Informations sur la composition et les activités du Sénat au 31 décembre 2017

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• AVERTISSEMENT
  
• ABRÉVIATIONS
  
  • I. DATE DES SESSIONS
    
  • II. COMPOSITION DU SÉNAT
    
    • A. LISTE ALPHABÉTIQUE DE MMES ET MM. LES SÉNATEURS AVANT LES ÉLECTIONS DU 24 SEPTEMBRE 2017
      
    • B. LISTE ALPHABÉTIQUE DE MMES ET MM. LES SÉNATEURS APRÈS LES ÉLECTIONS DU 24 SEPTEMBRE 2017 : MISE À JOUR AU 31-12-2017
      
    • C. LISTE PAR CIRCONSCRIPTION DE MMES ET MM. LES SÉNATEURS AVANT LES ÉLECTIONS DU 24 SEPTEMBRE 2017
      
      • 1. Départements métropolitains
        
      • 2. Départements d'outre-mer
        
      • 3. Collectivités d'outre-mer
        
      • 4. Autre collectivité
        
      • 5. Sénateurs représentant les Français établis hors de France
        
    • D. LISTE PAR CIRCONSCRIPTION DE MMES ET MM. LES SÉNATEURS APRÈS LES ÉLECTIONS DU 24 SEPTEMBRE 2017 : MISE À JOUR AU 31-12-2017
      
      • 1. Départements métropolitains
        
      • 2. Départements d'outre-mer
        
      • 3. Collectivités d'outre-mer
        
      • 4. Autre collectivité
        
      • 5. Sénateurs représentant les Français établis hors de France
        
    • E. RENOUVELLEMENT DU SÉNAT
      
    • F. SÉNATEURS EN EXERCICE - INTERRUPTION DE MANDAT
      
    • G. CONTESTATIONS D'OPÉRATIONS ÉLECTORALES DU 24 SEPTEMBRE 2017 : CERTAINES AFFAIRES ENCORE EN INSTANCE AU 31-12-17
      
    • H. SÉNATEURS EN MISSION TEMPORAIRE
      
    • I. ANCIENS SÉNATEURS DÉCÉDÉS
      
  • III. BUREAU DU SÉNAT ET COMITÉ DE DÉONTOLOGIE PARLEMENTAIRE
    
    • A. BUREAU DU SÉNAT (26 MEMBRES) AVANT LES ÉLECTIONS DU 24 SEPTEMBRE 2017
      
    • B. BUREAU DU SÉNAT (26 MEMBRES) APRÈS LES ÉLECTIONS DU 24 SEPTEMBRE 2017
      
    • C. COMPOSITION DES HUIT DÉLÉGATIONS DU BUREAU DU SÉNAT AVANT LES ÉLECTIONS DU 24 SEPTEMBRE 2017
      
    • D. COMPOSITION DES HUIT DÉLÉGATIONS DU BUREAU DU SÉNAT APRÈS LES ÉLECTIONS DU 24 SEPTEMBRE 2017
      
    • E. COMITÉ DE DÉONTOLOGIE PARLEMENTAIRE (8 MEMBRES) APRÈS LES ÉLECTIONS DU 24 SEPTEMBRE 2017
      
  • IV. GROUPES POLITIQUES
    
    • A. AVANT LES ÉLECTIONS DU 24 SEPTEMBRE 2017
      
    • 1) GROUPE COMMUNISTE, RÉPUBLICAIN ET CITOYEN
      
    • 2) GROUPE LA RÉPUBLIQUE EN MARCHE
      
    • 3) GROUPE DU RASSEMBLEMENT DÉMOCRATIQUE ET SOCIAL EUROPÉEN
      
    • 4) GROUPE UNION CENTRISTE
      
    • 5) GROUPE  LES RÉPUBLICAINS
      
    • 6) GROUPE SOCIALISTE ET RÉPUBLICAIN
      
    • 7) GROUPE ÉCOLOGISTE
      
    • 8) RÉUNION ADMINISTRATIVE DES SÉNATEURS NE FIGURANT SUR LA LISTE D'AUCUN GROUPE (SÉNATEURS NON-INSCRITS)
      
