Allez au contenu, Allez à la navigation

Séance du 20 novembre 2019 (compte rendu intégral des débats)

Disponible en une seule page HTML (561 Ko)

Disponible au format PDF Acrobat (853 Ko)

Vous pouvez également consulter le compte rendu analytique de cette séance.

Sommaire

Présidence de M. Gérard Larcher

Secrétaires :

Mme Catherine Deroche, M. Joël Guerriau.

1. Procès-verbal

2. Communication relative à une commission mixte paritaire

3. Questions d’actualité au Gouvernement

effondrement du pont de mirepoix-sur-tarn

M. Pierre Médevielle ; M. Jean-Baptiste Djebbari, secrétaire d’État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports ; M. Pierre Médevielle.

situation des hôpitaux

M. Bernard Cazeau ; Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé.

engagement et proximité

M. Éric Jeansannetas ; Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales.

limites des annonces du gouvernement sur l’hôpital public face à l’ampleur de la crise sociale

M. Guillaume Gontard ; Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé ; M. Guillaume Gontard.

finances locales

M. Alain Duran ; M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État auprès du ministre de l’action et des comptes publics.

scolarisation des enfants handicapés

Mme Colette Mélot ; M. Gabriel Attal, secrétaire d’État auprès du ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse ; Mme Colette Mélot.

bilan et perspectives de la décentralisation

M. Philippe Bas ; M. Édouard Philippe, Premier ministre ; M. Philippe Bas.

mesures en faveur de l’hôpital

M. Alain Milon ; M. Édouard Philippe, Premier ministre ; M. Alain Milon.

journée des droits de l’enfant

Mme Annie Guillemot ; M. Adrien Taquet, secrétaire d’État auprès de la ministre des solidarités et de la santé ; Mme Annie Guillemot.

réforme des retraites

M. René-Paul Savary ; M. Jean-Paul Delevoye, haut-commissaire aux retraites, délégué auprès de la ministre des solidarités et de la santé ; M. René-Paul Savary.

tolérance zéro au volant et sociabilité dans les territoires non urbains

M. Michel Canevet ; M. Christophe Castaner, ministre de l’intérieur ; M. Michel Canevet.

industrie automobile

M. Philippe Dominati ; Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie et des finances ; M. Philippe Dominati.

politique agricole commune

M. Joël Labbé ; M. Didier Guillaume, ministre de l’agriculture et de l’alimentation ; M. Joël Labbé.

intempéries dans la vallée du rhône

Mme Marie-Pierre Monier ; Mme Emmanuelle Wargon, secrétaire d’État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire.

finances locales

Mme Laure Darcos ; M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État auprès du ministre de l’action et des comptes publics ; Mme Laure Darcos.

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE Mme Catherine Troendlé

4. Retrait de l’ordre du jour d’une proposition de loi

5. Candidatures à une commission mixte paritaire

6. Délégations parlementaires aux droits des enfants. – Rejet d’une proposition de loi

Discussion générale :

Mme Christine Prunaud, auteure de la proposition de loi

Mme Muriel Jourda, rapporteur de la commission des lois

Mme Christelle Dubos, secrétaire d’État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

M. Philippe Bonnecarrère

M. Jacques Bigot

Mme Josiane Costes

M. Richard Yung

Mme Éliane Assassi

Mme Colette Mélot

Mme Joëlle Garriaud-Maylam

M. Édouard Courtial

Mme Nicole Duranton

Clôture de la discussion générale.

Mme Muriel Jourda, rapporteur

Article unique

M. Xavier Iacovelli

M. Roger Karoutchi

Mme Laurence Rossignol

Mme Éliane Assassi

M. François Bonhomme

Mme Joëlle Garriaud-Maylam

M. Philippe Bas, président de la commission des lois

M. Jean-Raymond Hugonet

Mme Christine Prunaud

Mme Laurence Cohen

M. Jacques Bigot

Mme Marie Mercier

Vote sur l’ensemble

Mme Laurence Rossignol

Rejet, par scrutin public n° 39, de l’article unique de la proposition de loi.

7. Pour répondre à l’urgence climatique par le développement ferroviaire : promouvons les auto-trains et les Intercités de nuit. – Débat organisé à la demande du groupe communiste républicain citoyen et écologiste

Mme Éliane Assassi, pour le groupe communiste républicain citoyen et écologiste

Mme Patricia Morhet-Richaud

M. Olivier Jacquin

Mme Josiane Costes

M. Frédéric Marchand

M. Guillaume Gontard

M. Jérôme Bignon

M. Jean-Claude Luche

Mme Christine Lavarde

Mme Martine Filleul

M. Jean-François Longeot

M. Max Brisson

M. Jean-Baptiste Djebbari, secrétaire d’État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

8. Ordre du jour

Nomination de membres d’une commission mixte paritaire