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Extraits de la table nominative 2011
La table nominative :
La table nominative vous permet de consulter les informations relatives à l'activité d'un sénateur au cours d'une session. Elle recense les postes auxquels il a été nommé, les rapports, propositions de loi et de résolution qu'il a déposés ainsi que ses interventions en séance publique et en commission (à compter d'avril 2009). Elle est élaborée par la Division des Archives du Sénat. Pour toute remarque sur ce document, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

Cette page vous donne accès à un extrait de la table nominative 2011 pour chaque sénateur.



Nominations, dépôts et interventions des sénateurs (2011)

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