Allez au contenu, Allez à la navigation

Séance du 18 décembre 2019 (compte rendu intégral des débats)

Disponible en une seule page HTML (1141 Ko)

Disponible au format PDF Acrobat (1049 Ko)

Vous pouvez également consulter le compte rendu analytique de cette séance.

Sommaire

Présidence de M. Gérard Larcher

Secrétaires :

Mmes Agnès Canayer, Patricia Schillinger.

1. Procès-verbal

2. Questions d’actualité au Gouvernement

réforme des retraites (i)

Mme Laurence Cohen ; M. Adrien Taquet, secrétaire d’État auprès de la ministre des solidarités et de la santé ; Mme Laurence Cohen.

réforme des retraites (ii)

M. Jean-Louis Tourenne ; Mme Christelle Dubos, secrétaire d’État auprès de la ministre des solidarités et de la santé ; M. Jean-Louis Tourenne.

systèmes d’alerte et d’information des populations

M. Joël Guerriau ; M. Laurent Nunez, secrétaire d’État auprès du ministre de l’intérieur.

situation du logement en france

M. Marc-Philippe Daubresse ; M. Julien Denormandie, ministre auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ville et du logement ; M. Marc-Philippe Daubresse.

menaces de nouvelles coupures électriques sauvages

M. Alain Cazabonne ; Mme Emmanuelle Wargon, secrétaire d’État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire ; M. Alain Cazabonne.

accompagnement des ménages dans leurs travaux de rénovation énergétique

M. André Gattolin ; Mme Emmanuelle Wargon, secrétaire d’État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire.

vaccination contre le papillomavirus

Mme Véronique Guillotin ; M. Adrien Taquet, secrétaire d’État auprès de la ministre des solidarités et de la santé.

situation personnelle du haut-commissaire aux retraites démissionnaire

M. Jérôme Bascher ; M. Marc Fesneau, ministre auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement ; M. Jérôme Bascher.

résultats de la cop25 (i)

Mme Angèle Préville ; Mme Emmanuelle Wargon, secrétaire d’État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire ; Mme Angèle Préville.

conséquences des grèves sur les commerces

Mme Catherine Dumas ; Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie et des finances ; Mme Catherine Dumas.

dernier projet gouvernemental en matière de consigne pour les bouteilles en plastique

M. Jean-François Longeot ; Mme Emmanuelle Wargon, secrétaire d’État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire ; M. Jean-François Longeot.

fiscalité du patrimoine

M. Alain Schmitz ; Mme Sibeth Ndiaye, secrétaire d’État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement ; M. Alain Schmitz.

fait divers dans un hôtel social du 92

M. Xavier Iacovelli ; M. Adrien Taquet, secrétaire d’État auprès de la ministre des solidarités et de la santé.

résultats de la cop25 (II)

M. Guillaume Chevrollier ; Mme Emmanuelle Wargon, secrétaire d’État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire ; M. Guillaume Chevrollier.

situation de l’hôpital public

M. Bernard Jomier ; Mme Christelle Dubos, secrétaire d’État auprès de la ministre des solidarités et de la santé ; M. Bernard Jomier.

trafic de drogue à marseille

M. Stéphane Ravier ; M. Laurent Nunez, secrétaire d’État auprès du ministre de l’intérieur.

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE M. David Assouline

3. Communication d’un avis sur un projet de nomination

4. Candidatures à une commission mixte paritaire et à une éventuelle commission mixte paritaire

5. Conventions internationales. – Adoption en procédure d’examen simplifié de deux projets de loi dans les textes de la commission

Conventions avec la République du Niger. – Adoption du projet de loi dans le texte de la commission.

Accord de l’Union européenne avec la République d’Arménie. – Adoption définitive du projet de loi dans le texte de la commission.

6. Loi de finances pour 2020. – Rejet en nouvelle lecture d’un projet de loi

Discussion générale :

M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État auprès du ministre de l’action et des comptes publics

M. Albéric de Montgolfier, rapporteur général de la commission des finances

M. Éric Bocquet

M. Joël Guerriau

M. Vincent Delahaye

M. Thierry Carcenac

M. Éric Jeansannetas

M. Julien Bargeton

Mme Christine Lavarde

Clôture de la discussion générale.

Question préalable

Motion n° I-1 de la commission. – M. Albéric de Montgolfier, rapporteur général de la commission des finances ; M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État. – Adoption, par scrutin public n° 62, de la motion entraînant le rejet du projet de loi.

Suspension et reprise de la séance

7. Violences au sein de la famille. – Adoption définitive des conclusions modifiées d’une commission mixte paritaire

Discussion générale :

Mme Marie Mercier, rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire

Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice

M. Alain Marc

Mme Annick Billon

Mme Laurence Rossignol

Mme Maryse Carrère

Mme Françoise Cartron

Mme Laurence Cohen

Mme Catherine Di Folco

Clôture de la discussion générale.

Texte de la commission mixte paritaire

Article 2 quinquies

Amendement n° 1 de la commission. – Réservé.

Article 12

Amendement n° 2 de la commission. – Réservé.

Vote sur l’ensemble

Mme Catherine Conconne

Adoption définitive de la proposition de loi dans le texte de la commission mixte paritaire, modifié.

Suspension et reprise de la séance

8. Rappel au règlement

M. Jean-Yves Leconte ; M. le président.

9. Engagement dans la vie locale et proximité de l’action publique. – Adoption des conclusions d’une commission mixte paritaire

Discussion générale :

Mme Françoise Gatel, rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire

M. Mathieu Darnaud, rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire

M. Sébastien Lecornu, ministre auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé des collectivités territoriales

M. Éric Kerrouche

M. Stéphane Artano

Mme Cécile Cukierman

M. Alain Marc

M. Jean-Marie Bockel

Mme Dominique Estrosi Sassone

Clôture de la discussion générale.

Texte élaboré par la commission mixte paritaire

Vote sur l’ensemble

Adoption du projet de loi dans le texte de la commission mixte paritaire.

10. Mise au point au sujet d’un vote

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE M. Jean-Marc Gabouty

11. Débat à la suite de la réunion du Conseil européen des 12 et 13 décembre 2019

Mme Amélie de Montchalin, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes

M. Philippe Paul, au nom de la commission des affaires étrangères

M. Claude Raynal, vice-président de la commission des finances

M. Jean Bizet, président de la commission des affaires européennes

Mme Véronique Guillotin

M. André Gattolin

M. Pierre Laurent

Mme Colette Mélot

M. Jean-François Longeot

Mme Patricia Morhet-Richaud

M. Jean-Yves Leconte

Mme Pascale Gruny

Mme Amélie de Montchalin, secrétaire d’État

Conclusion du débat

M. Jean Bizet, président de la commission des affaires européennes

12. Ordre du jour

Nomination de membres d’une commission mixte paritaire et d’une éventuelle commission mixte paritaire