Sommaire
Présidence de M. David Assouline
Secrétaires :
M. Yves Daudigny, Mme Françoise Gatel.
2. Mise au point au sujet de votes
3. Souhaits de bienvenue à une délégation parlementaire
4. Loi de finances pour 2020. – Suite de la discussion d’un projet de loi
Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation
M. Marc Laménie, rapporteur spécial de la commission des finances
M. Bruno Gilles, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales
Mme Geneviève Darrieussecq, secrétaire d’État auprès de la ministre des armées
Amendement n° II-220 rectifié bis de Mme Nathalie Delattre. – Adoption.
Amendement n° II-182 de Mme Sabine Van Heghe. – Rejet.
Amendement n° II-184 de Mme Sabine Van Heghe. – Adoption.
Amendement n° II-183 de Mme Sabine Van Heghe. – Rejet.
Vote sur les crédits de la mission
Adoption des crédits modifiés de la mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation », figurant à l’état B.
Article 73 E (nouveau) – Adoption.
Article additionnel après l’article 73 E
Amendement n° II-185 de Mme Sabine Van Heghe. – Rejet.
Suspension et reprise de la séance
PRÉSIDENCE DE M. Gérard Larcher
5. Questions d’actualité au Gouvernement
décès des treize militaires au mali (i)
M. Alain Richard ; M. Édouard Philippe, Premier ministre.
intervention française au mali
M. Olivier Léonhardt ; Mme Geneviève Darrieussecq, secrétaire d’État auprès de la ministre des armées.
récentes inondations dans le sud de la france
M. Pierre-Yves Collombat ; Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire ; M. Pierre-Yves Collombat.
Mme Monique Lubin ; M. Jean-Paul Delevoye, haut-commissaire aux retraites, délégué auprès de la ministre des solidarités et de la santé ; Mme Monique Lubin.
situation de la forêt française
M. Franck Menonville ; M. Didier Guillaume, ministre de l’agriculture et de l’alimentation.
décès des treize militaires au mali (ii)
M. Christian Cambon ; M. Édouard Philippe, Premier ministre.
M. Pierre Louault ; M. Didier Guillaume, ministre de l’agriculture et de l’alimentation.
Mme Sophie Primas ; M. Didier Guillaume, ministre de l’agriculture et de l’alimentation ; Mme Sophie Primas.
M. Joël Bigot ; Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire ; M. Joël Bigot.
Mme Catherine Deroche ; M. Jean-Paul Delevoye, haut-commissaire aux retraites, délégué auprès de la ministre des solidarités et de la santé ; Mme Catherine Deroche.
projet de consigne pour les bouteilles plastiques
M. Claude Kern ; Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire ; M. Claude Kern.
produits de santé d’origine naturelle
M. Alain Chatillon ; Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé ; M. Alain Chatillon.
application « mon compte formation »
Mme Agnès Constant ; Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail.
M. Henri Leroy ; Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire.
Mme Martine Filleul ; M. Jean-Baptiste Djebbari, secrétaire d’État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports.
Suspension et reprise de la séance
PRÉSIDENCE DE M. Vincent Delahaye
6. Loi de finances pour 2020. – Suite de la discussion d’un projet de loi
Écologie, développement et mobilité durables
Budget annexe : Contrôle et exploitation aériens
Compte d’affectation spéciale : Services nationaux de transport conventionnés de voyageurs
Compte d’affectation spéciale : Transition énergétique
M. Jean-François Husson, rapporteur spécial de la commission des finances
Mme Christine Lavarde, rapporteur spécial de la commission des finances
M. Vincent Capo-Canellas, rapporteur spécial de la commission des finances
M. Daniel Gremillet, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire
écologie, développement et mobilité durables
Amendement n° II-526 du Gouvernement. – Rejet.
Amendement n° II-522 du Gouvernement. – Rejet.
Amendement n° II-205 rectifié de M. Roland Courteau. – Rejet.
Amendement n° II-224 rectifié de M. Daniel Gremillet. – Adoption.
Amendement n° II-204 rectifié de M. Roland Courteau. – Rejet.
Amendement n° II-199 de M. Roland Courteau. – Rejet.
Amendement n° II-178 rectifié de M. Hervé Maurey. – Adoption.
Amendement n° II-223 rectifié de M. Daniel Gremillet. – Retrait.
Amendement n° II-136 de Mme Martine Filleul. – Devenu sans objet.
Amendement n° II-140 de Mme Angèle Préville. – Adoption.
Amendement n° II-201 de M. Roland Courteau. – Devenu sans objet.
Amendement n° II-138 de Mme Martine Filleul. – Devenu sans objet.
Amendement n° II-137 de Mme Martine Filleul. – Devenu sans objet.
Amendement n° II-141 de Mme Angèle Préville. – Devenu sans objet.
Amendement n° II-139 de Mme Martine Filleul. – Rejet.
Amendement n° II-142 de Mme Angèle Préville. – Rejet.
Amendement n° II-200 rectifié de M. Roland Courteau. – Rejet.
Amendement n° II-208 de M. Marc Daunis. – Rejet.
Amendement n° II-209 de M. Marc Daunis. – Rejet.
Amendement n° II-55 rectifié de Mme Nadia Sollogoub. – Adoption.
Amendement n° II-191 de M. Olivier Jacquin. – Adoption.
Suspension et reprise de la séance
PRÉSIDENCE DE Mme Catherine Troendlé
Amendement n° II-202 rectifié bis de M. Roland Courteau. – Rejet.
Amendement n° II-211 rectifié de M. Henri Cabanel. – Rejet.
