Coordination de la commission

Coordination générale des travaux de la commission
    Eric Tavernier, conseiller, chef de service (20.05) - e.tavernier@senat.fr

Coordination des travaux de contrôle budgétaire, relations avec la Cour des comptes
    Isabelle Vught-Pion, conseiller (28.95) - i.vught-pion@senat.fr

Coordination des travaux de la Rapporteure générale
    Emmanuel Triboulet, administrateur principal (23.82) - e.triboulet@senat.fr

Rapports budgétaires, législation et contrôle

Analyse macroéconomique, conjoncture, programmation des finances publiques, Union économique et monétaire
    Clément Lapeyre (23.80) – c.lapeyre@senat.fr

Finances de l’Etat
Prévision et exécution budgétaire, comptes de l’Etat, LOLF, décrets d’avance, opérateurs de l’Etat, missions « Engagements financiers de l’Etat », « Remboursements et dégrèvements », comptes spéciaux « Accords monétaires internationaux », « Prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés »
    Guillaume Leforestier, administrateur (27.66) – g.leforestier@senat.fr

Fonction publique et dépenses de personnel, compte spécial « Pensions »
    Benoît Quennedey, administrateur principal (26.69) - b.quennedey@senat.fr

Mission « Gestion des finances publiques et des ressources humaines », immobilier de l’Etat, compte spécial « Gestion du patrimoine immobilier de l’Etat », suivi des travaux du conseil de l’immobilier de l’Etat
    Pierre Chavy, administrateur (34.48) – p.chavy@senat.fr

Mission « Provisions »
    Caroline Plavan, administratrice-adjointe principale (23.46) – c.plavan@senat.fr

Finances locales
Finances et fiscalité locales, mission « Relations avec les collectivités territoriales », compte spécial « Avances aux collectivités territoriales », suivi des travaux du comité des finances locales
    Isabelle Vught-Pion, conseiller (28.95) – i.vught-pion@senat.fr

Finances et fiscalité locales, suivi des travaux du comité des finances locales
    Julien Robineau, administrateur (25.59) – j.robineau@senat.fr

Finances sociales
Lois de financement de la sécurité sociale (équilibre des finances sociales, recettes, retraites) prélèvements sociaux, mission « Régimes sociaux et de retraite »
    Delphine Lebrun, administratrice (26.03) – d.lebrun@senat.fr

Lois de financement de la sécurité sociale (maladie et médico-social, lutte contre la fraude) prélèvements sociaux, mission « Santé »
    Pierre Chavy, administrateur (34.48) – p.chavy@senat.fr

Lois de financement de la sécurité sociale (famille, accidents du travail et maladies professionnelles)
    Nicolas Simonet, administrateur-adjoint principal (23.90) – n.simonet@senat.fr

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 Fiscalité des personnes
Impôt sur le revenu, contribution sociale généralisée
    Jean Pouch, administrateur principal (23.81) – j.pouch@senat.fr
    Delphine Lebrun, administratrice (26.03) – d.lebrun@senat.fr

Fiscalité du patrimoine et de l’épargne
    David Bonnet, administrateur principal (23.17) – d.bonnet@senat.fr
    Emilie Benner-Cathelineau, administratrice (25.86) – e.brenner-cathelineau@senat.fr
    Nathalie Tilliole, administratrice (23.45) – n.tilliole@senat.fr

Fiscalité des sociétés
Fiscalité des entreprises et des associations
    Etienne de Lageneste, administrateur (20.92) – e.delageneste@senat.fr
    Antoine Crombez, administrateur (24.61) – a.crombez@senat.fr

Fiscalité des PME
   David Bonnet, administrateur principal (23.17) – d.bonnet@senat.fr

Fiscalité de la consommation
Taxe sur la valeur ajoutée, accises (hors énergie)
    David Alphand , administrateur principal (27.07) – d.alphand@senat.fr

E-fiscalité
    Jean Pouch, administrateur principal (23.81) – j.pouch@senat.fr

Conventions fiscales, lutte contre la fraude
Conventions fiscales internationales
    Nathalie Tilliole, administratrice (23.45) – n.tilliole@senat.fr
    Catherine Dussausse, administratrice-adjointe principale (25.46) - c.dussausse@senat.fr
    Isabelle Salord, administratrice adjointe (45.42) – i.salord@senat.fr

Contrôle et contentieux de l’impôt
    Pierre Chavy, administrateur (34.48) – p.chavy@senat.fr

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Affaires étrangères, affaires européennes et aide au développement
Mission « Action extérieure de l’Etat »
    David Bonnet, administrateur principal (23.17) – d.bonnet@senat.fr

