Sommaire
Présidence de M. Gérard Larcher
Secrétaires :
MM. Philippe Adnot, Jackie Pierre.
2. Questions d'actualité au Gouvernement
mesures au plan national suite à la cop 21 (conférence de paris sur le climat)
M. Jean-Vincent Placé ; M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international.
M. Pierre Laurent ; M. Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement.
cop 21 (conférence de paris sur le climat)
M. Didier Guillaume ; M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international.
situation sécuritaire à la frontière franco-suisse
M. Loïc Hervé ; M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur ; M. Loïc Hervé.
M. Christophe Béchu ; M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur.
M. Jacques Mézard ; M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur.
apprentissage, formation et emploi
Mme Anne Emery-Dumas ; Mme Myriam El Khomri, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social.
Mme Caroline Cayeux ; Mme Myriam El Khomri, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social ; Mme Caroline Cayeux.
Mme Vivette Lopez ; Mme Sylvia Pinel, ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité ; Mme Vivette Lopez.
stratégie nationale de la recherche
M. Michel Berson ; M. Thierry Mandon, secrétaire d’État auprès de la ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche.
Suspension et reprise de la séance
PRÉSIDENCE DE Mme Isabelle Debré
4. Demande d’avis sur un projet de nomination
5. Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 17 et 18 décembre 2015
M. Albéric de Montgolfier, rapporteur général de la commission des finances
M. Jean Bizet, président de la commission des affaires européennes
M. Harlem Désir, secrétaire d'État
Mme Fabienne Keller ; M. Harlem Désir, secrétaire d'État.
M. Richard Yung ; M. Harlem Désir, secrétaire d'État.
Mme Nathalie Goulet ; M. Harlem Désir, secrétaire d'État.
M. Michel Billout ; M. Harlem Désir, secrétaire d'État.
Mme Colette Mélot ; M. Harlem Désir, secrétaire d'État.
M. Jean-Yves Leconte ; M. Harlem Désir, secrétaire d'État.
M. Robert del Picchia ; M. Harlem Désir, secrétaire d'État.
M. Simon Sutour ; M. Harlem Désir, secrétaire d'État ; M. Jean Bizet, président de la commission des affaires européennes.
M. Marc Laménie ; M. Harlem Désir, secrétaire d'État.
M. Jean Bizet, président de la commission des affaires européennes ; M. Harlem Désir, secrétaire d'État.
6. Communication d’un avis sur un projet de nomination