Sommaire
Présidence de M. Gérard Larcher
Secrétaires :
Mme Marie Mercier, M. Jean-Claude Tissot.
2. Souhaits de bienvenue à une délégation parlementaire
3. Questions d’actualité au Gouvernement
M. Jacques Fernique ; M. Clément Beaune, ministre délégué auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports ; M. Jacques Fernique.
réponse européenne à la hausse du prix de l’énergie
M. Pierre-Jean Verzelen ; Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition énergétique.
M. Roger Karoutchi ; M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux, ministre de la justice ; M. Roger Karoutchi.
exploitation du lithium dans l’allier
Mme Amel Gacquerre ; Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition énergétique.
crise dans les services pédiatriques
Mme Laurence Cohen ; M. François Braun, ministre de la santé et de la prévention ; Mme Laurence Cohen.
M. Julien Bargeton ; Mme Rima Abdul-Malak, ministre de la culture.
transports en commun et suppression de ter
Mme Laurence Rossignol ; M. Clément Beaune, ministre délégué auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports.
Mme Maryse Carrère ; M. Marc Fesneau, ministre de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire.
absence de diffusion de tf1 par canal+
M. Jean-Raymond Hugonet ; Mme Rima Abdul-Malak, ministre de la culture ; M. Jean-Raymond Hugonet.
rayonnement de la france à l’international et place dans l’union européenne
M. Jean-Marc Todeschini ; Mme Laurence Boone, secrétaire d’État auprès de la ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargée de l’Europe ; M. Jean-Marc Todeschini.
M. Max Brisson ; M. Pap Ndiaye, ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse ; M. Max Brisson.
restitution de restes humains à l’algérie
Mme Catherine Morin-Desailly ; Mme Rima Abdul-Malak, ministre de la culture ; Mme Catherine Morin-Desailly.
Mme Florence Lassarade ; M. François Braun, ministre de la santé et de la prévention.
dispositif des zones de revitalisation rurale
M. Serge Mérillou ; Mme Dominique Faure, secrétaire d’État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargée de la ruralité ; M. Serge Mérillou.
chantier de la ligne lyon-turin
Mme Martine Berthet ; M. Clément Beaune, ministre délégué auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports.
risques de coupures d’électricité et de gaz
M. François Bonneau ; Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition énergétique ; M. François Bonneau.
Suspension et reprise de la séance
PRÉSIDENCE DE Mme Laurence Rossignol
4. Communication d’un avis sur un projet de nomination
5. Candidatures à une commission mixte paritaire
6. Conventions internationales. – Adoption en procédure d’examen simplifiée de quatre projets de loi dans les textes de la commission
Océan Indien occidental – Adoption du projet de loi dans le texte de la commission.
7. Traité de coopération bilatérale renforcée avec l’Italie. – Adoption définitive en procédure accélérée d’un projet de loi dans le texte de la commission
Discussion générale :
M. Gilbert Bouchet, rapporteur de la commission des affaires étrangères
Mme Laurence Boone, secrétaire d’État
Clôture de la discussion générale.
Mme Laurence Boone, secrétaire d’État
Adoption définitive de l’article unique du projet de loi dans le texte de la commission.
Suspension et reprise de la séance
PRÉSIDENCE DE M. Gérard Larcher
8. Guerre en Ukraine et conséquences pour la France. – Déclaration du Gouvernement suivie d’un débat
Mme Élisabeth Borne, Première ministre
Mme Catherine Colonna, ministre de l’Europe et des affaires étrangères
M. Sébastien Lecornu, ministre des armées