Allez au contenu, Allez à la navigation

Séance du 6 juillet 2017 (compte rendu intégral des débats)

Disponible en une seule page HTML (244 Ko)

Disponible au format PDF Acrobat (592 Ko)

Vous pouvez également consulter le compte rendu analytique de cette séance.

Sommaire

Présidence de M. Jean-Pierre Caffet

Secrétaires :

MM. Philippe Adnot, Jackie Pierre.

1. Procès-verbal

2. Candidature aux fonctions de secrétaire du Sénat

3. Souhaits de bienvenue à une délégation parlementaire

4. Dépôt de documents

5. Ordonnance modifiant le code des juridictions financières – Adoption en procédure accélérée d’un projet de loi dans le texte de la commission

Discussion générale :

M. Christophe Castaner, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement, porte-parole du Gouvernement

Mme Catherine Di Folco, rapporteur de la commission des lois

M. Vincent Delahaye

Mme Michèle André

M. Thani Mohamed Soilihi

M. Thierry Foucaud

M. Pierre-Yves Collombat

Clôture de la discussion générale.

Article 1er– Adoption.

Articles 2 à 6 (nouveaux) – Adoption.

Adoption du projet de loi dans le texte de la commission.

6. Nomination d’un secrétaire du Sénat

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE M. Gérard Larcher

7. Questions d'actualité au Gouvernement

finances publiques

Mme Éliane Assassi ; M. Édouard Philippe, Premier ministre ; Mme Éliane Assassi.

situation des migrants

M. Jean-Pierre Sueur ; M. Christophe Castaner, secrétaire d’État auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement, porte-parole du Gouvernement.

réforme de la taxe d'habitation

M. Bernard Delcros ; M. Gérald Darmanin, ministre de l’action et des comptes publics.

politique budgétaire et rapport de la Cour des comptes

M. Albéric de Montgolfier ; M. Gérald Darmanin, ministre de l’action et des comptes publics.

déserts médicaux

M. Jean-Claude Requier ; Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé ; M. Jean-Claude Requier.

calendrier des accords de Guyane

M. Georges Patient ; Mme Annick Girardin, ministre des outre-mer.

rentrée scolaire

M. Jacques-Bernard Magner, M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale.

rassemblement sur le site de Bure

M. Christian Namy ; M. Christophe Castaner, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement, porte-parole du Gouvernement.

accueil des gens du voyage

M. François Grosdidier ; M. Christophe Castaner, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement, porte-parole du Gouvernement.

projet de loi sur le renforcement du dialogue social

Mme Évelyne Yonnet ; Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail.

économie et emploi

Mme Fabienne Keller ; M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie et des finances.

canal Seine-Nord Europe

M. Jean-François Rapin ; Mme Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports.

8. Ordre du jour