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Informations sur la composition et les activités du Sénat au 31 décembre 2015

Archives du Sénat

Edition au jeudi 31 décembre 2015

VII. MISSIONS ET GROUPES DE TRAVAIL

A. MISSION D'INFORMATION

Objet

Date de nomination

Constitution du bureau

Date de sortie du rapport

Missions communes

Commande publique

15-04-15

12-05-15

14-10-15

Organisation, place, financement, de l'Islam en France et ses lieux de culte

16-12-15

   

B. MISSION TEMPORAIRE

Aucune mission temporaire

C. MISSION D'ÉVALUATION ET DE CONTRÔLE DE LA SÉCURITÉ SOCIALE (MECSS)

Bureau (JO du 11-12-14)

Président

Jean-Noël Cardoux

Vice-présidents

Jérôme Durain
Jean-Marie Vanlerenberghe

Secrétaires

Annie David
Gilbert Barbier
Aline Archimbaud

Membre de droit

Alain Milon

Membres (JO du 11-12-14)

Agnès Canayer
Caroline Cayeux
Yves Daudigny
Gérard Dériot
Catherine Deroche

Anne Emery-Dumas
Catherine Génisson
Jean-Pierre Godefroy
Philippe Mouiller
Gérard Roche
René-Paul Savary

D. GROUPE DE TRAVAIL

Groupe de travail préfigurant la commission spéciale

sur le projet de loi pour la croissance et l'activité

Modifications

JO (Lois et décrets)

Cesse d'appartenir à cette commission

Devient membre de cette commission

11-02-15

Jérôme Bignon

Didier Mandelli

21-02-15

Gérard Collomb

Jean-Jacques Filleul

Bureau (JO du 20-01-15)

Président

Vincent-Capo-Canellas

Vice-présidents

Alain Bertrand
Jacques Bigot
Nicole Bricq
Annie David
Jacky Deromedi
Jean Dessessard
Pascale Gruny
Elisabeth Lamure
Didier Mandelli
Yannick Vaugrenard

Secrétaires

Philippe Dallier
Jean-Marc Gabouty
Claude Raynal

Membres (JO du 15-01-15)

Philippe Adnot
Philippe Bas
Jean Bizet
Jean-Pierre Bosino
Henri Cabanel
Catherine Deroche
Philippe Dominati
Anne Emery-Dumas

Dominique Estrosi-Sassone
Jean-Jacques Filleul
Catherine Génisson
Corinne Imbert
Sophie Joissains
Fabienne Keller
Jean-Claude Lenoir

Didier Marie
Jean-Pierre Masseret Pierre Médevielle
François Pillet
Michel Raison
Alain Richard
Jean-Pierre Sueur
Henri Tandonnet

E. GROUPE DE LIAISON, DE RÉFLEXION, DE VIGILANCE ET DE SOLIDARITÉ AVEC LES CHRÉTIENS D'ORIENT

Groupe de liaison constitué le 8 juin 2015

Bureau

Président

Bruno Retailleau

Vice-présidents

Gilbert Barbier
Roger Karoutchi
Bariza Khiari
Jean-Vincent Placé
François Zoccetto

Membres

Evelyne Didier
Jean-Noël Guérini

128 sénateurs constituent le groupe

VIII. OFFICE PARLEMENTAIRE, DÉLÉGATIONS PARLEMENTAIRES ET SÉNATORIALES

A. OFFICE PARLEMENTAIRE D'ÉVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES (OPECST) (18 SÉNATEURS, 18 DÉPUTÉS)

Bureau (nomination le 04-11-14)

Président

Jean-Yves Le Deaut (député)

Vice-président

Bruno Sido (1er vice-président)
Roland Courteau
Christian Namy
Catherine Procaccia

Membres

Patrick Abate
Gilbert Barbier
Delphine Bataille

Michel Berson
Marie-Christine Blandin
François Commeinhes
Dominqiue Gillot

Alain Houpert
Fabienne Keller
Jean-Pierre Leleux
Gérard Longuet
Jean-Pierre Masseret
Pierre Medevielle
Daniel Raoul

