Allez au contenu, Allez à la navigation

Recherche Recherche avancée

Prochaines réunions de la Délégation aux collectivités territoriales
et à la décentralisation :

1) Jeudi 1er décembre 2016 : À 8 HEURES 30
(Grande Salle Delavigne - 4, rue Casimir Delavigne)

Table ronde :
"Nouveaux territoires de projets" Pôle d'équilibre territorial et rural (PETR) - Pôles métropolitains

Participants (sous réserve de confirmation) :

Association des Maires de France (AMF) ;
Association Nationale des Pôles d’équilibre territoriaux et ruraux et des Pays (ANPP) ;
PETR du Perche : MM. Jean-Pierre JALLOT et Jérôme CLÉMENT ;
PETR du Centre-Ouest Aveyron ;
PETR du Ruffécois ;
Pôle métropolitain Sillon Lorrain ;
Commissariat général à l'égalité des territoires (CGET) : M. Philippe MATHERON, responsable du pôle des systèmes territoriaux, expert métropolitains et urbains ;
Direction générale des collectivités locales (DGCL).

 

2)  Jeudi 1er décembre 2016 : À 13 HEURES (déjeuner-buffet)
(Grande Salle Delavigne - 4, rue Casimir Delavigne)

Examen du rapport d'information de M. Éric DOLIGÉ et de Mme Marie-Françoise PEROL-DUMONT :
"L'évolution des missions assurées par les services déconcentrés de l'État au profit des collectivités territoriales"

 


Calendrier prévisionnel
(communiqué à titre indicatif sous toutes réserves)