Affaires européennes, relations financières avec l’Union européenne
    Mehdi Benhabri, administrateur (22.47) – m.benhabri@senat.fr

Mission « Aide publique au développement », comptes spéciaux « Prêts à des Etats étrangers » et « Engagement en faveur de la forêt dans le cadre de la lutte contre le changement climatique », suivi des travaux de l’Agence française de développement
    Benoît Quennedey, administrateur principal (26.69) – b.quennedey@senat.fr

Culture, médias et sports
Mission « Culture », fiscalité de la culture
    Guillaume Leforestier, administrateur (27.66) – g.leforestier@senat.fr

Mission « Médias, livre et industries culturelles », compte spécial « Avances à l’audiovisuel public », fiscalité des médias et de l’audiovisuel
    Emilie Benner-Cathelineau, administratrice (25.86) – e.cathelineau@senat.fr 

Mission « Sport, jeunesse et vie associative », jeux de hasard et d’argent
    David Bonnet, administrateur principal (23.17) – d.bonnet@senat.fr

Défense et anciens combattants
Mission « Défense », compte spécial « Gestion et valorisation des ressources tirées de l’utilisation du spectre hertzien »
    Benoît Quennedey, administrateur principal (26.69) – b.quennedey@senat.fr

Mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation »
    Pierre-Henry Godshian, administrateur-adjoint principal (24.13) - ph.godshian@senat.fr

Enseignement et recherche
Mission « Recherche et enseignement supérieur » (recherche), fiscalité de l’innovation
    Clément Lapeyre, administrateur principal (23.80) – c.lapeyre@senat.fr

Mission « Recherche et enseignement supérieur » (enseignement supérieur), suivi des Investissements d’avenir
    Delphine Lebrun, administratrice (26.03) – d.lebrun@senat.fr

Mission « Enseignement scolaire »
    Benoît Quennedey, administrateur principal (26.69) – b.quennedey@senat.fr

Environnement, agriculture et aménagement du territoire
Mission « Ecologie, développement et aménagement durables » (transports), comptes spéciaux « Services nationaux de transport conventionnés de voyageurs » et « Fonds d’aide à l’acquisition de véhicules propres », budget annexe « Contrôle et exploitation aériens », fiscalité des transports, financement des infrastructures, secrétariat du groupe d’études sur l’aviation civile
    Etienne de Lageneste, administrateur (20.92) – e.de-lageneste@senat.fr

Missions « Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales » et « Politique des territoires », compte spécial « Développement agricole et rural », fiscalité agricole
    Mehdi Benhabri, administrateur (22.47) – m.benhabri@senat.fr

Fiscalité écologique et de l’urbanisme, mission « Ecologie, développement et aménagement du territoire » (hors transports)
    Emilie Benner-Cathelineau, administratrice (25.86) – e.cathelineau@senat.fr

Fiscalité énergétique
    David Bonnet, administrateur principal (23.17) – d.bonnet@senat.fr
    Emilie Benner-Cathelineau, administratrice (25.86) – e.cathelineau@senat.fr

Justice, intérieur et Pouvoirs publics
Missions « Pouvoirs publics » et « Direction de l’action du Gouvernement »
    Nathalie Tilliole, administratrice (23.45) – n.tilliole@senat.fr

Missions « Administration générale et territoriale de l’Etat », « Conseil et contrôle de l’Etat », « Justice », « Sécurité », « Sécurité civile »
    David Alphand, administrateur principal (27.07) – d.alphand@senat.fr
    Caroline Plavan, administratrice-adjointe principale (23.46) – c.plavan@senat.fr
    Lionel Quelennec, secrétaire administratif principal (22.46) – l.quelennec@senat.fr

Missions « Outre-mer » et « Immigration, asile et intégration », fiscalité outre-mer
    Julien Robineau, administrateur (25.59) – j.robineau@senat.fr

Budget annexe « Publications officielles et information administrative »
    Catherine Dussausse, administratrice-adjointe principale (25.46) – c.dussausse@senat.fr

Logement, politique de la ville
Mission « Ville et logement », fiscalité immobilière, financement du logement
    Isabelle Vught-Pion, conseiller (28.95)

Politique économique, emploi, solidarité
Mission « Travail et emploi » et « Economie », compte spécial « Avances à divers services de l’Etat ou organismes gérant des services publics »
    Jean Pouch, administrateur principal (23.81) – j.pouch@senat.fr

