Informations sur la composition et les activités du Sénat au 31 décembre 2007

Division des Archives
Edition au 31 décembre 2007

IX. DÉLÉGATIONS FRANÇAISES DANS LES ASSEMBLÉES PARLEMENTAIRES

A. DÉLÉGATION FRANÇAISE À L'ASSEMBLÉE PARLEMENTAIRE DE L'ORGANISATION POUR LA SÉCURITÉ ET LA COOPÉRATION EN EUROPE (OSCE)



Bureau

Président

Michel Voisin, député

Premier vice-président
Vice-présidents

Josselin de Rohan, sénateur
Roland Blum, Alain Néri, députés
Jean-Marc Todeschini, Xavier Pintat, sénateurs



Membres nommés par le Sénat

Robert Bret
Pierre Fauchon



B. DÉLÉGATION FRANÇAISE AUX ASSEMBLÉES PARLEMENTAIRES DU CONSEIL DE L'EUROPE ET DE L'UNION DE L'EUROPE OCCIDENTALE (UEO)



Modifications

JO Lois et décrets

Cesse d'appartenir à cet
observatoire

Devient membre de cet
observatoire

26-06-07

Roger Karoutchi*

21-07-07

Jean-Marie Bockel**

01-08-07

Laurent Béteille
Laurent Ries

* démissionnaire de son mandat sénatorial

** cessation de son mandat sénatorial



Bureau

Président

Jean-Claude Mignon, député

Première Vice-Présidente

Présidente déléguée
Vice-présidents

Arlette Grosskost, député

Josette Durrieu, sénateur
Michel Dreyfus-Schmidt, Francis Grignon, Jacques Legendre, Jean-Pierre Masseret, sénateurs

Alain Cousin, Denis Jacquat, Jean-Pierre Kucheida, François Loncle, François Rochebloine, André Schneider, députés



Représentants du Sénat

Délégués titulaires

Délégués suppléants

Denis Badré
Josette Durrieu
Francis Grignon
Jacques Legendre
Jean-Pierre Masseret
Philippe Nachbar

Laurent Béteille

Jean-Guy Branger
Michel Dreyfus-Schmidt
Jean-François Le Grand
Yves Pozzo di Borgo
Roland Ries

M. Jean-Pierre Masseret est président de l'Assemblée de l'Union de l'Europe Occidentale (UEO).



C. DÉLÉGATION DU SÉNAT À L'ASSEMBLÉE PARLEMENTAIRE DE L'OTAN



Présidente

Paulette Brisepierre



Membres désignés par le Sénat

Titulaires

Suppléants

Jean-Guy Branger
Jean-Pierre Demerliat
Michelle Demessine
Philippe Nogrix
Jean Puech
André Rouvière

Didier Boulaud
Robert Bret
Jacques Legendre
Xavier Pintat
Josselin de Rohan
Gérard Roujas
André Vallet



D. SECTION FRANÇAISE DE L'ASSEMBLÉE PARLEMENTAIRE DE LA FRANCOPHONIE (APF)



Bureau

Président de droit

Bernard Accoyer, président de l'Assemblée Nationale

Présidente déléguée

Henriette Martinez, député

Vice-président délégué

Joël Bourdin, sénateur

Vice-présidents

Michèle André, sénateur
Patrick Bloche, Stéphane Demilly, Jacques Desallangre, Renaud Muselier, députés

Trésorier

Louis Duvernois, sénateur

Trésorier adjoint

Laurent Béteille, sénateur

Secrétaire général

Philippe Marini, sénateur

Secrétaire général adjoint

Jean-Pierre Kucheida, député

Secrétaires

Michel Dreyfus-Schmidt, Georges Mouly,
Ivan Renar, André Vallet, sénateurs
Jean-Pierre Dufau, Georges Fenech, Pierre Lasbordes, députés

Membres nommés par le Sénat

Michel Bécot
Paulette Brisepierre
Monique Cerisier-ben Guiga
Yves Dauge
Adrien Gouteyron

Claude Lise
Simon Loueckhote
Anne-Marie Payet
Henri de Raincourt



M. Jacques Legendre , sénateur, membre de droit, est secrétaire général

parlementaire de l'Assemblée parlementaire de la francophonie.