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Séance du 5 juin 2018 (compte rendu intégral des débats)

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Vous pouvez également consulter le compte rendu analytique de cette séance.

Sommaire

Présidence de M. Gérard Larcher

Secrétaires :

M. Éric Bocquet, Mme Agnès Canayer, M. Yves Daudigny.

1. Procès-verbal

2. Nouveau pacte ferroviaire. – Suite de la discussion en procédure accélérée et adoption d’un projet de loi dans le texte de la commission modifié

Explications de vote sur l’ensemble

Mme Éliane Assassi

M. Hervé Maurey

M. Olivier Jacquin

M. Claude Malhuret

M. Jean-Pierre Corbisez

M. Gérard Cornu

M. Frédéric Marchand

Ouverture du scrutin public solennel

Suspension et reprise de la séance

Proclamation du résultat du scrutin public solennel

Adoption, par scrutin public n° 121, du projet de loi dans le texte de la commission, modifié.

Mme Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE M. Gérard Larcher

Secrétaires :

Mmes Agnès Canayer, Annie Guillemot.

3. Débat sur le bilan de l’application des lois

M. le président

Mme Valérie Létard, présidente de la délégation du Bureau chargée du travail parlementaire, de la législation en commission, des votes et du contrôle

M. Christophe Castaner, secrétaire d’État auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

Débat interactif

Mme Sophie Primas, présidente de la commission des affaires économiques ; M. Christophe Castaner, secrétaire d’État.

M. Christian Cambon, président de la commission des affaires étrangères ; M. Christophe Castaner, secrétaire d’État ; M. Christian Cambon, président de la commission des affaires étrangères.

M. Alain Milon, président de la commission des affaires sociales ; M. Christophe Castaner, secrétaire d’État ; M. Alain Milon, président de la commission des affaires sociales.

Mme Catherine Morin-Desailly, présidente de la commission de la culture ; M. Christophe Castaner, secrétaire d’État.

M. Hervé Maurey, président de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable ; M. Christophe Castaner, secrétaire d’État ; M. Hervé Maurey, président de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable ; M. Christophe Castaner, secrétaire d’État.

M. Vincent Éblé, président de la commission des finances ; M. Christophe Castaner, secrétaire d’État.

M. Philippe Bas, président de la commission des lois ; M. Christophe Castaner, secrétaire d’État ; M. Philippe Bas, président de la commission des lois.

M. Jean Bizet, président de la commission des affaires européennes ; M. Christophe Castaner, secrétaire d’État ; M. Jean Bizet, président de la commission des affaires européennes.

M. Alain Marc ; M. Christophe Castaner, secrétaire d’État.

M. Jean-Marc Gabouty ; M. Christophe Castaner, secrétaire d’État.

M. Alain Richard ; M. Christophe Castaner, secrétaire d’État.

M. Pierre Ouzoulias ; M. Christophe Castaner, secrétaire d’État ; M. Pierre Ouzoulias ; M. Christophe Castaner, secrétaire d’État.

M. Claude Kern ; M. Christophe Castaner, secrétaire d’État ; M. Claude Kern ; M. Christophe Castaner, secrétaire d’État.

M. Franck Montaugé ; M. Christophe Castaner, secrétaire d’État ; M. le président ; M. Franck Montaugé.

M. François Bonhomme ; M. Christophe Castaner, secrétaire d’État ; M. François Bonhomme.

M. le président

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE M. Vincent Delahaye

4. Décès d’un ancien sénateur

5. Candidatures à des commissions

6. Transport fluvial. – Débat organisé à la demande du groupe Les Républicains

M. Christophe Priou, pour le groupe Les Républicains

Mme Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports

Débat interactif

Mme Nelly Tocqueville ; Mme Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports.

M. Alain Fouché ; Mme Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports ; M. Alain Fouché.

M. Jean-Pierre Corbisez ; Mme Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports ; M. Jean-Pierre Corbisez.

Mme Agnès Canayer ; Mme Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports ; Mme Agnès Canayer.

M. Didier Rambaud ; Mme Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports.

Mme Cécile Cukierman ; Mme Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports.

Mme Michèle Vullien ; Mme Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports.

M. Michel Dagbert ; Mme Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports.

M. Didier Mandelli ; Mme Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports.

M. Jean-Paul Prince ; Mme Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports.

Mme Martine Filleul ; Mme Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports.

M. Pierre Cuypers ; Mme Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports.

M. Daniel Gremillet ; Mme Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports.

M. François Grosdidier ; Mme Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports.

M. Jean-François Rapin ; Mme Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports.

Conclusion du débat

M. Jean-Paul Émorine, pour le groupe Les Républicains

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE M. Jean-Marc Gabouty

7. Conclusions du rapport Sécurité routière : mieux cibler pour plus defficacité. – Débat organisé à la demande de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable et de la commission des lois

M. Jean-Luc Fichet, rapporteur du groupe de travail

M. Michel Raison, rapporteur du groupe de travail

Mme Michèle Vullien, rapporteur du groupe de travail

M. Alain Fouché

Mme Josiane Costes

M. Arnaud de Belenet

M. Guillaume Gontard

M. Jean-Marc Boyer

M. Olivier Cigolotti

M. Bernard Jomier

M. Henri Leroy

Mme Angèle Préville

M. Stéphane Piednoir

Mme Jacqueline Gourault, ministre auprès du ministre d’État, ministre de l’intérieur

M. Hervé Maurey, président de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable

M. Philippe Bas, président de la commission des lois

8. Ordre du jour

Nomination de membres de commissions