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Séance du 3 mars 2015 (compte rendu intégral des débats)

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Vous pouvez également consulter le compte rendu analytique de cette séance.

Sommaire

Présidence de M. Gérard Larcher

Secrétaire :

M. Bruno Gilles.

1. Procès-verbal

2. Décès d’un ancien sénateur

3. Décès d’un sénateur

4. Organisme extraparlementaire

5. Commission mixte paritaire

6. Dépôt d’un rapport

7. Décisions du Conseil constitutionnel sur deux questions prioritaires de constitutionnalité

8. Transition énergétique. – Suite de la discussion en procédure accélérée et adoption d’un projet de loi dans le texte de la commission modifié

Explications de vote sur l'ensemble

M. David Rachline

Mme Chantal Jouanno

M. Jean-Claude Lenoir

M. Roland Courteau

M. Ronan Dantec

M. Jean-Pierre Bosino

M. Jacques Mézard

Annonce du scrutin public

Suspension et reprise de la séance

Proclamation du résultat du scrutin public

Adoption, par scrutin public, du projet de loi dans le texte de la commission, modifié.

Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE M. Jean-Claude Gaudin

9. Débat sur la situation financière des conseils départementaux face à l’évolution de leurs charges

M. Jean-Léonce Dupont, au nom du groupe UDI-UC

M. René-Paul Savary, au nom du groupe UMP

MM. Vincent Delahaye, Bruno Sido, Thierry Carcenac, Mme Corinne Bouchoux, MM. Christian Favier, François Fortassin, David Rachline, Guy-Dominique Kennel, Vincent Eblé, Jean-Baptiste Lemoyne, Bernard Lalande, Éric Doligé

M. André Vallini, secrétaire d'État auprès de la ministre de la décentralisation et de la fonction publique, chargé de la réforme territoriale

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE M. Claude Bérit-Débat

10. Candidatures à une éventuelle commission mixte paritaire

11. Accord d’association entre l’Union européenne et la Moldavie. – Adoption en procédure accélérée d’un projet de loi dans le texte de la commission

Discussion générale :

M. Harlem Désir, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé des affaires européennes

Mme Josette Durrieu, rapporteur de la commission des affaires étrangères

M. Claude Malhuret

Mme Leila Aïchi

M. Éric Bocquet

M. Jean-Claude Requier

M. Yves Pozzo di Borgo

Mme Gisèle Jourda

M. Harlem Désir, secrétaire d'État

Clôture de la discussion générale.

Adoption de l’article unique du projet de loi dans le texte de la commission.

12. Convention de l'Organisation internationale du travail relative aux agences d’emploi privées. – Adoption définitive en procédure accélérée d'un projet de loi dans le texte de la commission

Discussion générale :

M. Thierry Braillard, secrétaire d'État auprès du ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports

M. Alain Néri, rapporteur de la commission des affaires étrangères

Mme Leila Aïchi

M. Dominique Watrin

Mme Sylvie Goy-Chavent

M. Bernard Fournier

M. Thierry Braillard, secrétaire d'État

Clôture de la discussion générale.

Article unique

M. Daniel Reiner

Adoption définitive de l’article unique du projet de loi dans le texte de la commission.

13. Nomination des membres d'une éventuelle commission mixte paritaire

14. Ordre du jour