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INFORMATIONS SUR LA COMPOSITION
ET LES ACTIVITÉS DU SÉNAT
ÉTABLIES PAR LA DIVISION DES ARCHIVES DU SÉNAT
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AVERTISSEMENT
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Les Tables du Sénat se composaient de trois tomes distincts respectivement consacrés à la Table nominative, à la Table thématique et à la Composition et aux activités des organes du Sénat, jusqu'en 2023 (Tables 2022). À compter de 2024 (pour l'exercice 2023), le tome II intitulé Table thématique est supprimé, car l'essentiel de son contenu figure en accès direct sur le site internet où les projets de loi sont classés par thèmes.
La Table nominative (tome I) contient, en regard des noms de Mmes et MM. les Sénateurs, un récapitulatif chronologique, durant l'année considérée, des nominations dont ils ont fait l'objet, des dépôts de propositions de loi ou de rapports, de leurs interventions en commission et en séance publique : projets de loi, propositions de loi, propositions de résolution, questions, débats, mises au point au sujet d'un vote et rappels au règlement. À compter de 2024 (pour l'exercice 2023), un trombinoscope des sénateurs a été ajouté.
Les projets de loi déposés par Mmes et MM. les ministres, ainsi que l'ensemble de leurs interventions en séance publique, sont également répertoriés dans la Table nominative.
Le volume Composition et activités des organes du Sénat (nouveau tome II) recense les listes des sénateurs et des organes du Sénat. Il présente l'évolution de la composition du Bureau, des groupes politiques, des commissions permanentes et autres commissions, des structures temporaires, de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, des délégations, de la Cour de justice de la République, des organismes extraparlementaires, ainsi que les pétitions et la liste des rapports remis au Parlement. Il est établi à partir du Journal officiel Lois et décrets.
Il est consultable sur le site internet du Sénat ( www.senat.fr), en version intégrale par année (rubrique Travaux parlementaires/Comptes rendus/Découvrez notre outil d'indexation des débats par sénateur, Accédez à l'ensemble des interventions en séance publique et en commission de chaque sénateur, ainsi qu'à ses nominations, dépôts et questions, Les informations parlementaires) depuis 2000.
Pour les années antérieures, un « recueil de renseignements » divers est annexé à la table thématique des débats à partir de 1982, intitulé « recueil des informations parlementaires annuelles » à partir de 1991 (version en ligne et version papier identiques).
De 2017 à 2023, Composition et activités des organes du Sénat constituent un volume séparé (tome III) des Tables du Sénat, en version papier. En version numérique, ce volume distinct existe déjà depuis 2000.
ABRÉVIATIONS
Groupes politiques :
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CRCE - K |
Groupe communiste républicain citoyen et écologiste - Kanaky |
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EST |
Groupe écologiste - Solidarité et territoires |
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IRT |
Groupe Les Indépendants - République et territoires |
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RDPI |
Groupe Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants |
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RDSE |
Groupe Rassemblement démocratique et social européen |
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REP |
Groupe Les Républicains |
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SOC |
Groupe socialiste, écologiste et républicain |
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UC |
Groupe Union centriste |
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NI |
Réunion administrative des sénateurs ne figurant sur la liste d'aucun groupe |
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- A |
Apparenté à un groupe politique |
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- R |
Rattaché administrativement à un groupe politique |
Commissions :
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CULT |
Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport |
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DEVE |
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable |
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ECON |
Commission des affaires économiques |
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ETRD |
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées |
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SOCI |
Commission des affaires sociales |
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FINC |
Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation |
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LOIS |
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale |
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EURO |
Commission des affaires européennes |
NOTA :
- le Journal officiel (JO) auquel il est fait référence est le Journal officiel Lois et décrets.
I. DATE DES SESSIONS
Session ordinaire de 2024-2025
Ouverture le 1er octobre 2024 (JO n° 230 du 27-09-24)
Première session extraordinaire de 2024-2025
Ouverture le 1er juillet 2025 (JO n° 135 du 12-06-25)
Clôture le 11 juillet 2025 (JO n° xxx du xx-xx-25)
Deuxième session extraordinaire de 2024-2025
Ouverture le 8 septembre 2025 (JO n° xxx du xx-xx-25)
Clôture le x septembre 2025 (JO n° xxx du xx-xx-25)
Troisième session extraordinaire de 2024-2025
Ouverture le 23 septembre 2025 (JO n° xxx du xx-xx-25)
Clôture le 30 septembre 2025 (JO n° xxx du xx-xx-25)