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TurcLES TABLES DES DÉBATS
A partir de l'analyse des débats en séance publique, sont élaborées chaque année :
- la table nominative (4 Mo) qui récapitule, pour chaque sénateur, l'ensemble de ses nominations (commissions permanentes, commissions d'enquête, missions d'information, commissions mixtes paritaires, offices, délégations, organismes extraparlementaires), dépôts (propositions de loi, propositions de résolution, rapports), questions (pour les questions postérieures à 2001, interroger la base questions), interventions (thèmes abordés au cours du débat, amendements déposés, explications de vote) :
- la table nominative courante pour 2012
- les tables nominatives par année : 2011, 2010, 2009, 2008, 2007, 2006, 2005, 2004, 2003, 2002, 2001, 2000, 1999, 1998, 1997, 1996, 1995, 1994, 1993, 1992, 1991, 1990, 1989, 1988, 1987, 1986, 1985, 1984, 1983, 1982, 1981, 1980, 1979, 1978, 1977, 1976, 1975
- la table thématique qui contient la liste alphabétique des propositions et projets de loi examinés par le Sénat, ainsi que les allocutions et communications, les éloges funèbres, les déclarations du gouvernement, les souhaits de bienvenue et les motions de procédure (exceptions d'irrecevabilité, renvois en commission, questions préalables, rappels au règlement) :
- les tables thématiques par année (format pdf) : 2010, 2009, 2008, 2007, 2006, 2005, 2004, 2003, 2002, 2001, 2000, 1996, 1995, 1994, 1993, 1992, 1991, 1990, 1989, 1988, 1987, 1986, 1985, 1984, 1983, 1982, 1981, 1980, 1979, 1978, 1977, 1976, 1975
- les tables thématiques des années 1997, 1998 et 1999 seront prochainement numérisées
- les tables thématiques par année (format pdf) : 2010, 2009, 2008, 2007, 2006, 2005, 2004, 2003, 2002, 2001, 2000, 1996, 1995, 1994, 1993, 1992, 1991, 1990, 1989, 1988, 1987, 1986, 1985, 1984, 1983, 1982, 1981, 1980, 1979, 1978, 1977, 1976, 1975
- Les tables nominatives et thématiques par année : (format pdf): 1974, 1973, 1972, 1971, 1970, 1969, 1968, 1967, 1966, 1965, 1964, 1963, 1962, 1961, 1960, 1959, 1958.
À partir du Journal officiel Lois et décrets, sont élaborées chaque année :
- les informations parlementaires qui collectent des données sur la composition et les activités du Sénat et leur évolution au cours de l’année (composition du Sénat, du Bureau, des groupes politiques, des commissions et des organismes parlementaires ou extraparlementaires ; liste des rapports remis au Parlement en application de dispositions législatives, des pétitions et des saisines du Conseil constitutionnel)
