes des attentats

M. Gérard Larcher, président du Sénat

10. Débat sur les attaques terroristes dont la France a été victime

Mme Éliane Assassi, présidente du groupe communiste, républicain et citoyen

M. Jacques Mézard, président du groupe du Rassemblement démocratique et social européen

M. Philippe Adnot, délégué des sénateurs ne figurant sur la liste d’aucun groupe

M. François Zocchetto, président du groupe Union des démocrates et indépendants-UC

M. Bruno Retailleau, président du groupe Union pour un mouvement populaire

M. Didier Guillaume, président du groupe socialiste

M. Jean-Vincent Placé, président du groupe écologiste

M. Bernard Cazeneuve, ministre de l’intérieur

11. Nomination de membres de commissions

12. Nomination d’un membre d’une délégation sénatoriale

Suspension et reprise de la séance

13. Autorisation de prolongation de l'intervention des forces armées en Irak. – Débat et vote sur une demande du Gouvernement

M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international

M. Robert Hue

M. Stéphane Ravier

PRÉSIDENCE DE M. Claude Bérit-Débat

M. Aymeri de Montesquiou

M. Bruno Retailleau

M. Daniel Reiner

Mme Leila Aïchi

Mme Michelle Demessine

M. Jean-Pierre Raffarin, président de la commission des affaires étrangères

M. Laurent Fabius, ministre

Adoption, par scrutin public, de la demande d’autorisation de prolongation de l’intervention des forces armées en Irak.

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE M. Jean-Pierre Caffet

14. Désignation d’un sénateur en mission temporaire

15. Demande d'inscription à l'ordre du jour d'une proposition de résolution européenne

16. Commissions mixtes paritaires

17. Demandes d'avis sur des projets de nomination

18. Nominations de membres d'organismes extraparlementaires

19. Dépôt de documents

20. Nouvelle organisation territoriale de la République. – Suite de la discussion en procédure accélérée d'un projet de loi dans le texte de la commission

M. Philippe Bas, président de la commission des lois

Mme Marylise Lebranchu, ministre de la décentralisation et de la fonction publique

Articles additionnels avant l'article 1er

Amendement n° 652 de M. Gérard Collomb. – Retrait.

Amendement n° 674 de M. Bernard Cazeau. – Rejet.

Amendement n° 813 de M. Christian Favier. – Rejet.

Amendement n° 810 de M. Christian Favier. – Rejet.

Amendement n° 811 de M. Christian Favier. – Rejet.

Amendement n° 812 de M. Christian Favier. – Rejet.

Amendement n° 814 de M. Paul Vergès. – Rejet.

Renvoi de la suite de la discussion.

21. Ordre du jour