Sommaire
Présidence de M. Georges Patient
Secrétaires :
Mme Jacqueline Eustache-Brinio, M. Loïc Hervé.
2. Communication relative à deux commissions mixtes paritaires
3. Politique énergétique. – Adoption d’une proposition de résolution
Discussion générale :
M. Daniel Gremillet, auteur de la proposition de résolution
Clôture de la discussion générale.
Texte de la proposition de résolution
Adoption, par scrutin public n° 96, de la proposition de résolution.
Suspension et reprise de la séance
4. Quelle politique d’aménagement du territoire ? – Débat organisé à la demande du groupe Les Républicains
M. Didier Mandelli, pour le groupe Les Républicains
M. Franck Menonville ; M. Joël Giraud, secrétaire d’État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité.
M. Ronan Dantec ; M. Joël Giraud, secrétaire d’État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité ; M. Ronan Dantec.
M. Frédéric Marchand ; M. Joël Giraud, secrétaire d’État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité.
Mme Guylène Pantel ; M. Joël Giraud, secrétaire d’État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité.
Mme Marie-Claude Varaillas ; M. Joël Giraud, secrétaire d’État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité ; Mme Marie-Claude Varaillas.
M. Jean-François Longeot ; M. Joël Giraud, secrétaire d’État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité ; M. Jean-François Longeot.
M. Joël Bigot ; M. Joël Giraud, secrétaire d’État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité ; M. Joël Bigot.
M. Stéphane Sautarel ; M. Joël Giraud, secrétaire d’État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité ; M. Stéphane Sautarel.
M. Hervé Maurey ; M. Joël Giraud, secrétaire d’État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité ; M. Hervé Maurey.
M. Gilbert-Luc Devinaz ; M. Joël Giraud, secrétaire d’État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité ; M. Gilbert-Luc Devinaz.
M. Jean-Claude Anglars ; M. Joël Giraud, secrétaire d’État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité.
Mme Angèle Préville ; M. Joël Giraud, secrétaire d’État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité ; Mme Angèle Préville.
Mme Patricia Demas ; M. Joël Giraud, secrétaire d’État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité ; Mme Patricia Demas.
M. François Calvet ; M. Joël Giraud, secrétaire d’État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité ; M. François Calvet.
M. Dominique de Legge ; M. Joël Giraud, secrétaire d’État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité ; M. Dominique de Legge.
Mme Laurence Garnier ; M. Joël Giraud, secrétaire d’État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité ; Mme Laurence Garnier.
M. Louis-Jean de Nicolaÿ, pour le groupe les Républicains
Suspension et reprise de la séance
5. Avenir des entreprises assurant les liaisons trans-Manche. – Débat organisé à la demande du groupe Union Centriste
M. Michel Canevet, pour le groupe Union Centriste
Mme Annick Girardin, ministre de la mer
M. Jacques Fernique ; Mme Annick Girardin, ministre de la mer ; M. Jacques Fernique.
Mme Nadège Havet ; Mme Annick Girardin, ministre de la mer.
M. André Guiol ; Mme Annick Girardin, ministre de la mer ; M. André Guiol.
Mme Céline Brulin ; Mme Annick Girardin, ministre de la mer ; Mme Céline Brulin.
Mme Catherine Fournier ; Mme Annick Girardin, ministre de la mer.
M. Jean-Michel Houllegatte ; Mme Annick Girardin, ministre de la mer ; M. Jean-Michel Houllegatte.
M. Jean-François Rapin ; Mme Annick Girardin, ministre de la mer ; M. Jean-François Rapin.
M. Jean-Pierre Decool ; Mme Annick Girardin, ministre de la mer.
M. Pascal Martin ; Mme Annick Girardin, ministre de la mer ; M. Pascal Martin.
M. Didier Marie ; Mme Annick Girardin, ministre de la mer.
M. Philippe Paul ; Mme Annick Girardin, ministre de la mer.
M. Michel Dagbert ; Mme Annick Girardin, ministre de la mer.
Mme Agnès Canayer ; Mme Annick Girardin, ministre de la mer ; Mme Agnès Canayer.
M. Alain Cadec ; Mme Annick Girardin, ministre de la mer.
Mme Béatrice Gosselin ; Mme Annick Girardin, ministre de la mer ; Mme Béatrice Gosselin.
M. Marc Laménie ; Mme Annick Girardin, ministre de la mer.
Mme Nathalie Goulet, pour le groupe Union Centriste
Suspension et reprise de la séance
PRÉSIDENCE DE Mme Nathalie Delattre
6. Mise au point au sujet d’un vote
7. Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 25 et 26 mars 2021
M. Christian Cambon, président de la commission des affaires étrangères
M. Jean-François Husson, rapporteur général de la commission des finances
M. Jean-François Rapin, président de la commission des affaires européennes
M. Clément Beaune, secrétaire d’État
M. Jean-François Rapin, président de la commission des affaires européennes