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Séance du 12 décembre 2017 (compte rendu intégral des débats)

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Vous pouvez également consulter le compte rendu analytique de cette séance.

Sommaire

Présidence de M. Gérard Larcher

Secrétaires :

MM. Victorin Lurel, Michel Raison.

1. Procès-verbal

2. Loi de finances pour 2018. – Suite de la discussion et adoption d’un projet de loi modifié

Vote sur l’ensemble

M. Claude Raynal

M. Claude Malhuret

M. Jean Louis Masson

M. Jean-Claude Requier

M. Philippe Dallier

M. Julien Bargeton

M. Éric Bocquet

M. Hervé Marseille

Adoption, par scrutin n° 43 à la tribune, du projet de loi de finances, modifié.

M. Vincent Éblé, président de la commission des finances

M. le président

M. Albéric de Montgolfier, rapporteur général de la commission des finances

M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État auprès du ministre de l’action et des comptes publics

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE M. Thani Mohamed Soilihi

3. Décès d’un ancien sénateur

4. Modification de l’ordre du jour

5. Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 14 et 15 décembre 2017

Mme Nathalie Loiseau, ministre auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes

M. Pierre Ouzoulias

M. Claude Kern

M. Didier Marie

Mme Colette Mélot

M. Franck Menonville

Mme Fabienne Keller

M. André Gattolin

M. Robert del Picchia, vice-président de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

M. Cyril Pellevat, vice-président de la commission des affaires européennes

M. Albéric de Montgolfier, rapporteur général de la commission des finances

Mme Nathalie Loiseau, ministre

Débat interactif et spontané

M. Jean-Yves Leconte ; Mme Nathalie Loiseau, ministre.

M. Yvon Collin ; Mme Nathalie Loiseau, ministre.

M. Philippe Bonnecarrère ; Mme Nathalie Loiseau, ministre.

M. Simon Sutour ; Mme Nathalie Loiseau, ministre.

M. Yannick Vaugrenard ; Mme Nathalie Loiseau, ministre.

Mme Laurence Harribey ; Mme Nathalie Loiseau, ministre.

6. Ordre du jour