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Séance du 14 décembre 2015 (compte rendu intégral des débats)

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Vous pouvez également consulter le compte rendu analytique de cette séance.

Sommaire

Présidence de M. Jean-Pierre Caffet

Secrétaires :

MM. François Fortassin, Jean-Pierre Leleux.

1. Procès-verbal

2. Communication relative à une commission mixte paritaire

3. Dépôt de rapports

4. Adaptation de la société au vieillissement. – Adoption des conclusions modifiées d’une commission mixte paritaire

Discussion générale :

M. Georges Labazée, corapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire

M. Gérard Roche, corapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire

Mme Laurence Rossignol, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargée de la famille, de l'enfance, des personnes âgées et de l'autonomie

M. Jean Desessard

M. Gilbert Barbier

M. Alain Milon

M. Dominique Watrin

Mme Stéphanie Riocreux

Mme Élisabeth Doineau

Clôture de la discussion générale.

Suspension et reprise de la séance

Texte élaboré par la commission mixte paritaire

Article 45 (pour coordination)

Amendement n° 1 du Gouvernement. – Vote réservé.

Adoption définitive, par scrutin public, du texte du projet de loi dans le texte de la commission mixte paritaire, modifié.

5. Modernisation de notre système de santé. – Rejet en nouvelle lecture d'un projet de loi

Discussion générale :

Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

Mme Élisabeth Doineau, corapporteur de la commission des affaires sociales

Mme Catherine Deroche, corapporteur de la commission des affaires sociales

M. Alain Milon, président de la commission des affaires sociales, corapporteur

Mme Aline Archimbaud

M. Gilbert Barbier

Mme Laurence Cohen

Mme Catherine Génisson

Mme Corinne Imbert

M. Gérard Roche

Clôture de la discussion générale.

Question préalable

Motion n° 1 de la commission.M. Alain Milon, corapporteur ; M. Yves Daudigny ; Mme Marisol Touraine, ministre ; M. Jean-Baptiste Lemoyne ; M. Gilbert Barbier ; M. Dominique Watrin ; M. Jean-Claude Requier ; Mme Catherine Procaccia ; Mme Élisabeth Doineau. – Adoption, par scrutin public, de la motion entraînant le rejet du projet de loi.

Mme Marisol Touraine, ministre

6. Modification de l’ordre du jour

7. Ordre du jour