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Séance du 21 novembre 2017 (compte rendu intégral des débats)

Mme la présidente. La parole est à M. le secrétaire d’État.

M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères. Monsieur le sénateur, nous avons déjà engagé le débat tout à l’heure, et je vous confirme que l’immobilier national contribue au rayonnement de la France.

Vous avez évoqué le cas d’un certain nombre de cessions qui ont eu lieu : je vous informe qu’elles ont abouti à une prise de conscience, qui a notamment conduit le ministre de l’Europe et des affaires étrangères à s’exprimer assez fermement sur le sujet.

À l’inverse, je voudrais souligner certains exemples vertueux, qui nous ont permis de préserver un patrimoine monumental, je dirai même majestueux.

Vous le savez, nos services culturels à New York sont hébergés dans un magnifique bâtiment, un hôtel particulier qui se trouve en face de Central Park. Grâce à l’action d’Antonin Baudry il y a quelques années, une véritable librairie française s’y est installée, laquelle a permis de rénover des pièces qui sont absolument fabuleuses grâce au mécénat. Je vous invite d’ailleurs, si vous passez à New York, à vous rendre dans cet institut, car les locaux sont vraiment de toute splendeur ! C’est à ce type d’initiatives modèles qu’il faut parvenir pour préserver un certain nombre d’éléments de notre patrimoine immobilier.

Monsieur le sénateur, j’ai pris note de vos préoccupations s’agissant de Lisbonne ; nous ne manquerons pas de faire part à l’échelon interministériel de la préoccupation exprimée par le Sénat et, en général, par le Parlement.

Encore une fois, notre patrimoine immobilier contribue au rayonnement de la France, parce qu’il est constitué de lieux où il est facile de faire venir des personnes influentes, d’organiser un certain nombre de prises de parole ou de débats : on vient plus facilement dans un édifice qui a une histoire qu’au vingtième huitième étage de la tour Machepro du Guidon !

Monsieur le sénateur, je vous remercie de votre contribution à ce combat, qui est désormais commun.

Mme la présidente. La parole est à M. Ronan Le Gleut, pour la réplique.

M. Ronan Le Gleut. Merci monsieur le secrétaire d’État, d’avoir à nouveau cité la ville de Lisbonne, car l’Institut français se situe en plein centre de la municipalité. Bien des solutions existent pour faire vivre un édifice qui pourrait continuer à appartenir à la France. Nous pouvons en discuter.

Mme Hélène Conway-Mouret. Nous sommes d’accord !

Mme la présidente. La parole est à M. Didier Guillaume, pour le groupe socialiste et républicain.

M. Didier Guillaume. Avec ses réseaux scolaires et de coopération culturelle, éducative et universitaire, qui sont composés de femmes et d’hommes de très grande qualité, la France dispose d’un outil universel au service de la diffusion de ses grands messages, donc de son influence dans le monde.

Nos réseaux disposent de relais politiques, scientifiques et associatifs dans les territoires où ils exercent leur fonction, relais fortifiés par une histoire longue et une expertise irremplaçable.

Cantonné à une offre essentiellement artistique de la France, l’Institut français s’est malheureusement peu à peu ossifié, a vu ses moyens rognés, faute d’une lecture claire des objectifs à atteindre et malgré de très nombreuses compétences internes. N’est-il pas isolé des macro-stratégies diplomatiques suivies dans les grandes régions du monde ?

Aussi faut-il réinvestir dans nos réseaux d’influence et, avant toute chose, doter l’Institut français d’un contrat d’objectifs et de moyens ambitieux et ouvert à nos messages !

Il convient de transmettre des messages cohérents qui font écho aux positions internationales de la France. La réduction des budgets, d’une part, le changement de paradigme qu’impose l’Agenda 2030 du développement durable, la concurrence des modèles de civilisation et les enjeux économiques auxquels sont confrontés nos grands opérateurs économiques, d’autre part, obligent désormais la France à dessiner un schéma synergique.

Ce schéma doit rassembler autour de l’Institut français l’ensemble de nos réseaux scolaires, universitaires, éducatifs et culturels, pour mettre l’Europe au cœur de nos actions de rayonnement en produisant des initiatives européennes dans nos réseaux à l’étranger, pour porter l’excellence de nos institutions culturelles et pour organiser les synergies entre les divers réseaux d’influence de façon à diffuser les messages globaux de la France, en coopération avec l’Alliance française notamment.

