Le Groupe d'étude "Économie circulaire" s'intéresse aux politiques publiques de prévention et de gestion des déchets. Il s'attache en particulier à suivre l'application des dispositions législatives et réglementaires relatives à l'économie circulaire.

Réunion constitutive

13 février 2024

Le groupe d'études a tenu sa réunion constitutive, lors de laquelle le Bureau a été désigné.

Audition de la Cour des comptes

7 décembre 2022

Audition de Mme Annie PODEUR, présidente de la deuxième chambre de la Cour des comptes, et M. Hervé BOULLANGER, magistrat à la Cour, sur le rapport relatif à l'économie circulaire intitulé : "Prévention, collecte et traitement des déchets ménagers : une ambition à concrétiser".

Économie circulaire dans le secteur du bâtiment

30 novembre 2022

Table ronde relative à l'économie circulaire dans le secteur du bâtiment devant la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, en la présence de :

- M. Jacques VERNIER, président de la Commission des filières de responsabilité élargie des producteurs ;

- Mme Yolaine PAUFICHET, membre du Conseil national de l'ordre des architectes ;

- M. Franck PERRAUD, président du conseil des professions de la Fédération française du bâtiment.

Le compte rendu

La vidéo

Gestion des déchets dans les outre-mer

20 octobre 2022

Table ronde sur les aspects fiscaux de la gestion des déchets dans les outre-mer :

  • Interco' Outre-mer : M. Maurice GIRONCEL, président de la Communauté Intercommunale du Nord de la Réunion (CINOR) ;
  • Ministère d el'intérieur et des outre-mer : M. Stanislas ALFONSI, adjoint au sous-directeur des politiques publiques à la direction générale des outre-mer (DGOM) ;
  • Ministère de la transition écologique et solidaire : M. Jean-François OSSOLA, adjoint à la cheffe du bureau de la planification et de la gestion des déchets de la direction générale de la prévention des risques ;
  • Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique : M. Thibaud FIÉVET, chef du bureau en charge de la fiscalité énergétique et environnementale à la sous-direction de la fiscalité des transactions, fiscalité énergétique et environnementale et fiscalité sectorielle ;
  • Syndicat intercommunal d'élimination et de valorisation des déchets de Mayotte (Sidevam 976) : M. Chanoor CASSAM.

Gestion des déchets dans les outre-mer

12 juillet 2022

- à 15 heures : Table ronde thématique centrée sur la Guyane :

  • Collectivité territoriale de Guyane : Mme Sherly Alcin, conseillère territoriale, en charge du climat et de l’éducation à l’environnement, M. Laurent Labarthe, directeur général adjoint, en charge du pôle aménagement, transports et développement durable des territoires, et Mme Janique Tacita, chargée de mission prévention et gestion des déchets ;
  • Communauté de communes de l’Ouest guyanais : Mme Sophie Charles, présidente ;
  • Communauté d’agglomération du Centre Littoral (CACL) : Mme Mylène Mazia, directrice de cabinet ;
  • Communauté de communes des Savanes (CCDS) : M. François Ringuet, président ;
  • Communauté de communes de l’Est guyanais : M. Georges Elfort, président ;
  • Ademe Guyane : Mme Muriel Degobert, ingénieur économie circulaire ;
  • Guyane Nature Environnement : Mme Anar Valimahamed, chargée de projet « Sentinelles de la nature ».



- à 16 heures : Table ronde thématique centrée sur les Antilles :
Guadeloupe :

  • Conseil régional de la Guadeloupe : Mme Sylvie Gustave-dit-Duflo, vice-présidente de la région ;
  • Communauté de communes de Marie-Galante : Mme Maryse Etzol, présidente (sous réserve) ;
  • Syvade : Mme Kate Cipolin, directrice générale adjointe des services techniques.

Martinique :

  • Collectivité territoriale de Martinique : M. Marc Mongis, directeur général adjoint, chargé de l'aménagement et de la cohésion du territoire, et Mme Isabelle Marine-Poletti, directrice de l’environnement et de l’énergie ;
  • Ademe : M. Jean-François Mauro, directeur régional ;
  • Syndicat mixte SMTVD : Mme Myriam Zapha, directrice de l'enfouissement, MM. Manuel Vadius, directeur tri-valorisation, et Benoît Guilon, directeur des moyens.

Saint-Barthélemy :

  • Collectivité de Saint-Barthélemy : Mme Sophie Durand Olivaud, directrice des services techniques ;
  • Ouanalao Environnement (groupe TiRU), délégataire de la collectivité : M. Fred Questel, gérant.