Amendement n° II-222 rectifié de M. Daniel Gremillet
Amendement n° II-207 rectifié de M. Roland Courteau. – Rectification.
Amendements identiques n° II-222 rectifié de M. Daniel Gremillet (suite) et II-207 rectifié bis de M. Roland Courteau. – Adoption des deux amendements.
Amendement n° II-163 rectifié bis de M. Stéphane Piednoir. – Adoption.
Amendement n° II-125 rectifié de M. Ronan Dantec. – Retrait.
Amendement n° II-109 rectifié bis de M. Jean-François Rapin. – Adoption.
Amendement n° II-179 de Mme Patricia Schillinger. – Non soutenu.
Amendement n° II-124 rectifié de M. Ronan Dantec. – Retrait.
Amendement n° II-206 de M. Roland Courteau. – Rejet.
Amendement n° II-243 rectifié bis de M. Jean-François Longeot. – Retrait.
Amendement n° II-203 rectifié de M. Roland Courteau. – Rejet.
Amendement n° II-192 de M. Hervé Gillé. – Rejet.
Vote sur les crédits de la mission
Rejet des crédits modifiés de la mission « Écologie, développement et mobilité durables », figurant à l’état B.
Adoption de l’article.
Articles additionnels après l’article 76
Amendement n° II-197 de M. Roland Courteau. – Retrait.
Amendement n° II-172 rectifié de M. Laurent Lafon. – Retrait.
Amendements identiques nos II-150 rectifié de Mme Marie-Noëlle Lienemann et II-234 rectifié de M. Bernard Jomier. – Non soutenus.
Amendements identiques nos II-149 rectifié de Mme Marie-Noëlle Lienemann et II-233 rectifié de M. Bernard Jomier. – Non soutenus.
Amendements identiques n° II-151 rectifié de Mme Marie-Noëlle Lienemann et II-235 rectifié de M. Bernard Jomier. – Non soutenus.
Amendement n° II-167 rectifié de M. Laurent Lafon. – Rejet.
Amendement n° II-128 de M. Guillaume Gontard. – Rejet.
Amendement n° II-190 de M. Claude Bérit-Débat. – Rejet.
Amendement n° II-194 de M. Olivier Jacquin. – Rejet.
Amendement n° II-195 de M. Olivier Jacquin. – Rejet.
Amendement n° II-196 de M. Olivier Jacquin. – Rejet.
Amendement n° II-188 de M. Claude Bérit-Débat. – Rejet.
Amendement n° II-129 de M. Guillaume Gontard. – Rejet.
Amendement n° II-143 de Mme Angèle Préville. – Rejet.
Amendement n° II-189 de M. Joël Bigot. – Rejet.
Amendement n° II-193 de M. Franck Montaugé. – Rejet.
Amendement n° II-127 de Mme Éliane Assassi. – Rejet.
Adoption de l’article.
Amendement n° II-11 de la commission. – Adoption.
Adoption de l’article modifié.
Articles 76 quater et 76 quinquies (nouveaux) – Adoption.
Article additionnel après l’article 76 quinquies
Amendement n° II-66 de M. Jean Sol. – Retrait.
budget annexe : contrôle et exploitation aériens
Amendement n° II-1 de la commission. – Adoption.
Vote sur les crédits du budget annexe
Adoption des crédits modifiés du budget annexe « Contrôle et exploitation aériens », figurant à l’état C.
Vote sur les crédits du compte spécial
Adoption des crédits du compte d’affectation spéciale « Financement des aides aux collectivités pour l’électrification rurale », figurant à l’état D.
compte d’affectation spéciale : services nationaux de transport conventionnés de voyageurs
Vote sur les crédits du compte spécial
Adoption des crédits du compte d’affectation spéciale « Services nationaux de transport conventionnés de voyageurs », figurant à l’état D.
compte d’affectation spéciale : transition énergétique
Vote sur les crédits du compte spécial
Adoption des crédits du compte d’affectation spéciale « Transition énergétique », figurant à l’état D.
7. Communication relative à une commission mixte paritaire
8. Loi de finances pour 2020. – Suite de la discussion d’un projet de loi
M. Gérard Longuet, rapporteur spécial de la commission des finances
M. Jacques Grosperrin, rapporteur pour avis de la commission de la culture
M. Antoine Karam, rapporteur pour avis de la commission de la culture
M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse
Amendement n° II-155 de Mme Céline Brulin. – Rejet.
Amendement n° II-88 rectifié de Mme Nathalie Delattre. – Rejet.
Amendement n° II-101 rectifié bis de Mme Françoise Laborde. – Rejet.
Amendement n° II-103 rectifié de Mme Françoise Laborde. – Rejet.
Amendement n° II-110 de M. Jacques-Bernard Magner. – Rejet.
Amendement n° II-153 de Mme Céline Brulin. – Rejet.
Amendement n° II-47 rectifié de Mme Patricia Morhet-Richaud. – Retrait.
Amendement n° II-89 rectifié de Mme Mireille Jouve. – Rejet.
Amendement n° II-102 rectifié de Mme Françoise Laborde. – Rejet.
Amendement n° II-154 de Mme Céline Brulin. – Rejet.
Amendement n° II-86 rectifié de Mme Nathalie Delattre. – Rejet.
Amendement n° II-158 de Mme Céline Brulin. – Rejet.
Vote sur les crédits de la mission
Adoption des crédits de la mission « Enseignement scolaire », figurant à l’état B.
Amendement n° II-15 de la commission. – Adoption de l’amendement supprimant l’article.
Article 76 octies (nouveau) – Adoption.