La France dispose d’acteurs qualifiés pour devenir les messagers efficaces de ce schéma. Ces nouveaux programmes de développement ne devraient-ils pas être relayés, via l’Institut français et nos réseaux, afin de contribuer plus efficacement et dans un contexte budgétaire que nous savons contraint à l’aide publique au développement de notre pays, dans une acception large et assumée ?

Mme la présidente. La parole est à M. le secrétaire d’État.

M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères. Monsieur le président Guillaume, quelque part, je vois dans votre projet de schéma synergique reliant l’Institut français à d’autres acteurs éducatifs, culturels et linguistiques une proposition assez disruptive ! Finalement, c’est peut-être avec ce type d’initiative que l’on réunit les constructifs des deux rives !

J’écoute M. Olivier Cadic et vous-même formuler des propositions audacieuses, même si elles ne sont pas tout à fait de même nature…

M. Didier Guillaume. Ah, tout de même ! (Sourires.)

M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d'État. Mais, je le répète, ces suggestions sont toutes les deux audacieuses et j’y vois le souhait sincère de contribuer au succès de l’action du Président de la République ! (Nouveaux sourires.)

Vous avez par ailleurs raison de mentionner le caractère parfois isolé de l’Institut français, bien qu’il existe un certain nombre de conventions de partenariat. Votre réflexion me donne l’occasion d’apporter une précision au sujet d’une proposition que j’ai faite tout à l’heure : lancer une conférence française des opérateurs en matière linguistique et culturelle.

M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d’État. Il existe déjà une conférence des opérateurs au Quai d’Orsay, mais elle concerne l’ensemble des opérateurs, y compris donc des instances qui ne sont pas forcément concernées par cette question.

Puisqu’il convient d’être stratège et d’employer les moyens disponibles à bon escient, il me semble de bonne politique de pouvoir disposer d’une enceinte réunissant une fois par an des personnes qui cherchent à s’accorder sur un certain nombre d’objectifs. Cela peut également contribuer à servir les politiques que vous avez mentionnées, comme l’Agenda 2030 et les objectifs de développement durable, les ODD. Cet enjeu est naturellement au cœur de notre ambition.

Je vous remercie sincèrement de vos propositions, monsieur Guillaume : vous l’avez compris, nous allons les examiner avec beaucoup d’attention.

Mme la présidente. La parole est à Mme Vivette Lopez, pour le groupe Les Républicains.

Mme Vivette Lopez. Monsieur le secrétaire d’État, je souhaite attirer votre attention sur l’avenir de l’Institut français. Cet établissement chargé de porter une ambition renouvelée par la diplomatie d’influence contribue au rayonnement de la France à l’étranger, dans un dialogue renforcé avec les cultures étrangères, dans un souci d’écoute, de partenariat et d’ouverture.

Depuis la promulgation de la loi relative à la liberté de la création, à l’architecture et au patrimoine en juillet 2016, le ministère de la culture partage à nouveau la tutelle de l’Institut français avec le ministère de l’Europe et des affaires étrangères.

Alors que l’Institut français est reconnu comme un outil d’influence et de coopération, mais également comme un pôle d’expertise et de conseil, je constate avec satisfaction que l’action culturelle extérieure de l’État est citée en troisième position dans la feuille de route qui vous est fixée par le Premier ministre.

Pourtant, en dépit de tous ces beaux signaux très positifs, le ministère de la culture demeure un très piètre financeur de l’Institut : moins de 2 millions d’euros en 2018 pour un budget de près de 3 milliards d’euros, soit une subvention quatorze fois moins élevée que son autre ministère de tutelle ! Peut-être devrions-nous prendre exemple sur nos voisins allemands, qui n’hésitent pas à faire du business en faisant appel à des financements extérieurs à l’État.

Je crois tout de même qu’il faut prendre conscience que l’Institut français va bien au-delà des missions qui sont les siennes. Nous avons pu le constater au cours de nos déplacements : il existe de nombreux échanges entre chercheurs pour la coopération scientifique et économique.