Saint-Martin :

  • Collectivité de Saint-Martin : Mme Bernadette Davis, conseillère territoriale, présidente de la commission des affaires économiques et M. José Carti, direction « eau, énergie et environnement » ;
  • Clean Saint-Martin: M. Sébastien Terrien, vice-président.

Rencontre avec des parlementaires américains sur les politiques d'économie circulaire

30 juin 2022

- Debbie LESKO, Congresswoman (R, Arizona)
- David B. McKINLEY, Senator (R, West Virginia)  
- Nicole GROHOSKI, Representative of the state legislature of Maine
- Lisa CUTTER, Representative of the state legislature of Colorado
- Michael DEMBROW, Senator of the state legislature of Oregon
- Elaine BOWERS, Senator of the state legislature of Kansas
- Rachel HARRIS, Chief of Staff of Congresswoman Lesko (R, Arizona)
- Adam STEWART, Senior Policy Advisor of Senator Lummis (R, Wyoming)
- Elise KREKORIAN, Senior Legislative Assistant of Representative Duncan (R, South Carolina)
- Robyn ENGIBOUS, Deputy Chief of Staff of Senator Sullivan (R, Alaska)
- Caitlin BUCHANAN, Policy advisor of Senator Merkley (D, Oregon)
- Annie D'AMATO, Committee on Environment and Public Works for Senator Carper (D, Delaware)
- Kristen HILDRETH (Legislative Director, Natural Resources and Infrastructure, National Conference of State Legislators)

Gestion des déchets dans les outre-mer

23 juin 2022

Table ronde sur les "Filières à responsabilité élargie des producteurs"

- Agriculteurs, distributeurs, industriels pour la valorisation des déchets agricoles (A.D.I.VALOR) : M. Pierre DE LÉPINAU, directeur général ;
- Association pour la plaisance éco-responsable (APER) : M. Guillaume ARNAULD DES LIONS, délégué général ;
- Cyclevia : M. André ZAFFIRO, directeur général ;
- Dastri : M. Yannick JEGOU, président, et Mme Laurence BOURET, déléguée générale ;
- Ecosystem : M. Philippe CHEMINEAU, directeur des opérations, Mme Chloé BRUMEL-JOUAN, directrice des relations institutionnelles, accompagnée de M. Antoine BAUDOUIN, chargé de mission, et M. Sébastien PARTIDA, adjoint du directeur du développement ;
- Institut de la transition écologique des outre mer (ITEDOM) : M. Stéphane MURIGNIEUX, président ;
- Valdelia : M. Arnaud HUMBERT-DROZ, président exécutif.

28 juin 2022

Audition de représentants de Qualifelec :

- Mme Alexandra DEL MEDICO, déléguée générale ;

- M. Thierry GROSDIDIER, directeur technique.

Gestion des déchets dans les outre-mer

16 juin 2022

- À 9 h, audition de M. Jean HORNAIN, directeur général de l’entreprise Citeo ;

- À 10 h 30, audition de M. Nicolas GARNIER, délégué général de l’association Amorce.

Gestion des déchets dans les outre-mer

2 juin 2022

À 9 h 30 : table ronde avec des organisations non gouvernementales :

- M. Johann LECONTE, pilote du réseau prévention et gestion des déchets, France nature environnement (FNE) ;

- M. Michel CHARPENTIER, président de l'association Les naturalistes de Mayotte, membre de FNE ;

- Mme Alice ELFASSI, responsable des affaires juridiques, Zero Waste France.

À 11 h : table ronde avec des opérateurs économiques

- M. Hervé MARITON, président, et Mme Françoise DE PALMAS, secrétaire générale, Fédération des entreprises d'outre mer (FEDOM) ;

- MM. Manuel BURNAND, directeur général, et Quentin BILLARD, responsable des affaires publiques, Fédération professionnelle des entreprises du recyclage (FEDEREC) ;

- Mme Guénola GASCOIN, secrétaire générale, Syndicat national des entrepreneurs de la filière déchet (SNEFiD).

Gestion des déchets dans les outre-mer

19 mai 2022

Cycle d'auditions menées par la Délégation aux outre-mer, conjointement avec le groupe d'études Économie circulaire :

À 9 h 30 : audition de représentants du ministère des outre mer et du ministère de la transition écologique :

- M. Stanislas ALFONSI, adjoint au sous-directeur des politiques publiques (SDPP - ministère des outre-mer) ;

- M. Clément MÉDÉE, chef du pôle environnement, bureau de l'écologie (ministère des outre-mer) ;

- Mme Camille VIONNET, chargée de mission "Eau, climat, déchets", bureau de l'écologie, direction générale des outre mer (DGOM) ;

- M. Vincent COISSARD, sous-directeur des déchets et de l'économie circulaire (ministère de la transition écologique) ;

- M. Jean-François OSSOLA, adjoint à la cheffe du bureau de la planification et de la gestion des déchets (BPGB), direction générale de la prévention des risques (DGPR - ministère de la transition écologique).

