Allez au contenu, Allez à la navigation

Séance du 13 mars 2019 (compte rendu intégral des débats)

6

Ordre du jour

M. le président. Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, jeudi 14 mars 2019 :

À dix heures trente : débat sur le thème : « Le bilan des dispositifs de soutien aux territoires ruraux les plus fragiles. »

À quatorze heures trente :

Débat sur la précarité énergétique des ménages.

Proposition de résolution en application de l’article 34-1 de la Constitution, pour soutenir la lutte contre le mariage des enfants, les grossesses précoces et les mutilations sexuelles féminines présentée par Mmes Annick Billon, Maryvonne Blondin, Marta de Cidrac et plusieurs de leurs collègues. (texte n° 302, 2018-2019).

Personne ne demande la parole ?…

La séance est levée.

(La séance est levée à dix-sept heures cinquante.)

 

nomination dun membre dune mission dinformation

Le groupe Les Indépendants - République et Territoires a présenté une candidature pour la mission dinformation sur le thème « Gratuité des transports collectifs : fausse bonne idée ou révolution écologique et sociale des mobilités ? ».

Aucune opposition ne sétant manifestée dans le délai dune heure prévu par larticle 8 du règlement, cette candidature est ratifiée : M. Dany Wattebled est membre de la mission dinformation sur le thème « Gratuité des transports collectifs : fausse bonne idée ou révolution écologique et sociale des mobilités ? », en remplacement de M. Alain Fouché.

 

Direction des comptes rendus

ÉTIENNE BOULENGER