Monsieur le secrétaire d’État, alors que l’Institut français est actuellement au cœur des enjeux du numérique et cherche à en faire un vecteur de l’influence française, pourriez-vous nous préciser si le ministère de la culture envisage de renforcer le soutien qu’il accorde à cet établissement, soutien dont il a toujours et partout un besoin indéniable et urgent ? (Applaudissements sur les travées du groupe Les Républicains.)

Mme la présidente. La parole est à M. le secrétaire d’État.

M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères. Madame la sénatrice, vous parlez d’or ! Effectivement, cela fait un an et demi à deux ans que l’Institut français est à nouveau sous la cotutelle du ministère de la culture et du ministère de l’Europe et des affaires étrangères.

Au moment précis où le ministère de la culture voit ses crédits progresser, il serait judicieux qu’il puisse continuer à être présent, au même titre que le ministère de l’Europe et des affaires étrangères. La commission de la culture du Sénat devrait d’ailleurs elle-même transmettre ce message au ministère car, en définitive, la cotutelle est synonyme de co-implication à tous égards.

J’en profite pour vous répondre sur l’un des sujets que vous avez abordés, qui peut paraître à tort un peu secondaire, à savoir la question des chercheurs français.

Bien souvent, ces chercheurs souhaitent se faire publier dans les revues anglo-saxonnes, parce que ce sont ces revues qui comptent dans la communauté scientifique mondiale, hélas ! Dans ce domaine, nous devrions également déployer notre stratégie d’influence. De mon point de vue, il ne faut écarter aucune piste : pour permettre à des chercheurs français de publier en langue française, pourquoi ne pas travailler à des partenariats avec ces fameuses revues anglo-saxonnes, de façon à obtenir des numéros bilingues, dans lesquels on trouverait les articles à la fois en français et en anglais ?

Cette proposition permettrait de toucher le monde entier, mais également de promouvoir la langue française et d’éviter qu’un chercheur camerounais ou sénégalais ne soit obligé de lire un article en anglais. Je profite de ce que vous avez mentionné les chercheurs pour verser cet élément de réflexion au débat et vous remercie de votre implication sur le sujet.

Mme la présidente. La parole est à Mme Jacky Deromedi, pour le groupe Les Républicains.

Mme Jacky Deromedi. Je souhaite aborder cinq points.

Premièrement, il existe une synergie nécessaire entre les instituts, le Centre international d’études pédagogiques et le Centre national d’enseignement à distance. Une coordination et une mutualisation des moyens seraient facteur d’efficacité.

Deuxièmement, il paraît essentiel d’élaborer des plateformes communes à tous les organismes qui concourent au rayonnement de la langue française et de la francophonie à l’étranger, en particulier les alliances, la Mission laïque française et l’AEFE, l’Agence pour l’enseignement français à l’étranger, et ce, non seulement dans le but de faire des économies, mais aussi dans celui d’utiliser des outils performants.

Troisièmement, je souhaite évoquer internet et les réseaux sociaux. Ces outils ne s’opposent pas à la présence des acteurs sur place, les enseignants en particulier. Simplement, de nouvelles formes de pédagogie et d’aide à la consultation et à l’apprentissage doivent être développées.

Quatrièmement, l’Institut français d’Agadir dispose d’un théâtre en plein air, seul lieu capable d’accueillir trois cents personnes, qui n’est pas couvert et qui est donc difficilement utilisable. Il est impossible à l’institut de réaliser une couverture sur ses fonds propres. Le nouveau mécanisme envisagé par le Président de la République permettra-t-il de venir en aide aux instituts français ?

Cinquièmement, et enfin, j’évoquerai encore l’Institut français d’Agadir et, plus spécifiquement, la question des tests en langue et en culture françaises que doivent passer les étudiants étrangers dans le cadre des opérations Campus France.

Certains instituts français peuvent faire passer ces tests, d’autres non. Celui d’Agadir joue un rôle opérationnel de collecte des informations et d’aide à l’établissement des dossiers, mais ne peut pas procéder lui-même à la réalisation des tests, qui doivent être effectués à Marrakech. La plus grande université du Maroc, avec 150 000 étudiants, se trouve pourtant à Agadir. Il semblerait qu’il y ait un défaut d’appréciation sur le sujet.

Monsieur le secrétaire d’État, je vous remercie des réponses que vous pourrez m’apporter.

Mme la présidente. La parole est à M. le secrétaire d’État.