B. DÉLÉGATION DU SÉNAT AUX DROITS DES FEMMES ET À L'ÉGALITÉ DES CHANCES ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES (36 MEMBRES)

Modifications

JO Lois et décrets

Cesse d'appartenir à cette délégation

Devient membre de cette délégation

[nov. 2015]

Jean-Pierre Godefroy

Corinne Féret

Agenda 10-12-15

Colette Giudicelli

Patricia Morhet-Richaud

Bureau (nomination le 05-11-14)

Présidente

Chantal Jouanno

Vice-présidents

Corinne Bouchoux
Hélène Conway-Mouret
Roland Courteau
Mathieu Darnaud
Joëlle Garriaud-Maylan
Brigitte Gonthier-Maurin
Alain Gournac
Christiane Kammermann
Françoise Laborde
Michelle Meunier

Secrétaires

Jacky Deromedi
Danielle Michel
Cyril Pellevat

Membres (nomination le 29-10-14)

Annick Billon
Maryvonne Blondin
Nicoel Bonnefoy
Laurence Cohen
Chantal Deseyne
Marie-Annick Duchêne
Jean-Léonce Dupont

Anne Emery Dumas
Dominique Estrosi Sassone
Corinne Féret
Alain Fouché

Catherine Génisson
Eliane Giraud
Sylvie Goy-Chavent
Alain Houpert
Mireille Jouve
Marc Laménie
Claudine Lepage
Vivette Lopez
Marie-Pierre Monier
Patricia Morhet-Richaud
Philippe Paul

C. DÉLÉGATION PARLEMENTAIRE AU RENSEIGNEMENT (4 DÉPUTÉS, 4 SÉNATEURS)

Modifications

JO Lois et décrets

Cesse d'appartenir à cette délégation

Devient membre de cette délégation

 

Jean-Patrick Courtois

François-Noël Buffet

Bureau

Président

Jean-Pierre Raffarin

Membres de droit

Sénat (JO du 10-12-14)

Assemblée nationale

Philippe Bas (président de la commission des lois)
Jean-Pierre Raffarin (président de la commission des affaires étrangères et de la défense)

Patricia Adam (présidente de la commission des affaires étrangères et de la défense)
Jean-Jacques Urvoas (président de la commission des lois)

Membres désignés

Sénat (JO du 10-12-14)

Assemblée nationale

Michel Boutant
François-Noël Buffet

Philippe Nauche
Jacques Myard

D. DÉLÉGATION SÉNATORIALE AUX COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ET À LA DÉCENTRALISATION (36 MEMBRES)

Modifications

JO Lois et décrets

Cesse d'appartenir à cette délégation

Devient membre de cette délégation

 

Pierre Jarlier

 

Bureau (nomination le 04-11-14)

Président

Jean-Marie Bockel

Vice-présidents

Christian Favier
François Grosdidier
Charles Guené
Georges Labazée
Joël Labbé
Antoine Lefèvre
Jacques Mézard
Marie-Françoise Perol-Dumont
Rémy Pointereau (1er VP)
René Vandierendonck

Secrétaires

Caroline Cayeux
Philippe Dallier
Marc Daunis

Membres (nomination le 29-10-14)

François Calvet
Luc Carvounas
Bernard Delcros
Michel Delebarre
Eric Doligé
Vincent Eblé
Jean-Marc Gabouty
Françoise Gatel
Eliane Giraud
Jean-François Husson
Joël Labbé
Dominique de Legge

Michel Le Scouarnec
Christian Manable
Jean Louis Masson
Philippe Mouiller
Philippe Nachbar
Louis Pinton
Alain Richard
Patricia Schillinger
Nelly Tocqueville
Catherine Troendlé
Jean-Pierre Vial

E. DÉLÉGATION SÉNATORIALE À LA PROSPECTIVE (36 MEMBRES)

Modifications

JO Lois et décrets

Cesse d'appartenir à cette délégation

Devient membre de cette délégation

22-05-15

Natacha Bouchard

Robert del Pecchia

 

Jean-Patrick Courtois

 
 

Aymeri de Montesquiou

Philippe Bonnecarrere

   

Alain Vasselle

Bureau (nomination le 05-11-14)

