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Séance du 12 juillet 2016 (compte rendu intégral des débats)

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Vous pouvez également consulter le compte rendu analytique de cette séance.

Sommaire

Présidence de M. Gérard Larcher

Secrétaires :

M. François Fortassin, M. Bruno Gilles.

1. Procès-verbal

2. Questions d'actualité au Gouvernement

stratégie de l'état pour l'aménagement du territoire

M. Jacques Mézard ; M. Manuel Valls, Premier ministre ; M. Jacques Mézard.

suites du scandale volkswagen

Mme Aline Archimbaud ; Mme Barbara Pompili, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, chargée de la biodiversité ; Mme Aline Archimbaud.

privatisation des aéroports

M. Jean-Pierre Bosino ; M. Emmanuel Macron, ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique ; M. Jean-Pierre Bosino.

bilan de la sécurité et de l'organisation de l'euro

M. David Assouline ; M. Manuel Valls, Premier ministre.

temps de travail des sapeurs-pompiers professionnels

M. Jean-Léonce Dupont ; M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur.

hospitalisation privée

M. Alain Milon ; Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé ; M. Alain Milon.

fonds d’urgence pour le spectacle vivant

M. Vincent Eblé ; Mme Audrey Azoulay, ministre de la culture et de la communication.

application de la loi sur la sécurité et la fraude dans les transports

M. François Bonhomme ; M. Alain Vidalies, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche ; M. François Bonhomme.

situation de l'éducation nationale

Mme Agnès Canayer ; Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche ; Mme Agnès Canayer.

accord sur les intermittents du spectacle

M. Jean-Jacques Filleul ; Mme Audrey Azoulay, ministre de la culture et de la communication.

3. Communications relatives à des commissions mixtes paritaires

4. Communication du Conseil constitutionnel

5. Demande d’avis sur un projet de nomination

6. Ordre du jour