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Séance du 23 novembre 2017 (compte rendu intégral des débats)

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Vous pouvez également consulter le compte rendu analytique de cette séance.

Sommaire

Présidence de M. Thani Mohamed Soilihi

Secrétaires :

Mme Annie Guillemot, M. Michel Raison.

1. Procès-verbal

2. Loi de finances pour 2018. – Discussion d’un projet de loi

Discussion générale :

M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie et des finances

M. Gérald Darmanin, ministre de l’action et des comptes publics

M. Vincent Éblé, président de la commission des finances

M. Gérard Longuet, en remplacement de M. Albéric de Montgolfier, rapporteur général de la commission des finances

M. Vincent Éblé, président de la commission des finances

Question préalable

Motion n° I-348 de M. Éric Bocquet. – Mme Éliane Assassi ; M. Gérard Longuet, au nom de la commission des finances ; M. Bruno Le Maire, ministre ; M. Claude Raynal ; M. Didier Rambaud ; M. Michel Canevet. – Rejet, par scrutin public n° 29.

Discussion générale (suite)

M. Julien Bargeton

M. Éric Bocquet

M. Bernard Delcros

M. Emmanuel Capus

M. Stéphane Ravier

M. Yvon Collin

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE Mme Marie-Noëlle Lienemann

3. Questions d’actualité au Gouvernement

audiovisuel public

M. David Assouline ; Mme Françoise Nyssen, ministre de la culture.

politique européenne de la pêche

M. Jean-Pierre Decool ; Mme Nathalie Loiseau, ministre auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes.

impact de la réforme du logement sur les collectivités

Mme Sophie Primas ; M. Édouard Philippe, Premier ministre ; Mme Sophie Primas.

malaise des policiers

Mme Sophie Joissains ; Mme Jacqueline Gourault, ministre auprès du ministre d’État, ministre de l’intérieur ; Mme Sophie Joissains.

situation de l’entreprise ascométal

M. Michel Amiel ; M. Benjamin Griveaux, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie et des finances ; M. Michel Amiel.

avenir des jeunes à la sortie des centres éducatifs fermés

Mme Josiane Costes ; Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice ; Mme Josiane Costes.

projet de loi relatif à l’enseignement supérieur

Mme Michelle Gréaume ; M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale.

esclavage en libye

M. Xavier Iacovelli ; Mme Nathalie Loiseau, ministre auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes.

proposition de loi sur la stabilité du droit de l’urbanisme

M. Rémy Pointereau ; M. Julien Denormandie, secrétaire d’État auprès du ministre de la cohésion des territoires ; M. Rémy Pointereau.

réforme du dispositif « pinel »

Mme Catherine Fournier ; M. Julien Denormandie, secrétaire d’État auprès du ministre de la cohésion des territoires.

situation politique au cambodge

M. André Gattolin ; M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères.

situation des territoires ruraux

M. François Bonhomme ; M. Julien Denormandie, secrétaire d’État auprès du ministre de la cohésion des territoires ; M. François Bonhomme.

taxe sur les dividendes et taxe foncière

M. Sébastien Meurant ; M. Benjamin Griveaux, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances/

4. Loi de finances pour 2018. – Suite de la discussion d’un projet de loi

Discussion générale (suite)

M. Bruno Retailleau

M. Claude Raynal

M. Philippe Dallier

M. Georges Patient

M. Michel Canevet

M. Thierry Carcenac

M. Claude Malhuret

M. Jean-Marc Gabouty

M. Jean-François Husson

Mme Jacky Deromedi

M. Marc Laménie

M. Benjamin Griveaux, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

Clôture de la discussion générale.

Article liminaire

M. Didier Rambaud

Mme Sophie Taillé-Polian

M. Pascal Savoldelli

Amendements identiques nos I-485 rectifié de M. Jean-Claude Requier et I-599 du Gouvernement. – Retrait de l’amendement n° I-599 ; adoption de l’amendement n° I-485.

Amendement n° I-138 de Mme Nathalie Goulet. – Adoption.

Amendement n° I-293 rectifié bis de M. Sébastien Leroux. – Devenu sans objet.

M. Emmanuel Capus

Adoption de l’article liminaire modifié.

Suspension et reprise de la séance

Première partie

Article 27 et participation de la France au budget de l’Union européenne

M. Patrice Joly, rapporteur spécial de la commission des finances

M. Jean Bizet, président de la commission des affaires européennes

M. André Gattolin

M. Pierre Ouzoulias

Mme Anne-Catherine Loisier

Mme Colette Mélot

M. Stéphane Ravier

M. Franck Menonville

M. Simon Sutour

M. Pierre Cuypers

Mme Nathalie Loiseau, ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes

Amendement n° I-396 de M. Éric Bocquet. – Rejet.

Adoption de l’article.

Renvoi de la suite de la discussion.

5. Ordre du jour