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Séance du 16 juillet 2020 (compte rendu intégral des débats)

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Vous pouvez également consulter le compte rendu analytique de cette séance.

Sommaire

Présidence de M. Gérard Larcher

Secrétaires :

Mme Françoise Gatel, M. Guy-Dominique Kennel.

1. Procès-verbal

2. Candidature à une commission

3. Déclaration du Gouvernement suivie d’un débat

M. Jean Castex, Premier ministre

M. Philippe Adnot

Mme Éliane Assassi

M. Claude Malhuret

M. Hervé Marseille

M. Bruno Retailleau

M. Patrick Kanner

M. Jean-Claude Requier

M. François Patriat

M. Jean Castex, Premier ministre

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE M. Philippe Dallier

4. Loi de finances rectificative pour 2020. – Discussion d’un projet de loi

Discussion générale

M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie, des finances et de la relance

M. Olivier Dussopt, ministre délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance, chargé des comptes publics

M. Albéric de Montgolfier, rapporteur général de la commission des finances

M. Vincent Éblé, président de la commission des finances

M. Pascal Savoldelli

M. Franck Menonville

M. Bernard Delcros

M. Yvon Collin

M. Julien Bargeton

PRÉSIDENCE DE M. Thani Mohamed Soilihi

M. Stéphane Ravier

M. Philippe Dallier

M. Thierry Carcenac

M. Vincent Delahaye

Mme Jacky Deromedi

M. Patrice Joly

M. Georges Patient

M. Olivier Dussopt, ministre délégué

Clôture de la discussion générale.

Renvoi de la suite de la discussion.

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE M. Gérard Larcher

5. Questions d’actualité au Gouvernement

contrats de développement écologique

Mme Françoise Cartron ; Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique.

aménagement et attractivité des territoires

M. Jean-Marc Gabouty ; M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué auprès de la ministre de la transition écologique, chargé des transports.

mise en œuvre des propositions de la convention citoyenne pour le climat

Mme Esther Benbassa ; Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique ; Mme Esther Benbassa.

politique du gouvernement en matière d’égalité homme-femme

Mme Muriel Cabaret ; M. Jean Castex, Premier ministre.

situation au mali

M. Joël Guerriau ; M. Franck Riester, ministre délégué auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur et de l’attractivité ; M. Joël Guerriau.

pompier blessé dans l’essonne

M. Jean-Raymond Hugonet ; M. Gérald Darmanin, ministre de l’intérieur ; M. Jean-Raymond Hugonet.

protection des données de santé

Mme Catherine Morin-Desailly ; M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé ; Mme Catherine Morin-Desailly.

conséquences des résultats du bac sur les admissions dans l’enseignement supérieur

M. Stéphane Piednoir ; Mme Frédérique Vidal, ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation ; M. Stéphane Piednoir.

cohésion des territoires et plan de relance

M. Jean-Jacques Lozach ; Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales.

ambition écologique du gouvernement

M. Jean-François Husson ; Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique ; M. Jean-François Husson.

versement d’une aide sociale aux petits entrepreneurs par le conseil départemental

M. Loïc Hervé ; Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales ; M. Loïc Hervé.

port du masque

Mme Annie Delmont-Koropoulis ; M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé ; Mme Annie Delmont-Koropoulis.

chômage des jeunes

M. Julien Bargeton ; Mme Élisabeth Borne, ministre du travail, de l’emploi et de l’insertion.

avenir de la filière sucre

M. Pierre Cuypers ; M. Julien Denormandie, ministre de l’agriculture et de l’alimentation ; M. Pierre Cuypers.

psychiatrie

M. Yves Daudigny ; M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé ; M. Yves Daudigny.

6. Ordre du jour

Nomination d’un membre d’une commission