M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères. Madame la sénatrice, vous avez raison : l’Institut français, le Centre international d’études pédagogiques, le CIEP, et le Centre national d’enseignement à distance doivent tous travailler ensemble.

Pour en avoir discuté avec Jean-Michel Blanquer – le CIEP est placé sous son autorité –, je peux vous assurer qu’il existe vraiment de sa part une volonté de contribuer au rayonnement de la langue française et au déploiement de notre influence.

Même si un certain nombre d’opérateurs seront sûrement conduits à s’agréger autour d’Expertise France dans le cadre de la réforme des agences et de l’expertise, le CIEP conserve une spécificité et une expertise telles qu’il doit continuer à exercer ses missions avec ambition, tout en étant davantage relié avec les autres opérateurs de la culture et de la langue françaises, avec lesquels il pourrait développer des synergies.

Vous avez mille fois raison sur un autre point : dans le domaine du numérique, assurons-nous de la cohérence et la convergence des outils ! Aujourd’hui, chaque établissement réfléchit à ses outils, sans toujours regarder ce que fait le voisin. Il nous faut des outils numériques performants et cohérents.

S’agissant de l’Institut français d’Agadir, je ne suis pas en mesure de vous répondre pour le moment. Si vous me l’autorisez, je le ferai une fois que j’aurai examiné le dossier avec attention. En effet, je ne voudrais pas vous induire en erreur, madame la sénatrice. Cela étant, j’entends votre préoccupation au sujet de la nécessité de couvrir le théâtre, afin de permettre à un certain nombre d’événements de s’y tenir, quel que soit le temps.

Enfin, j’ai bien saisi qu’il existait un problème au sujet des tests de français entre les Instituts d’Agadir et de Marrakech : nous examinerons attentivement cette question et vous répondrons très prochainement.

Mme la présidente. La parole est à Mme Jacky Deromedi, pour la réplique.

Mme Jacky Deromedi. Je vous remercie, monsieur le secrétaire d’État, et reste donc en attente de votre réponse.

Mme la présidente. La parole est à Mme Évelyne Renaud-Garabedian, pour le groupe Les Républicains.

Mme Évelyne Renaud-Garabedian. La mission de l’Institut français est de développer l’influence et l’attractivité de la France par la promotion de sa culture et de sa langue.

Aujourd’hui, nous comptons à peu près 300 millions de francophones dans le monde. En étant optimiste, on estime qu’il devrait y en avoir 750 millions aux environs de 2065. Il est vrai cependant que la francophonie et l’enseignement du français sont en recul dans un certain nombre de pays du monde, en Afrique notamment, mais aussi en Amérique du Sud.

Pour que le français demeure la langue de l’excellence culturelle, il faut relancer son apprentissage et renforcer sa place à l’étranger. Le Président de la République l’a rappelé : pour lui, la francophonie est essentielle et constitue un sujet majeur.

Comme de nombreux collègues l’ont indiqué, le budget de l’Institut français est en baisse depuis plusieurs années. Certes, d’autres acteurs agissent également pour la promotion de la langue française à l’étranger, comme les différentes Alliances françaises, qui sont des émanations de la société civile, ou l’Organisation internationale de la francophonie, qui est une institution politique, mais l’Institut français reste le seul service culturel de la France.

Monsieur le secrétaire d’État, entendez-vous donner les moyens à l’Institut français de demeurer un acteur de la mise en œuvre de la politique francophone du Président de la République ?

Ne pensez-vous pas souhaitable que la Fédération internationale des professeurs de français, qui œuvre aujourd’hui pour la promotion de notre langue dans les systèmes d’éducation locaux, soit associée à l’Institut français dans le cadre d’une coopération rapprochée et pérenne, notamment dans les pays où le français est en recul ? (Applaudissements sur les travées du groupe Les Républicains.)

Mme la présidente. La parole est à M. le secrétaire d’État.

M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères. Madame la sénatrice, vous avez raison : il y a 274 millions de francophones dans le monde aujourd’hui. Les projections dont nous disposons laissent penser qu’il y en aura 750 millions à l’échéance de 2050, mais je reste très prudent par rapport à ces chiffres, car, comme vous l’avez dit, il existe des zones où le français est en déclin. La progression du nombre de locuteurs n’est pas automatique : le nombre de francophones est l’agrégat de populations issues de pays dits « francophones », ce qui ne signifie pas pour autant que l’ensemble de la population de ces pays parle le français.

