Mission "Sport, jeunesse et vie associative"

M.Didier Guillaume

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• LES PRINCIPALES OBSERVATIONS
  DE VOTRE RAPPORTEUR SPÉCIAL
  
• PREMIÈRE PARTIE
  ANALYSE DE LA MISSION
  
  • I. UNE MISSION STABLE, UNE POLITIQUE PRIORITAIRE DU GOUVERNEMENT
    
    • 1. La maquette 2016 de la mission est stable
      
    • 2. Une politique publique en faveur du sport plus large que la mission et qui fera l'objet d'une revue de dépenses en 2016
      
    • 3. Une politique de la jeunesse prioritaire marquée par l'engagement du Gouvernement sur le service civique
      
  • II. UN DÉPASSEMENT DU TRIENNAL QUI TRADUIT DES AMBITIONS ET DES DÉFIS EN MATIÈRE DE SPORT ET DE JEUNESSE
    
    • 1. Une augmentation des crédits qui dépasse le plafond triennal
      
    • 2. Le défi du sport français en 2016 et 2017 : réussir la candidature de Paris aux Jeux olympiques et paralympiques de 2024
      
    • 3. Le défi de la politique en faveur de la jeunesse : mobiliser les acteurs en faveur du service civique
      
• SECONDE PARTIE
  ANALYSE DES DEUX PROGRAMMES DE LA MISSION
  
  
  • I. LE PROGRAMME 219 « SPORT »
    
    • 1. Des crédits stables
      
    • 2. Des subventions aux fédérations stables dans la perspective du rendez-vous olympique et paralympique
      
    • 3. Le financement des Creps préservé dans le contexte de leur décentralisation
      
    • 4. Le CNDS en voie de redressement financier
      
    • 5. Une prise en compte budgétaire des échéances olympiques : la budgétisation des primes aux médaillés et la participation de l'Etat au budget de la candidature de Paris 2024
      
    • 6. L'Insep : des travaux en voie d'achèvement, une dotation complétée par des frais de pension croissants
      
    • 7. Des défis majeurs à relever pour l'Agence française de lutte contre le dopage
      
  • II. LE PROGRAMME 163 « JEUNESSE ET VIE ASSOCIATIVE »
    
    • 1. 110 000 jeunes en service civique en 2016 : une marche haute dans le cadre de l'universalisation du service civique
      
    • 2. Un financement à hauteur de plus de 300 millions d'euros
      
    • 3. La réussite de l'universalisation du service civique conditionnée à plusieurs défis
      
    • 4. Des indicateurs de performance qui pourraient évoluer dans le contexte de mobilisation de la jeunesse et du service civique
      
    • 5. Des évolutions significatives de périmètre pour les deux autres acteurs de la vie associative (Injep et Fonjep)
      
    • 6. Une légère baisse des autres dispositifs d'intervention en faveur de la jeunesse
      
• LES MODIFICATIONS APPORTÉES
  PAR L'ASSEMBLÉE NATIONALE
  
  • I. UN AMENDEMENT DE RÉDUCTION DES CRÉDITS ADOPTÉ EN SECONDE DÉLIBÉRATION
    
  • II. LA POSITION DE VOTRE RAPPORTEUR SPÉCIAL
    
• AMENDEMENT PROPOSÉ
  PAR VOTRE RAPPORTEUR SPÉCIAL