    • B. APRÈS LES ÉLECTIONS DU 24 SEPTEMBRE 2017
      
    • 1) GROUPE COMMUNISTE RÉPUBLICAIN CITOYEN ET ÉCOLOGISTE
      
    • 2) GROUPE LA RÉPUBLIQUE EN MARCHE
      
    • 3) GROUPE DU RASSEMBLEMENT DÉMOCRATIQUE ET SOCIAL EUROPÉEN
      
    • 4) GROUPE UNION CENTRISTE
      
    • 5) GROUPE  LES RÉPUBLICAINS
      
    • 6) GROUPE SOCIALISTE ET RÉPUBLICAIN
      
    • 7) GROUPE LES INDÉPENDANTS - RÉPUBLIQUE ET TERRITOIRES
      
    • 8) RÉUNION ADMINISTRATIVE DES SÉNATEURS NE FIGURANT SUR LA LISTE D'AUCUN GROUPE (SÉNATEURS NON-INSCRITS)
      
    • C. DÉCLARATIONS POLITIQUES DES DIFFÉRENTS GROUPES REMISES À LA PRÉSIDENCE DU SÉNAT LE 2 OCTOBRE 2017 (JO LOIS ET DÉCRETS N° 232 DU 04-10-17)
      
    • 1) GROUPE LES RÉPUBLICAINS
      
    • 2) GROUPE SOCIALISTE ET RÉPUBLICAIN
      
    • 3) GROUPE UNION CENTRISTE
      
    • 4) GROUPE LA RÉPUBLIQUE EN MARCHE
      
    • 5) GROUPE RASSEMBLEMENT DÉMOCRATIQUE ET SOCIAL EUROPÉEN
      
    • 6) GROUPE COMMUNISTE RÉPUBLICAIN CITOYEN ET ÉCOLOGISTE
      
    • 7) GROUPE RÉPUBLIQUE ET TERRITOIRES / LES INDÉPENDANTS
      
  • V. COMMISSIONS PERMANENTES
    
    • A. COMMISSION DE LA CULTURE, DE L'ÉDUCATION ET DE LA COMMUNICATION (57 MEMBRES) AVANT LES ÉLECTIONS DU 24 SEPTEMBRE 2017
      
    • B. COMMISSION DE LA CULTURE, DE L'ÉDUCATION ET DE LA COMMUNICATION (49 MEMBRES) APRÈS LES ÉLECTIONS DU 24 SEPTEMBRE 2017
      
    • C. COMMISSION DES AFFAIRES ÉCONOMIQUES (39 MEMBRES) AVANT LES ÉLECTIONS DU 24 SEPTEMBRE 2017
      
    • D. COMMISSION DES AFFAIRES ÉCONOMIQUES (51 MEMBRES) APRÈS LES ÉLECTIONS DU 24 SEPTEMBRE 2017
      
    • E. COMMISSION DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE ET DU DÉVELOPPEMENT DURABLE (39 MEMBRES) AVANT LES ÉLECTIONS DU 24 SEPTEMBRE 2017
      
    • F. COMMISSION DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE ET DU DÉVELOPPEMENT DURABLE (49 MEMBRES) APRÈS LES ÉLECTIONS DU 24 SEPTEMBRE 2017
      
    • G. COMMISSION DES AFFAIRES ÉTRANGÈRES, DE LA DÉFENSE ET DES FORCES ARMÉES (57 MEMBRES) AVANT LES ÉLECTIONS DU 24 SEPTEMBRE 2017
      
    • H. COMMISSION DES AFFAIRES ÉTRANGÈRES, DE LA DÉFENSE ET DES FORCES ARMÉES (49 MEMBRES) APRÈS LES ÉLECTIONS DU 24 SEPTEMBRE 2017
      
    • I. COMMISSION DES AFFAIRES SOCIALES (57 MEMBRES) AVANT LES ÉLECTIONS DU 24 SEPTEMBRE 2017
      
    • J. COMMISSION DES AFFAIRES SOCIALES (51 MEMBRES) APRÈS LES ÉLECTIONS DU 24 SEPTEMBRE 2017
      
    • K. COMMISSION DES FINANCES (49 MEMBRES) AVANT LES ÉLECTIONS DU 24 SEPTEMBRE 2017
      
    • L. COMMISSION DES FINANCES (49 MEMBRES) APRÈS LES ÉLECTIONS DU 24 SEPTEMBRE 2017
      
    • M. COMMISSION DES LOIS CONSTITUTIONNELLES, DE LÉGISLATION, DU SUFFRAGE UNIVERSEL, DU RÈGLEMENT ET D'ADMINISTRATION GÉNÉRALE (49 MEMBRES) AVANT LES ÉLECTIONS DU 24 SEPTEMBRE 2017
      
