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Séance du 27 mai 2020 (compte rendu intégral des débats)

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Vous pouvez également consulter le compte rendu analytique de cette séance.

Sommaire

Présidence de M. Gérard Larcher

Secrétaires :

M. Yves Daudigny, Mme Patricia Schillinger.

1. Procès-verbal

2. Questions d’actualité au Gouvernement

plan de relance franco-allemand pour l’europe

M. Richard Yung ; M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie et des finances.

conséquences de la décision de la cour constitutionnelle de karlsruhe

M. Yvon Collin ; M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie et des finances.

situation des professionnels de la culture et du spectacle face à la crise sanitaire

M. Pierre Ouzoulias ; M. Franck Riester, ministre de la culture.

réforme de l’assurance chômage

Mme Claudine Lepage ; Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail.

fonds de compensation pour la taxe sur la valeur ajoutée

M. Alain Marc ; M. Gérald Darmanin, ministre de l’action et des comptes publics.

agriculture

M. François Bonhomme ; M. Didier Guillaume, ministre de l’agriculture et de l’alimentation ; M. François Bonhomme.

détection du sars-cov2 par le biais des réseaux d’assainissement

M. Jean-Paul Prince ; M. Adrien Taquet, secrétaire d’État auprès du ministre des solidarités et de la santé ; M. Jean-Paul Prince.

municipales

Mme Laure Darcos ; M. Laurent Nunez, secrétaire d’État auprès du ministre de l’intérieur ; Mme Laure Darcos.

emplois aidés

Mme Annie Guillemot ; Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail ; Mme Annie Guillemot.

extension du dispositif des prêts garantis par l’état

M. Pierre Médevielle ; M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie et des finances ; M. Pierre Médevielle.

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE M. Thani Mohamed Soilihi

3. Conférence des présidents

Conclusions de la conférence des présidents

4. Candidatures à une éventuelle commission mixte paritaire

5. La crise du Covid-19 : révélateur de la dimension cruciale du numérique dans notre société. Quels enseignements et quelles actions ? – Débat organisé à la demande du groupe Union Centriste

Mme Anne-Catherine Loisier, pour le groupe Union Centriste

M. Yvon Collin

M. André Gattolin

M. Stéphane Ravier

Mme Éliane Assassi

Mme Colette Mélot

Mme Denise Saint-Pé

M. Patrick Chaize

Mme Viviane Artigalas

M. Jean-Marie Mizzon

Mme Élisabeth Lamure

M. Jean-Michel Houllegatte

M. Guillaume Chevrollier

M. Julien Denormandie, ministre auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ville et du logement

6. La crise du Covid-19 : relocalisation des productions stratégiques pour assurer notre souveraineté. Lesquelles, où, comment ? – Débat organisé à la demande du groupe Union Centriste

M. Jean-François Longeot, pour le groupe Union Centriste

Mme Noëlle Rauscent

M. Stéphane Ravier

M. Fabien Gay

M. Dany Wattebled

Mme Valérie Létard

Mme Sophie Primas

M. Jean-Claude Tissot

M. Joël Labbé

M. Jean Bizet

Mme Laurence Rossignol

M. Cédric Perrin

Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie et des finances

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE M. Jean-Marc Gabouty

7. Innovations numériques dans la lutte contre l’épidémie de Covid-19. – Débat et vote sur une déclaration du Gouvernement

Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice

Mme Christelle Dubos, secrétaire d’État auprès du ministre des solidarités et de la santé

M. Cédric O, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie et des finances et du ministre de l’action et des comptes publics, chargé du numérique

M. Philippe Adnot

Mme Éliane Assassi

M. Emmanuel Capus

M. Loïc Hervé

M. Bruno Retailleau

M. Jérôme Durain

Mme Françoise Laborde

M. Julien Bargeton

M. Cédric O, secrétaire d’État

Débat interactif

M. Pierre Ouzoulias ; M. Cédric O, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie et des finances et du ministre de l’action et des comptes publics, chargé du numérique ; M. Pierre Ouzoulias.

M. Dany Wattebled ; M. Cédric O, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie et des finances et du ministre de l’action et des comptes publics, chargé du numérique.

Mme Catherine Morin-Desailly ; M. Cédric O, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie et des finances et du ministre de l’action et des comptes publics, chargé du numérique ; Mme Catherine Morin-Desailly.

M. Philippe Bas ; M. Cédric O, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie et des finances et du ministre de l’action et des comptes publics, chargé du numérique.

Mme Corinne Féret ; M. Cédric O, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie et des finances et du ministre de l’action et des comptes publics, chargé du numérique.

M. Jean-Claude Requier ; M. Cédric O, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie et des finances et du ministre de l’action et des comptes publics, chargé du numérique.

M. Martin Lévrier ; M. Cédric O, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie et des finances et du ministre de l’action et des comptes publics, chargé du numérique.

M. Olivier Henno ; M. Cédric O, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie et des finances et du ministre de l’action et des comptes publics, chargé du numérique.

M. Alain Milon ; M. Cédric O, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie et des finances et du ministre de l’action et des comptes publics, chargé du numérique.

Mme Angèle Préville ; M. Cédric O, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie et des finances et du ministre de l’action et des comptes publics, chargé du numérique ; Mme Angèle Préville.

Mme Sophie Primas ; M. Cédric O, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie et des finances et du ministre de l’action et des comptes publics, chargé du numérique.

Vote sur la déclaration du Gouvernement

Approbation, par scrutin public n° 105, de la déclaration du Gouvernement.

8. Ordre du jour

Nomination de membres d’une éventuelle commission mixte paritaire