Nous devons nous impliquer dans ce dossier au travers notamment du Partenariat mondial pour l’éducation, que le Président de la République soutient, et dont la conférence de financement se réunira à Dakar en février prochain.

En outre, je tiens à saluer la Fédération internationale des professeurs de français. J’ai en effet eu l’occasion de rencontrer son secrétaire général il y a quelques semaines. Il s’agit d’une structure très légère, composée de quatre ou cinq membres, me semble-t-il, qui essaie d’apporter un soutien à tous ces professeurs de français dans le monde. Souvenez-vous que l’on parlait des hussards noirs sous la Troisième République ; aujourd’hui, ces professeurs qui se démultiplient sur le terrain sont les hussards de la langue française !

Madame la présidente, puisque c’est la dernière question, permettez-moi de finir sur une tonalité plus poétique en appliquant à la francophonie les paroles qu’une chanson écrite par le groupe breton Tri Yann, « La Découverte ou l’ignorance », consacrent à la Bretagne et à la langue bretonne :

« J’ai longtemps ignoré que j’étais francophone…

« Français sans problème,

« Il me faut donc vivre la francophonie en surplus

« Et pour mieux dire en conscience…

« Si je perds cette conscience,

« La francophonie cesse d’être en moi.

« Si tous les francophones la perdent,

« Elle cesse absolument d’être…

« La francophonie n’a pas de papiers,

« Elle n’existe que si à chaque génération

« Des hommes se reconnaissent francophones…

« À cette heure, des enfants naissent en francophonie…

« Seront-ils francophones ? Nul ne le sait…

« À chacun, l’âge venu, la découverte… ou l’ignorance ! »

Mesdames, messieurs les sénateurs, grâce à vous et à l’implication du Sénat, ce sera la découverte ! (Bravo ! et applaudissements.)

(M. Philippe Dallier remplace Mme Valérie Létard au fauteuil de la présidence.)

PRÉSIDENCE DE M. Philippe Dallier

vice-président

M. le président. La parole est à Mme la présidente de la commission de la culture.

Mme Catherine Morin-Desailly, présidente de la commission de la culture. Monsieur le secrétaire d’État, je souhaite vous remercier en mon nom et en celui de Robert del Picchia, qui représente la commission des affaires étrangères.

Nos deux commissions comptaient sur ce débat pour poursuivre leurs travaux. Vous avez pu mesurer, compte tenu de l’implication des sénateurs présents cet après-midi, qu’ils représentent les départements ou les Français de l’étranger, à quel point cette politique d’influence dans un climat de concurrence qui se renforce est pour nous un sujet de préoccupation majeur.

Certaines pistes ont été évoquées. Nous avons abouti à des consensus. Vous-même, monsieur le secrétaire d’État, vous avez ouvert le débat en formulant quelques suggestions. Vous nous avez dit que le message était reçu de votre côté ; soyez sûr que nous avons également bien entendu le vôtre !

S’il faut mettre en place de nouveaux schémas de synergie, comme l’a suggéré notre collègue Didier Guillaume, s’il faut être disruptif ou s’il faut créer une nouvelle agence, je souhaite cependant vous mettre en garde. En effet, si la créativité est bien sûr nécessaire, il faudra toujours aussi un minimum de moyens : c’est ce que nos débats budgétaires démontreront dans les jours à venir ! (Applaudissements sur les travées du groupe Union Centriste.)

M. le président. La parole est à M. le vice-président de la commission des affaires étrangères.

M. Robert del Picchia, vice-président de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées. Nous avons encore prouvé cet après-midi qu’un débat qui nous concerne tous pouvait devenir très intéressant, très actif et réactif.

Monsieur le secrétaire d’État, je me demande si toutes les propositions émises ne pourraient pas faire l’objet d’une résolution du Sénat, qui contribuerait à soutenir les engagements que vous avez pris en ce qui concerne l’Institut français et, plus largement, notre politique et notre diplomatie culturelles à l’étranger. Nous allons réfléchir à cette idée de résolution au sein de nos deux commissions et agir en ce sens ! (MM. Jean-Pierre Bansard et M. Didier Guillaume applaudissent.)

Mme la présidente. Nous en avons terminé avec le débat sur l’avenir de l’Institut français.