À 11 h : audition de M. Nicolas SOUDON, directeur exécutif des territoires de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (Ademe).

10 mai 2022

Communication du Président et des rapporteurs de la commission sur le bilan annuel de l'application des lois.

Le compte rendu

Le rapport

« La mise en place de la filière REP tabac »

23 février 2022

Audition de Mme Marie-Noëlle DUVAL, directrice générale d’Alcome.

Table ronde « Filière recyclage : quels enjeux deux ans après le vote de la loi AGEC ? »

9 février 2022

Audition de représentants de FEDEREC :

- M. François EXCOFFIER, président ;

- M. Manuel BURNAND, directeur général ;

- M. Stéphane PANOU, président de la filière Papiers Cartons ;

- M. Jean-Pierre LUTHRINGER, président de la filière Valorisation des déchets (VALORDEC) ;

- M. Christophe VIANT, président de la filière Plastiques.

Table-ronde « Réparation et réemploi des équipements électriques et électroniques »

26 janvier 2022

- Commission des filières REP : M. Jacques VERNIER, président ;

- Ecosystem : Mme Nathalie YSERD, directrice générale, M. Guillaume DUPARAY, directeur du développement, et Mme Chloé BRUMEL-JOUAN, directrice des relations institutionnelles, juridique et contrôle interne ;

- Ecologic France : MM. René-Louis PERRIER, président, Bertrand REYGNER, directeur des relations institutionnelles et techniques, Quentin BELLET, responsable des affaires publiques.

Audition d'Afleya

24 novembre 2021

Audition de Mme Dominique RENARD-BRAZZI, présidente directrice générale, et de M. Richard VOINIER, responsable des nouvelles technologies sur le thème : « L'innovation au service de la valorisation des déchets du bâtiment »

Audition de Valobat et de l'UNICEM

27 octobre 2021

Audition de M. Hervé DE MAISTRE, président de Valobat, nouvel éco-organisme de la filière REP bâtiment, de M. Alain BOISSELON, président et de l’Union nationale des industries de carrières et des matériaux de construction (UNICEM) et de M. Mathieu HIBLOT, secrétaire général de l’Union nationale des producteurs de granulats (UNPG) sur le thème : «Produits et matériaux de construction du secteur du bâtiment : état des lieux sur la future filière de responsabilité élargie des producteurs (REP) ».

Audition de l'Ademe

6 octobre 2021

Le groupe d'études a auditionné M. Arnaud LEROY, président-directeur général de l'Ademe sur le thème « Réforme des filières de responsabilité élargie du producteur (REP) : quels bilan et perspectives, près de deux ans après l'adoption de la loi AGEC ? ».

Table ronde "Économie circulaire et énergies renouvelables : le recyclage des éoliennes"

31 mars 2021

Le groupe de travail a entendu MM. Philippe FOLLENFANT et Benoît LEGAIT, auteurs du rapport du CGDD Économie circulaire dans la filière éolienne terrestre en France, Sébastien DUCHESNE, managing director de Mywindparts et Sébastien THOMAS, directeur général de Net-wind lors d'une table ronde sur le thème Économie circulaire et énergies renouvelables: le recyclage des éoliennes.

Audition de PV Cycle

10 mars 2021

Le groupe d'études a auditionné M. Nicolas DEFRENNE, directeur général de PV Cycle, sur le thème "Économie circulaire et énergies renouvelables : le recyclage des panneaux photovoltaïques".

Audition de Georges Walter

3 février 2021

Le groupe d'études a auditionné, en visioconférence, M. Georges WALTER, directeur Environnement et cadre de vie du Conseil départemental du Haut-Rhin.

Audition de MM. Chaussade et Marion

21 janvier 2021

Le groupe d'études a auditionné, en visioconférence, M. Jean-Louis CHAUSSADE, ancien président de Suez, chargé d'une mission relative à l'évaluation des capacités de traitement des déchets en France par le ministère de la transition écologique et Roland MARION, délégué permanent CSF Transformation et valorisation des déchets et délégué général Confédération des métiers de l'environnement.

Réunion constitutive

Mardi 19 janvier 2021

Le groupe d'études a tenu sa réunion constitutive, lors de laquelle le Bureau a été désigné.