Anglais
Allemand
Espagnol
Portugais
Italien
Arabe
Chinois
Russe
TurcSéance du 15 mai 2018 (compte rendu intégral des débats)
Disponible en une seule page HTML (462 Ko)
Disponible au format PDF Acrobat (767 Ko)
Vous pouvez également consulter le compte rendu analytique de cette séance.
Sommaire
Présidence de M. Philippe Dallier
Secrétaires :
Mme Françoise Gatel, M. Michel Raison.
2. Les infrastructures routières à la suite de la présentation du rapport du Conseil d’orientation des infrastructures du 1er février 2018. – Débat organisé à la demande du groupe Les Républicains
M. Benoît Huré, pour le groupe Les Républicains
M. Jean-Pierre Corbisez ; Mme Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports ; M. Jean-Pierre Corbisez.
M. Arnaud Bazin ; Mme Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports.
M. Antoine Karam ; Mme Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports ; M. Antoine Karam.
Mme Éliane Assassi ; Mme Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports.
M. Jean-Claude Luche ; Mme Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports ; M. Jean-Claude Luche.
M. Joël Bigot ; Mme Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports.
M. Alain Fouché ; Mme Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports ; M. Alain Fouché.
M. Patrick Chaize ; Mme Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports ; M. Patrick Chaize.
M. Philippe Bonnecarrère ; Mme Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports ; M. Philippe Bonnecarrère.
M. Jean-Michel Houllegatte ; Mme Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports.
M. Alain Dufaut ; Mme Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports.
Mme Nicole Bonnefoy ; Mme Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports.
M. Gérard Longuet ; Mme Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports ; M. Gérard Longuet.
M. Didier Mandelli ; Mme Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports.
M. Rémy Pointereau ; Mme Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports ; M. Rémy Pointereau.
M. Michel Raison, pour le groupe Les Républicains
Suspension et reprise de la séance
PRÉSIDENCE DE M. Gérard Larcher
3. Hommage aux victimes d’un attentat
M. le président ; M. Édouard Philippe, Premier ministre.
4. Questions d’actualité au Gouvernement
M. Hervé Marseille ; M. Édouard Philippe, Premier ministre.
M. Bernard Cazeau ; M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères.
Mme Véronique Guillotin ; Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé.
Mme Christine Prunaud ; M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères.
M. Claude Raynal ; M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie et des finances.
conséquences pour les entreprises françaises en iran du retrait américain de l’accord de vienne
M. Emmanuel Capus ; M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie et des finances.
Mme Jacqueline Eustache-Brinio ; M. Gérard Collomb, ministre d’État, ministre de l’intérieur ; Mme Jacqueline Eustache-Brinio.
fonds d’urgence pour les abeilles
M. Joël Labbé ; M. Stéphane Travert, ministre de l’agriculture et de l’alimentation ; M. Joël Labbé.
M. Pierre Cuypers ; Mme Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports ; M. Pierre Cuypers.
organisation de la semaine scolaire
Mme Frédérique Puissat ; M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale ; Mme Frédérique Puissat.
finances des collectivités territoriales
M. Yannick Botrel ; Mme Jacqueline Gourault, ministre auprès du ministre d’État, ministre de l’intérieur.
classement en zone de catastrophe naturelle
Mme Évelyne Perrot ; Mme Jacqueline Gourault, ministre auprès du ministre d’État, ministre de l’intérieur.
Suspension et reprise de la séance
PRÉSIDENCE DE M. Philippe Dallier
5. « Américains accidentels » concernés par le FATCA. – Adoption d’une proposition de résolution
Discussion générale :
Mme Jacky Deromedi, auteur de la proposition de résolution
Clôture de la discussion générale.
Texte de la proposition de résolution
Adoption de la proposition de résolution.