    • N. COMMISSION DES LOIS CONSTITUTIONNELLES, DE LÉGISLATION, DU SUFFRAGE UNIVERSEL, DU RÈGLEMENT ET D'ADMINISTRATION GÉNÉRALE (49 MEMBRES) APRÈS LES ÉLECTIONS DU 24 SEPTEMBRE 2017
      
    • O. COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES (36 MEMBRES) AVANT LES ÉLECTIONS DU 24 SEPTEMBRE 2017
      
    • P. COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES (41 MEMBRES) APRÈS LES ÉLECTIONS DU 24 SEPTEMBRE 2017
      
  • VI. AUTRES COMMISSIONS
    
    • A. COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE DU CONTRÔLE DES COMPTES ET DE L'ÉVALUATION INTERNE (11 MEMBRES) AVANT LES ÉLECTIONS DU 24 SEPTEMBRE 2017
      
    • B. COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE DU CONTRÔLE DES COMPTES ET DE L'ÉVALUATION INTERNE (11 MEMBRES) APRÈS LES ÉLECTIONS DU 24 SEPTEMBRE 2017
      
    • C. COMMISSION SPÉCIALE
      
    • D. COMMISSIONS D'ENQUÊTE
      
    • E. COMMISSIONS MIXTES PARITAIRES
      
  • VII. MISSIONS ET GROUPES DE TRAVAIL
    
    • A. MISSIONS D'INFORMATION
      
    • B. MISSIONS TEMPORAIRES
      
    • C. MISSION D'ÉVALUATION ET DE CONTRÔLE DE LA SÉCURITÉ SOCIALE (MECSS)
      
    • 1) AVANT LES ÉLECTIONS DU 24 SEPTEMBRE 2017
      
    • 2) APRÈS LES ÉLECTIONS DU 24 SEPTEMBRE 2017
      
    • D. GROUPES DE TRAVAIL
      
    • E. GROUPE DE LIAISON, DE RÉFLEXION, DE VIGILANCE ET DE SOLIDARITÉ AVEC LES CHRÉTIENS D'ORIENT
      
    • 1) AVANT LES ÉLECTIONS DU 24 SEPTEMBRE 2017
      
    • 2) APRÈS LES ÉLECTIONS DU 24 SEPTEMBRE 2017
      
    • F. GROUPE DE TRAVAIL ASSEMBLÉE NATIONALE - SÉNAT
      
  • VIII. OFFICE PARLEMENTAIRE, DÉLÉGATIONS PARLEMENTAIRES ET SÉNATORIALES
    
    • A. OFFICE PARLEMENTAIRE D'ÉVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES (OPECST) (18 SÉNATEURS, 18 DÉPUTÉS) AVANT LES ÉLECTIONS DU 24 SEPTEMBRE 2017
      
    • B. OFFICE PARLEMENTAIRE D'ÉVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES (OPECST) (18 SÉNATEURS, 18 DÉPUTÉS) APRÈS LES ÉLECTIONS DU 24 SEPTEMBRE 2017
      
    • C. DÉLÉGATION DU SÉNAT AUX DROITS DES FEMMES ET À L'ÉGALITÉ DES CHANCES ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES (36 MEMBRES) AVANT LES ÉLECTIONS DU 24 SEPTEMBRE 2017
      
    • D. DÉLÉGATION DU SÉNAT AUX DROITS DES FEMMES ET À L'ÉGALITÉ DES CHANCES ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES (36 MEMBRES) APRÈS LES ÉLECTIONS DU 24 SEPTEMBRE 2017
      
    • E. DÉLÉGATION PARLEMENTAIRE AU RENSEIGNEMENT (4 DÉPUTÉS, 4 SÉNATEURS) AVANT LES ÉLECTIONS DU 24 SEPTEMBRE 2017
      
    • F. DÉLÉGATION PARLEMENTAIRE AU RENSEIGNEMENT (4 DÉPUTÉS, 4 SÉNATEURS) APRÈS LES ÉLECTIONS DU 24 SEPTEMBRE 2017
      
    • G. DÉLÉGATION SÉNATORIALE AUX COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ET À LA DÉCENTRALISATION (36 MEMBRES) AVANT LES ÉLECTIONS DU 24 SEPTEMBRE 2017
      
    • H. DÉLÉGATION SÉNATORIALE AUX COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ET À LA DÉCENTRALISATION (36 MEMBRES) APRÈS LES ÉLECTIONS DU 24 SEPTEMBRE 2017
      
