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Informations sur la composition et les activités des organes du Sénat au 11 septembre 2020

Division des archives

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INFORMATIONS SUR LA COMPOSITION

ET LES ACTIVITÉS DU SÉNAT

ÉTABLIES PAR LA DIVISION DES ARCHIVES DU SÉNAT

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AVERTISSEMENT

Les informations relatives aux années précédentes peuvent être consultées en ligne sur le site internet du Sénat ( www.senat.fr) à la rubrique « Informations parlementaires » (accessible depuis la page d'accueil : « Travaux parlementaires/Comptes rendus des débats/Indexation des débats par thème et par nom de sénateur » ou « Connaître le Sénat/Rôle et fonctionnement/Les informations parlementaires »), depuis 2000.

Pour les années antérieures, un « recueil de renseignements » divers est annexé à la table thématique des débats à partir de 1982, intitulé « recueil des informations parlementaires annuelles » à partir de 1991 (version en ligne et version papier identiques).

À partir de 2017, Composition et activités des organes du Sénat constituent un volume séparé (tome III) des tables du Sénat, en version papier. En version numérique, ce volume distinct existe depuis 2000.

ABRÉVIATIONS

Groupes politiques :

CRCE

Groupe communiste républicain citoyen et écologiste

NI

Réunion administrative des sénateurs ne figurant sur la liste d'aucun groupe

RDSE

Groupe du Rassemblement démocratique et social européen

REP

Groupe Les Républicains

SOC

Groupe socialiste et républicain

UC

Groupe Union centriste

LREM

Groupe La République en marche

IRT

Groupe Les indépendants - République et territoires

   

-A

Apparenté aux termes de l'article 6 du Règlement

-R

Rattaché administrativement aux termes de l'article 6 du Règlement


Commissions :



CULT

Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

DEVE

Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

ECON

Commission des affaires économiques

ETRD

Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

SOCI

Commission des affaires sociales

FINC

Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation

LOIS

Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale

EURO

Commission des affaires européennes


NOTA :

- le Journal officiel (JO) auquel il est fait référence est le Journal officiel Lois et décrets.


I. DATE DES SESSIONS

Session ordinaire de 2019-2020

Ouverture le 1er octobre 2019

Clôture le 30 juin 2020

Session extraordinaire de 2019-2020

Ouverture le 1er juillet 2020

Clôture le 31 juillet 2020 (JO n° 190 du 04-08-2020)