Allez au contenu, Allez à la navigation

Séance du 6 décembre 2016 (compte rendu intégral des débats)

Disponible en une seule page HTML (471 Ko)

Disponible au format PDF Acrobat (1005 Ko)

Vous pouvez également consulter le compte rendu analytique de cette séance.

Sommaire

Présidence de M. Hervé Marseille

Secrétaires :

MM. Serge Larcher, Philippe Nachbar.

1. Procès-verbal

2. Démission du Gouvernement

Suspension et reprise de la séance

3. Ordre du jour

4. Retrait d’une question orale

5. Candidature à une commission

6. Décisions du Conseil constitutionnel sur deux questions prioritaires de constitutionnalité

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE Mme Françoise Cartron

7. Candidatures à un organisme extraparlementaire

8. Nomination d’un membre d’une commission

9. Dépôt de documents

10. Génocide et autres crimes contre les minorités religieuses et ethniques et les populations civiles en Syrie et en Irak. – Adoption d’une proposition de résolution

Discussion générale :

M. Bruno Retailleau, auteur de la proposition de résolution

Mme Nathalie Goulet

Mme Esther Benbassa

Mme Bariza Khiari

M. Jean-Pierre Vial

Mme Éliane Assassi

M. Yvon Collin

M. Bernard Fournier

M. Matthias Fekl, secrétaire d'État auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

Clôture de la discussion générale.

Texte de la proposition de résolution

Adoption, par scrutin public, de la proposition de résolution.

11. Nomination de deux membres d’un organisme extraparlementaire

12. Délégations de compétences en matière de transports scolaires. – Adoption d’une proposition de loi dans le texte de la commission

Discussion générale :

M. Bruno Sido, auteur de la proposition de loi

M. René Vandierendonck, rapporteur de la commission des lois

PRÉSIDENCE DE Mme Jacqueline Gourault

M. Jean-Michel Baylet, ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales

Mme Marie-Christine Blandin

M. François Bonhomme

M. Christian Favier

M. Pierre-Yves Collombat

M. Jean-Jacques Lasserre

M. Simon Sutour

M. Daniel Gremillet

M. Jacques Grosperrin

M. Alain Marc

M. Jean-Michel Baylet, ministre

Clôture de la discussion générale.

Article unique

M. Philippe Bas, président de la commission des lois

Adoption de l’article unique de la proposition de loi dans le texte de la commission.

Suspension et reprise de la séance

13. Désignation d’un sénateur en mission temporaire

14. Réduction des normes applicables à l'agriculture. – Adoption d’une proposition de résolution

Discussion générale :

M. Gérard Bailly, coauteur de la proposition de résolution

M. Daniel Dubois, coauteur de la proposition de résolution

M. Henri Cabanel

M. Jean-Claude Lenoir

M. Michel Le Scouarnec

M. Alain Bertrand

M. Henri Tandonnet

M. Joël Labbé

M. Franck Montaugé

M. Jean Bizet

M. Daniel Laurent

Mme Pascale Gruny

M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement

Clôture de la discussion générale.

Texte de la proposition de résolution

Adoption, par scrutin public, de la proposition de résolution.

15. Ordre du jour