    • I. DÉLÉGATION SÉNATORIALE À LA PROSPECTIVE (36 MEMBRES) AVANT LES ÉLECTIONS DU 24 SEPTEMBRE 2017
      
    • J. DÉLÉGATION SÉNATORIALE À LA PROSPECTIVE (36 MEMBRES) APRÈS LES ÉLECTIONS DU 24 SEPTEMBRE 2017
      
    • K. DÉLÉGATION SÉNATORIALE AUX OUTRE-MER (42 MEMBRES) AVANT LES ÉLECTIONS DU 24 SEPTEMBRE 2017
      
    • L. DÉLÉGATION SÉNATORIALE AUX OUTRE-MER (42 MEMBRES) APRÈS LES ÉLECTIONS DU 24 SEPTEMBRE 2017
      
    • M. DÉLÉGATION SÉNATORIALE AUX ENTREPRISES (41 MEMBRES) AVANT LES ÉLECTIONS DU 24 SEPTEMBRE 2017
      
    • N. DÉLÉGATION SÉNATORIALE AUX ENTREPRISES (42 MEMBRES) APRÈS LES ÉLECTIONS DU 24 SEPTEMBRE 2017
      
  • IX. DÉLÉGATIONS FRANÇAISES DANS LES ASSEMBLÉES PARLEMENTAIRES
    
    • A. DÉLÉGATION FRANÇAISE (8 DÉPUTÉS ET 5 SÉNATEURS) À L'ASSEMBLÉE PARLEMENTAIRE DE L'ORGANISATION POUR LA SÉCURITÉ ET LA COOPÉRATION EN EUROPE (OSCE)
      
    • 1) AVANT LES ÉLECTIONS DU 24 SEPTEMBRE 2017
      
    • 2) APRÈS LES ÉLECTIONS DU 24 SEPTEMBRE 2017
      
    • B. DÉLÉGATION FRANÇAISE (24 DÉPUTÉS ET 12 SÉNATEURS) À L'ASSEMBLÉE PARLEMENTAIRE DU CONSEIL DE L'EUROPE
      
    • 1) AVANT LES ÉLECTIONS DU 24 SEPTEMBRE 2017
      
    • 2) APRÈS LES ÉLECTIONS DU 24 SEPTEMBRE 2017
      
    • C. DÉLÉGATION DU SÉNAT À L'ASSEMBLÉE PARLEMENTAIRE DE L'OTAN (7 TITULAIRES, 7 SUPPLÉANTS)
      
    • 1) AVANT LES ÉLECTIONS DU 24 SEPTEMBRE 2017
      
    • 2) APRÈS LES ÉLECTIONS DU 24 SEPTEMBRE 2017
      
    • D. SECTION FRANÇAISE DE L'ASSEMBLÉE PARLEMENTAIRE DE LA FRANCOPHONIE (APF)
      
    • 1) AVANT LES ÉLECTIONS DU 24 SEPTEMBRE 2017
      
    • 2) APRÈS LES ÉLECTIONS DU 24 SEPTEMBRE 2017
      
    • E. GROUPE FRANÇAIS DE L'UNION INTERPARLEMENTAIRE (UIP)
      
    • 1) AVANT LES ÉLECTIONS DU 24 SEPTEMBRE 2017
      
    • 2) APRÈS LES ÉLECTIONS DU 24 SEPTEMBRE 2017
      
    • F. REPRÉSENTATION DU SÉNAT À L'ASSEMBLÉE PARLEMENTAIRE DE LA MÉDITERRANÉE (APM)
      
    • 1) AVANT LES ÉLECTIONS DU 24 SEPTEMBRE 2017
      
    • 2) APRÈS LES ÉLECTIONS DU 24 SEPTEMBRE 2017
      
  • X. COUR DE JUSTICE DE LA RÉPUBLIQUE
    
    • A. AVANT LES ÉLECTIONS DU 24 SEPTEMBRE 2017
      
    • B. APRÈS LES ÉLECTIONS DU 24 SEPTEMBRE 2017
      
  • XI. ORGANISMES EXTRAPARLEMENTAIRES (LISTE PAR ORDRE ALPHABÉTIQUE DES NOMS DE SÉNATEURS)
    
    • A. AVANT LES ÉLECTIONS DU 24 SEPTEMBRE 2017
      
    • B. APRÈS LES ÉLECTIONS DU 24 SEPTEMBRE 2017
      
  • XII. PÉTITIONS
    
  • XIII. RAPPORTS ET DOCUMENTS REMIS AU PARLEMENT