Président

Roger Karoutchi

Vice-présidents

Gérard Bailly
Corinne Bouchoux
Yvon Collin
Annie David
Alain Fouché
Philippe Kaltenbach
Fabienne Keller
Sylvie Robert
Henri Tandonnet
Yannick Vaugrenard

Secrétaires

Pascale Gruny
Jean-Jacques Lozach
Jean-François Mayet

Membres (nomination le 29-10-14)

Philippe Bonnecarrere
Nicole Bonnefoy
Pierre Charon
Alain Chatillon
Pierre-Yves Colombat
Robert del Pecchia
Francis Delattre
Evelyne Didier
Louis Duvernois
Dominique Estrosi Sassone
Bruno Gilles

Dominique Gillot
Loïc Hervé
Eric Jeansannetas
Philippe Leroy
Jean-Claude Luche
Franck Montaugé
Robert Navarro
Yves Rome
Jean-Yves Roux
Jean-Pierre Sueur
Alain Vasselle

F. DÉLÉGATION SÉNATORIALE À L'OUTRE-MER (42 MEMBRES)

Modifications

JO Lois et décrets

Cesse d'appartenir à cette délégation

Devient membre de cette délégation

 

Vincent Dubois

Nuihau Laurey

 

Teura Iriti

Lana Tetuanui

 

Jean-Jacques Hyest, Alain Fouché, Jeanny Lorgeoux

Mathieu Darnaud, Catherine Procaccia, Michel Vergoz


Bureau (nomination le 20-11-14)

Président

Michel Magras

Vice-présidents

Aline Archimbaud
Guillaume Arnell
Eliane Assassi
Karine Claireaux
Eric Doligé
Michel Fontaine
Pierre Frogier
Joël Guerriau

Antoine Karam
Thani Mohamed Soilihi

Secrétaires

Jérôme Bignon
Odette Herviaux
Robert Laufoaulu
Gilbert Roger

Membres de droit

Maurice Antiste
Jacques Cornano
Félix Desplan
Jacques Gillot
Serge Larcher

Nuihau Laurey

Georges Patient
Didier Robert
Abdourahamane Soilihi
Lana Tetuanui
Hilarion Vendegou
Paul Vergès

Membres (nomination le 29-10-14)

Jean Bizet
Agnès Canayer
Joseph Castelli
Mathieu Darnaud
Jean-Paul Fournier
Jean-Marc Gabouty
Daniel Gremillet

Gisèle Jourda
Jean-François Longeot
Vivette Lopez
Jeanny Lorgeoux
Catherine Procaccia
Stéphane Ravier
Charles Revet

Michel Vergoz

G. DÉLÉGATION SÉNATORIALE AUX ENTREPRISES (42 MEMBRES)

Modifications

JO Lois et décrets

Cesse d'appartenir à cette délégation

Devient membre de cette délégation

30-12-14

Jean-Yves Dusserre

 
   

Patricia Morhet-Richaud

 

François Aubey

 
 

Catherine Génisson

 


Bureau (nomination le 04-12-14, JO du 06-12-14)

Président

Elisabeth Lamure

Vice-présidents

Martial Bourquin
Nicole Bricq

Olivier Cadic
Philippe Dominati
Alain Joyandet
Hermeline Malherbe
Jean-Vincent Placé
Sophie Primas

Secrétaires

Gilbert Bouchet
Serge Dassault
Jérôme Durain
Marie-Noëlle Lienemann

Membres (nomination le 26-11-14)

Philippe Adnot
Guillaume Arnell
Claude Bérit-Débat
Jacques Bigot
Annick Billon
Jean-Pierre Bosino
Yannick Botrel
Henri Cabanel
Michel Canevet
René Danesi
Francis Delattre
Jacky Deromedi
Frédéric Espagnac

Michel Forissier

Alain Fouché
Jean-Marc Gabouty
Eric Jeansannetas
Antoine Karam
Guy-Dominique Kennel
Bariza Khiari
Valérie Létard
Patricia Morhet-Richaud
Cladue Nougein
André Reichardt
Michel Vaspart
Jean-Pierre Vial
Dominique Watrin
N.
N.