Rapports de la délégation aux collectivités territoriales
Session 2019-2020 - Session 2018-2019 - Session 2017-2018 - Session 2016-2017 - Session 2015-2016 - Session 2014-2015 - Session 2013-2014 - Session 2012-2013 - Session 2011-2012 - Session 2010-2011 - Session 2009-2010
- Sur la situation des îles métropolitaines et leurs besoins en matière de différenciation territoriale
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Les collectivités territoriales face au Covid-19
- Rapport d'information n° 625 (2019-2020) du 10 juillet 2020 - par MM. Jean-Marie BOCKEL, François BONHOMME, Daniel CHASSEING, Mme Josiane COSTES, MM. Mathieu DARNAUD, Marc DAUNIS, Bernard DELCROS, François GROSDIDIER, Charles GUENÉ, Éric KERROUCHE, Antoine LEFÈVRE, Christian MANABLE et Pascal SAVOLDELLI
- L'ancrage territorial de la sécurité intérieure - Rapport d'étape
- Les collectivités et l'ANCT au défi de l'ingénierie dans les territoires
- Les élus locaux et le confinement : enseignements de la consultation nationale du Sénat
- Les communes face à l'inflation des prix de l'immobilier : Quels moyens d'action pour réguler le marché ?
- Bonnes pratiques et préconisations des élus locaux pour une alimentation saine et durable
- Les maires face au patrimoine historique architectural : protéger, rénover, valoriser
- Les collectivités locales, engagées au service de nos ruralités
- Les collectivités territoriales, leviers de développement des territoires ruraux - Actes du colloque du jeudi 7 novembre 2019