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Séance du 1er mars 2016 (compte rendu intégral des débats)

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Vous pouvez également consulter le compte rendu analytique de cette séance.

Sommaire

Présidence de M. Gérard Larcher

Secrétaires :

Mmes Frédérique Espagnac, Valérie Létard, M. Jackie Pierre.

1. Procès-verbal

2. Saisine du Conseil constitutionnel

3. Commissions mixtes paritaires

4. Engagement de la procédure accélérée pour l’examen d’une proposition de loi

5. Dépôt de documents

6. Décisions du Conseil constitutionnel sur quatre questions prioritaires de constitutionnalité

7. Communication du Conseil constitutionnel

8. Liberté de création, architecture et patrimoine. – Suite de la discussion et adoption d’un projet de loi dans le texte de la commission modifié

Explications de vote sur l’ensemble

M. Robert Navarro

Mme Mireille Jouve

Mme Colette Mélot

M. Philippe Bonnecarrère

M. Patrick Abate

M. David Assouline

Mme Marie-Christine Blandin

Ouverture du scrutin public solennel

Suspension et reprise de la séance

Proclamation du résultat du scrutin public solennel

Adoption, par scrutin public, du projet de loi dans le texte de la commission, modifié.

Mme Audrey Azoulay, ministre de la culture et de la communication

Suspension et reprise de la séance

9. Questions d'actualité au Gouvernement

projet de loi sur le travail

Mme Annie David ; M. Manuel Valls, Premier ministre ; Mme Annie David.

prise en charge du revenu de solidarité active par l’état

M. Pierre Camani ; M. Manuel Valls, Premier ministre.

politique agricole commune et zones intermédiaires

Mme Anne-Catherine Loisier ; M. Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement ; Mme Anne-Catherine Loisier.

traité transatlantique et agriculture

M. Alain Vasselle ; M. Matthias Fekl, secrétaire d'État auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger ; M. Alain Vasselle.

essais cliniques

M. Gilbert Barbier ; Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé ; M. Gilbert Barbier.

octroi d'un statut d'économie de marché à la chine au sein de l'organisation mondiale du commerce

M. André Gattolin ; M. Matthias Fekl, secrétaire d'État auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger ; M. André Gattolin.

revalorisation de l’allocation personnalisée d'autonomie

Mme Catherine Génisson ; Mme Pascale Boistard, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes âgées et de l'autonomie.

projet de loi sur le travail

M. Alain Houpert ; M. Manuel Valls, Premier ministre ; M. Alain Houpert.

insécurité à mayotte

M. Abdourahamane Soilihi ; M. Jean-Marie Le Guen, secrétaire d’État auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement ; M. Abdourahamane Soilihi.

tarifs des notaires

Mme Nicole Bricq ; M. Emmanuel Macron, ministre de l’économie, de l’industrie et du numérique.

Suspension et reprise de la séance

Présidence de Mme Françoise Cartron

Secrétaires :

Mmes Frédérique Espagnac, Valérie Létard.

10. Situation des salariés rémunérés par le chèque emploi service universel, CESU, en cas d’arrêt pour maladie. – Discussion d’une question orale avec débat

M. Jean Desessard, auteur de la question

M. Philippe Esnol

Mme Pascale Gruny

M. Olivier Cigolotti

M. Dominique Watrin

Mme Anne Emery-Dumas

M. Cyril Pellevat

Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

M. Jean Desessard

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE M. Jean-Pierre Caffet

11. Débat sur le dispositif exceptionnel d’accueil des réfugiés

M. François-Noël Buffet, au nom du groupe Les Républicains

M. Jean-François Rapin

Mme Valérie Létard

M. Christian Favier

M. Jean-Yves Leconte

Mme Esther Benbassa

M. Stéphane Ravier

M. Pierre-Yves Collombat

Mme Joëlle Garriaud-Maylam

M. Jacques Bigot

M. Philippe Bas

M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur

12. Ordre du jour