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Séance du 13 mars 2019 (compte rendu intégral des débats)

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Vous pouvez également consulter le compte rendu analytique de cette séance.

Sommaire

Présidence de M. Philippe Dallier

Secrétaires :

Mmes Jacky Deromedi, Françoise Gatel.

1. Procès-verbal

2. Candidature à une mission d’information

3. Reconnaissance des proches aidants. – Adoption en deuxième lecture d’une proposition de loi dans le texte de la commission

Texte élaboré par la commission

Vote sur l’ensemble

Mme Christelle Dubos, secrétaire d’État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

M. Jean-Marie Vanlerenberghe, rapporteur général de la commission des affaires sociales, en remplacement de M. Olivier Henno, rapporteur de la commission des affaires sociales

M. Daniel Chasseing

Mme Brigitte Micouleau

Mme Patricia Schillinger

Mme Cathy Apourceau-Poly

Mme Nadine Grelet-Certenais

Mme Véronique Guillotin

Mme Jocelyne Guidez

Adoption de la proposition de loi dans le texte de la commission.

Suspension et reprise de la séance

4. Amélioration de la lisibilité du droit par l’abrogation de lois obsolètes. – Adoption d’une proposition de loi dans le texte de la commission

Texte élaboré par la commission

Vote sur l’ensemble

Mme Nathalie Delattre, rapporteure de la commission des lois

M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État auprès du ministre de l’action et des comptes publics

M. Dany Wattebled

M. François Bonhomme

M. Thani Mohamed Soilihi

M. Pierre-Yves Collombat

Mme Laurence Harribey

M. Vincent Delahaye

Mme Josiane Costes

Adoption de la proposition de loi dans le texte de la commission.

Suspension et reprise de la séance

5. Juste mesure du bénévolat dans la société française. – Débat organisé à la demande du groupe Union Centriste

Mme Nadia Sollogoub, pour le groupe Union Centriste

M. Michel Savin

M. Bernard Buis

Mme Céline Brulin

M. Maurice Antiste

M. Éric Gold

M. Claude Kern

M. Jérôme Bignon

M. Arnaud Bazin

M. Jean-Jacques Lozach

M. Olivier Cigolotti

M. Jean-Raymond Hugonet

M. Cyril Pellevat

M. Gabriel Attal, secrétaire d’État auprès du ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse

6. Ordre du jour

Nomination d’un membre d’une mission d’information