Mardi 31 janvier 2023
- Présidence de M. Pierre Cuypers, président d'âge -
La réunion est ouverte à 17 h 30.
Réunion constitutive
M. Pierre Cuypers, président. - Il me revient, en ma qualité de président d'âge, d'ouvrir la première réunion de la mission d'information sur « le développement d'une filière de biocarburants, carburants synthétiques durables et hydrogène vert ».
C'est un sujet qui me tient à coeur, à titre personnel. J'ai en effet été le rapporteur du groupe de travail conjoint de la commission des affaires économiques et de la commission des affaires européennes qui a abouti, en novembre 2019, au rapport intitulé Les biocarburants : un atout pour la transition et l'indépendance énergétiques. Ce rapport d'information pourra, je l'espère, contribuer à alimenter nos réflexions sur ce sujet, même si le champ de la mission d'information qui nous rassemble est plus large.
J'ai également été président de la mission d'information sur la méthanisation dans le mix énergétique, qui a abouti au rapport d'information intitulé La méthanisation : au-delà des controverses, quelles perspectives ? Celui-ci pourra également contribuer à alimenter nos réflexions, dans la mesure où le biogaz est assimilé aux biocarburants au sens du droit de l'Union européenne qui - je le rappelle - fixe nos objectifs en matière de décarbonation.
Nous sommes réunis aujourd'hui afin de constituer le Bureau de cette mission d'information, créée en application du droit de tirage des groupes politiques, prévue par l'article 6 bis du Règlement du Sénat.
Le groupe Union Centriste (UC) en a formulé la demande le 8 décembre 2022 et la Conférence des présidents en a pris acte le 14 décembre. La liste des vingt-trois membres de la mission d'information, proposés par les groupes politiques, a été approuvée par le Sénat lors de sa séance du mardi 17 janvier 2023.
Je vous rappelle que, en application du deuxième alinéa de l'article 6 bis du Règlement du Sénat, « la fonction de président ou de rapporteur est attribuée au membre d'un groupe minoritaire ou d'opposition, le groupe à l'origine de la demande de création obtenant de droit, s'il le demande, que la fonction de président ou de rapporteur revienne à l'un de ses membres ».
Nous devons tout d'abord procéder à la désignation du président de la mission d'information.
Pour les fonctions de président, j'ai reçu la candidature de M. Gilbert-Luc Devinaz, du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain.
La mission d'information procède à la désignation de son président, M. Gilbert-Luc Devinaz.
- Présidence de M. Gilbert-Luc Devinaz, président -
M. Gilbert-Luc Devinaz, président. - Je vous remercie tous de m'avoir confié la présidence de cette mission d'information. Je remercie le groupe Union Centriste d'en avoir proposé la création.
Nous poursuivons la constitution du Bureau de la mission d'information.
Nous procédons, dans un premier temps, à la désignation du rapporteur.
En application de l'article 6 bis du Règlement du Sénat, comme l'a rappelé le président d'âge, la fonction de rapporteur revient de droit, s'il le souhaite, au groupe à l'origine de la demande de création de la mission d'information.
Le groupe Union Centriste a proposé le nom de M. Vincent Capo-Canellas.
La mission d'information procède à la désignation de son rapporteur, M. Vincent Capo-Canellas.
M. Gilbert-Luc Devinaz, président. - Nous procédons, dans un second temps, à la désignation des vice-présidents et des secrétaires.
Compte tenu des désignations du président et du rapporteur qui viennent d'avoir lieu, la répartition des postes de vice-président et de secrétaire est la suivante : pour le groupe Les Républicains, deux vice-présidents et un secrétaire ; pour le groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, un vice-président ; pour le groupe Union Centriste, un secrétaire ; pour le groupe Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants, un vice-président ; pour le groupe communiste républicain citoyen et écologiste, un vice-président ; pour le groupe du Rassemblement démocratique et social européen, un vice-président ; pour le groupe Les Indépendants - République et Territoires, un vice-président ; enfin, pour le groupe Écologiste - Solidarité et Territoires, un vice-président.
Pour les fonctions de vice-président, j'ai reçu les candidatures suivantes : pour le groupe Les Républicains, M. Pierre Cuypers et M. René-Paul Savary ; pour le groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, M. Sébastien Pla ; pour le groupe Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants, M. Bernard Buis ; pour le groupe communiste républicain citoyen et écologiste, M. Gérard Lahellec ; pour le groupe du Rassemblement démocratique et social européen, M. Henri Cabanel ; pour le groupe Les Indépendants - République et Territoires, M. Franck Menonville ; pour le groupe Écologiste - Solidarité et Territoires, M. Daniel Salmon.
Pour les fonctions de secrétaire, j'ai reçu les candidatures suivantes : pour le groupe Les Républicains, Mme Martine Berthet ; pour le groupe Union Centriste, Mme Nadia Sollogoub.
La mission d'information procède à la désignation des autres membres de son Bureau : MM. Pierre Cuypers, René-Paul Savary, Sébastien Pla, Bernard Buis, Gérard Lahellec, