Allez au contenu, Allez à la navigation

Séance du 21 octobre 2015 (compte rendu intégral des débats)

Disponible en une seule page HTML (856 Ko)

Disponible au format PDF Acrobat (1271 Ko)

Vous pouvez également consulter le compte rendu analytique de cette séance.

Sommaire

Présidence de Mme Jacqueline Gourault

Secrétaires :

MM. Serge Larcher, Philippe Nachbar.

1. Procès-verbal

2. Organisme extraparlementaire

3. Dépôt de documents

4. Candidature à une délégation sénatoriale

5. Communication du Conseil constitutionnel

6. Décisions du Conseil constitutionnel sur deux questions prioritaires de constitutionnalité

7. Protection des sportifs de haut niveau et professionnels – Discussion d’une proposition de loi dans le texte de la commission

Discussion générale :

M. Thierry Braillard, secrétaire d'État auprès du ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports

M. Michel Savin, rapporteur de la commission de la culture

M. Claude Kern

Mme Christine Prunaud

M. Jean-Jacques Lozach

Mme Corinne Bouchoux

M. Yvon Collin

M. Cyril Pellevat

Mme Nicole Duranton

M. Dominique Bailly

M. Thierry Braillard, secrétaire d'État

Clôture de la discussion générale.

Suspension et reprise de la séance

8. Engagement de la procédure accélérée pour l’examen d’un projet de loi

9. Nomination d’un membre d’une délégation sénatoriale

10. Protection des sportifs de haut niveau et professionnels – Suite de la discussion et adoption d’une proposition de loi dans le texte de la commission modifié

Article 1er – Adoption.

Article 2

Amendement n° 11 rectifié bis de M. Dominique Bailly. – Adoption.

Adoption de l’article modifié.

Article additionnel après l'article 2

Amendement n° 12 rectifié bis de M. Jean-Jacques Lozach. – Adoption de l’amendement insérant un article additionnel.

Article 3

Amendement n° 23 de M. Cyril Pellevat. – Retrait.

Amendement n° 13 rectifié bis de M. Jean-Jacques Lozach. – Retrait.

M. Jean-Claude Luche

Adoption de l’article.

Article 4

Amendement n° 25 de M. Cyril Pellevat. – Retrait.

Amendement n° 4 du Gouvernement. – Adoption.

Adoption de l’article modifié.

Article 4 bis

Amendement n° 1 rectifié de Mme Claudine Lepage. – Rejet.

Amendement n° 35 de la commission. – Adoption.

Amendement n° 36 de la commission et sous-amendement n° 45 du Gouvernement. – Adoption du sous-amendement et de l’amendement modifié.

Amendement n° 37 de la commission. – Adoption.

Adoption de l’article modifié.

Article 5

Amendement n° 14 rectifié bis de M. Dominique Bailly. – Adoption.

Amendement n° 26 de M. Cyril Pellevat. – Retrait.

Adoption de l’article modifié.

Article additionnel après l’article 5

Amendement n° 15 rectifié bis de M. Jean-Jacques Lozach. – Retrait.

Article 6

Amendement n° 22 de M. Yvon Collin. – Non soutenu.

Amendement n° 28 de M. Cyril Pellevat. – Retrait.

Adoption de l’article.

Article additionnel après l’article 6

Amendement n° 38 de la commission. – Retrait.

Articles 6 bis et 6 ter – Adoption.

Article 7

Amendement n° 2 du Gouvernement. – Adoption.

Adoption de l’article modifié.

Article 8 – Adoption.

Article 8 bis

Amendement n° 5 de Mme Christine Prunaud. – Retrait.

Adoption de l’article.

Articles additionnels après l'article 8 bis

Amendement n° 19 rectifié bis de Mme Sylvie Robert. – Retrait.

Amendement n° 18 rectifié bis de M. Jean-Jacques Lozach. – Retrait.

Article 9

Amendement n° 29 de M. Cyril Pellevat. – Retrait.

Amendement n° 30 de M. Cyril Pellevat. – Retrait.

PRÉSIDENCE DE Mme Françoise Cartron

Amendement n° 34 de M. Cyril Pellevat. – Retrait.

Amendement n° 33 de M. Cyril Pellevat. – Retrait.

Amendement n° 7 de Mme Christine Prunaud. – Retrait.

Amendement n° 39 de la commission. – Adoption.

Amendement n° 40 de la commission. – Adoption.

Amendement n° 31 de M. Cyril Pellevat. – Retrait.

PRÉSIDENCE DE Mme Jacqueline Gourault

Amendement n° 8 de Mme Christine Prunaud. – Rejet.

Adoption de l’article modifié.

Article 10

Amendement n° 9 de Mme Christine Prunaud. – Retrait.

Adoption de l’article.

Article 11

Amendement n° 10 de Mme Christine Prunaud. – Retrait.

Adoption de l’article.

Article 12

Amendement n° 41 de la commission. – Adoption.

Adoption de l’article modifié.

Article additionnel après l'article 12

Amendement n° 32 de M. Cyril Pellevat. – Rejet.

Articles 13, 14 et 15 A – Adoption.

Article additionnel après l'article 15 A

Amendement n° 21 rectifié bis de M. Jean-Jacques Lozach. – Adoption de l’amendement insérant un article additionnel.

Article 15 B (nouveau)

Amendement n° 42 de la commission. – Adoption.

Adoption de l’article modifié.

Article additionnel après l'article 15 B

Amendement n° 20 rectifié bis de M. Jean-Jacques Lozach. – Adoption de l’amendement insérant un article additionnel.

Article 15

Amendement n° 16 rectifié bis de M. Jean-Jacques Lozach. – Adoption.

Amendement n° 43 de la commission. – Adoption.

Amendement n° 44 de la commission. – Adoption.

Amendement n° 3 du Gouvernement. – Adoption.

Adoption de l’article modifié.

Vote sur l’ensemble

Mme Catherine Morin-Desailly, présidente de la commission de la culture

M. Jean-Jacques Lozach

M. Guillaume Arnell

Mme Christine Prunaud

Adoption de la proposition de loi dans le texte de la commission, modifié.

M. Thierry Braillard, secrétaire d'État

11. Candidature à un organisme extraparlementaire

12. Devoir de vigilance des sociétés mères et des entreprises donneuses d'ordre – Discussion d’une proposition de loi

Discussion générale :

M. Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

M. Christophe-André Frassa, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d’administration générale

Mme Anne-Catherine Loisier

Mme Évelyne Didier

M. Didier Marie

Renvoi de la suite de la discussion

Suspension et reprise de la séance

13. Déplacés environnementaux – Adoption d’une proposition de résolution

Mme Esther Benbassa, auteur de la proposition de résolution

Mme Évelyne Didier

M. Jean-Yves Leconte

M. Ronan Dantec

M. Jacques Mézard

M. Cyril Pellevat

M. Hervé Maurey

Mme Delphine Bataille

Mme Fabienne Keller

M. André Vallini, secrétaire d'État auprès de la ministre de la décentralisation et de la fonction publique, chargé de la réforme territoriale

Texte de la proposition de résolution

Adoption de la proposition de résolution.

14. Nomination d’un membre d’un organisme extraparlementaire

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE M. Claude Bérit-Débat

15. Suppression de la publicité commerciale dans les programmes jeunesse de la télévision publique – Adoption d’une proposition de loi dans le texte de la commission

Discussion générale :

M. André Gattolin, auteur de la proposition de loi

Mme Corinne Bouchoux, rapporteur de la commission de la culture

Mme Catherine Morin-Desailly, présidente de la commission de la culture

Mme Fleur Pellerin, ministre de la culture et de la communication

M. David Assouline

Mme Françoise Laborde

Mme Nicole Duranton

M. Pierre Laurent

Mme Marie-Christine Blandin

M. Claude Kern

Mme Sylvie Robert

M. Jean-Pierre Leleux

Mme Fleur Pellerin, ministre

Clôture de la discussion générale.

Article 1er – Adoption.

Article 2 – Adoption.

Article 3 (supprimé)

Article 4 (supprimé)

Vote sur l'ensemble

M. David Assouline

Adoption de la proposition de loi.

16. Ordre du jour