LAMBERT (M. MARCEL) [Morbihan].

Réélu Sénateur le 26 septembre 1965.

Est nommé membre de la commission des affaires sociales [6 octobre 1965].

Dépôt législatif:

Rapport de M. Marcel Lambert fait, au nom de la commission des affaires sociales, sur la proposition de loi adoptée par l'Assemblée nationale, tendant à compléter les Articles L. 328 et L. 329 du code de la sécurité sociale [20 déc. 1965] (n° 70).

Rapport de M. Marcel Lambert fait, au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, modifiant la loi n° 46-2195 du 11 octobre 1946 relative à l'organisation des services médicaux du travail [20 déc. 1965] (n° 78).

Interventions:

Intervient dans la discussion du projet de loi de finances pour 1966 [9 novembre 1965]. - ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE LA GUERRE. - Discussion générale (p. 1535). - Observations ayant porté sur : la carte du combattant pour les anciens soldats ayant combattu en Afrique du Nord ; l'application du rapport constant; la levée des forclusions. - Suite de la discussion [13 novembre 1965]. - En remplacement de M. Soudant, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales, présente ses observations sur le BUDGET ANNEXE DES PRESTATIONS SOCIALES AGRICOLES (p. 1677 à 1679). - Intervient dans la discussion du projet de loi portant approbation du plan de développement économique et social [17 novembre 1965]. - Discussion générale (p. 1890).