Entreprises et participations publiques, compte spécial « Participations financières de l’Etat », suivi des travaux de la commission de surveillance de la Caisse des dépôts et consignations
    Etienne de Lageneste, administrateur (20.92) – e.de-lageneste@senat.fr

Mission « Solidarité, insertion et égalité des chances »
    Antoine Crombez, administrateur (24.61) – a.crombez@senat.fr

Régulation bancaire et financière, assurances
Droit financier, droit boursier, banques et marchés financiers, suivi des travaux de la commission de surveillance de la Caisse des dépôts et consignations
    Etienne de Lageneste, administrateur (20.92) – e.de-lageneste@senat.fr
    Antoine Crombez, administrateur (24.61) – a.crombez@senat.fr 

Assurances, mutuelles, institutions de prévoyance, épargne retraite et salariale
Nathalie Tilliole, administratrice (23.45) – n.tilliole@senat.fr

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Contrôle de la recevabilité financière
    Guillaume Leforestier, administrateur (27.66) – g.leforestier@sernat.fr
    Julien Robineau, administrateur (25.59) – j.robineau@senat.fr
    Pierre Chavy, administrateur (34.48) – p.chavy@senat.fr
    Antoine Crombez, administrateur (24.61) – a.crombez@senat.fr

Suivi de l’application des lois
    Caroline Plavan, administratrice-adjointe principale (23.46) – c.plavan@senat.fr
    Nicolas Simonet, administrateur-adjoint principal (23.90) – n.simonet@senat.fr

Administration de la commission

Organisation des travaux de la commission

Programme de travail, calendrier budgétaire
    Pierre-Henry Godshian, administrateur-adjoint principal (24.13) – ph.godshian@senat.fr

Organisation des manifestations et colloques
    Caroline Plavan, administratrice-adjointe principale (23.46) – c.plavan@senat.fr

Missions des rapporteurs spéciaux
    Isabelle Salord, administratrice adjointe (45.42) – i.salord@senat.fr
    Lionel Quelennec, secrétaire administratif principal (22.46) – l.quelennec@senat.fr

Organisation et suivi des contrôles budgétaires
    Catherine Dussausse, administratrice-adjointe principale (25.46) – c.dussausse@senat.fr

Suivi des travaux de la Cour des comptes et des inspections générales
    Isabelle Salord, administratrice adjointe (45.42) – i.salord@senat.fr

Organisation des déplacements de la commission et du bureau
    Lionel Quelennec, secrétaire administratif principal (22.46) – l.quelennec@senat.fr

 
Renseignements, documentation, préparation et suivi des séances de la commission et des dossiers de séance
    Catherine Dussausse, administratrice-adjointe principale (25.46) - c.dussausse@senat.fr
    Caroline Plavan, administratrice-adjointe principale (23.46) – c.plavan@senat.fr
    Nicolas Simonet, administrateur-adjoint principal (23.90) – n.simonet@senat.fr
    Isabelle Salord, administratrice-adjointe (45.42) - i.salord@senat.fr
    Pierre-Henry Godshian, administrateur-adjoint (24.13) – ph.godshian@senat.fr
    Lionel Quelennec, secrétaire administratif principal (22.46) – l.quelennec@senat.fr

Permanences et bulletins
    Julien Robineau, administrateur (25.59) – j.robineau@senat.fr

Communication, mise en ligne des travaux de la commission, relations avec Public Sénat
    Catherine Dussausse, administratrice-adjointe principale (25.46) - c.dussausse@senat.fr
    Isabelle Salord, administratrice adjointe (45.42) – i.salord@senat.fr

Archives
    Lionel Quelennec, secrétaire administratif principal (22.46) – l.quelennec@senat.fr

Secrétariat de la commission

 
  Mme Evelyne Melczer, secrétaire de directions de grade exceptionnel (2348) - e.drouot@senat.fr
  Mme Yasmine Cochereau, secrétaire de directions principale (3903) - y.cochereau@senat.fr
  Mme Patricia Zappella, secrétaire de directions principale (2249) - p.zappella@senat.fr
  Mme Eliette Elaabarate, secrétaire de directions principale (2344) - e.elaabarate@senat.fr
  Mme Davy Rogès, secrétaire de directions (2258) - d.roges@senat.fr 


Secrétariat du Président de la commission
  Mme Nicole Naudin, secrétaire de directions de grade exceptionnel (2976)  n.naudin@senat.fr 

 
Secrétariat de la Rapporteure générale   
  Mme Marie-Claire Guénoux, secrétaire de directions de grade supérieur (3738)  mc.guenoux@senat.fr