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Informations sur la composition et les activités du Sénat au 3 septembre 2019

Division des archives

III. BUREAU DU SÉNAT ET COMITÉ DE DÉONTOLOGIE PARLEMENTAIRE

A. BUREAU DU SÉNAT (26 MEMBRES)

Modifications

JO Lois et décrets

Cessation fonction

Devient

     

Composition

Président

Gérard Larcher

Vice-présidents

Philippe Dallier
David Assouline
Valérie Létard
Jean-Marc Gabouty
Thani Mohamed Soilihi
Catherine Troendlé
Hélène Conway-Mouret
Vincent Delahaye

Questeurs

Rémy Pointereau
Bernard Lalande
Vincent Capo-Canellas

Secrétaires

Éric Bocquet
Agnès Canayer
Yves Daudigny
Catherine Deroche
Jacky Deromedi
Daniel Dubois 
Françoise Gatel
Joël Guerriau
Annie Guillemot
Guy-Dominique Kennel
Dominique de Legge
Victorin Lurel
Michel Raison
Patricia Schillinger*

* Conformément à l'accord intervenu entre les présidents de groupes politiques, Mme Patricia SCHILLINGER a remplacé Mme Mireille JOUVE en qualité de Secrétaire du Sénat à compter du 1er avril 2019, à 0 heure.

B. COMPOSITION DES HUIT DÉLÉGATIONS DU BUREAU DU SÉNAT

 

ACTIVITÉS INTERNATIONALES ET GROUPES D'AMITIÉ

STATUT
ET CONDITIONS D'EXERCICE DU MANDAT DE SÉNATEUR

RESSOURCES HUMAINES ET AGAS

COMMUNICATION ET PUBLIC SÉNAT

Président

Philippe Dallier

Vincent Delahaye

Jean-Marc Gabouty

Catherine Troendlé

Membres

Rémy Pointereau
Jacky Deromedi
Dominique de Legge
Victorin Lurel
Éric Bocquet

Bernard Lalande
Dominique de Legge
Thani Mohamed Soilihi
Mireille Jouve
Éric Bocquet
Joël Guerriau

Rémy Pointereau
Bernard Lalande
Vincent Capo-Canellas
Michel Raison
Yves Daudigny
Françoise Gatel

Vincent Capo-Canellas
Guy-Dominique Kennel
Victorin Lurel
Daniel Dubois
Mireille Jouve
Thani Mohamed Soilihi
Éric Bocquet
Joël Guerriau

 

POLITIQUE ÉVÉNEMENTIELLE
ET MUSÉE DU LUXEMBOURG

TRAVAIL PARLEMENTAIRE, LÉGISLATION EN COMMISSION, VOTES ET CONTRÔLE

PRÉSENCE TERRITORIALE DU SÉNAT

TECHNOLOGIES NUMÉRIQUES, SCRUTIN ÉLECTRONIQUE, DONNÉES OUVERTES ET INTERNET

Président

Hélène Conway-Mouret

Valérie Létard

Thani Mohamed Soilihi

David Assouline

Membres

Vincent Capo-Canellas
Catherine Deroche
Guy-Dominique Kennel

Bernard Lalande
Agnès Canayer
Catherine Deroche
Yves Daudigny

Agnès Canayer
Michel Raison
Annie Guillemot
Françoise Gatel

Rémy Pointereau
Jacky Deromedi
Annie Guillemot
Françoise Gatel

C. COMITÉ DE DÉONTOLOGIE PARLEMENTAIRE (8 MEMBRES)

Modifications

JO Lois et décrets

Cesse d'appartenir
à ce comité

Devient membre
de ce comité

05-03-19

François PILLET

 

11-04-19

 

Arnaud BAZIN

Composition

Président

Arnaud Bazin

Vice-président

Thierry Carcenac

Membres

Éliane Assassi
Jérôme Bignon
Olivier Cigolotti
Catherine di Folco
Françoise Laborde
Alain Richard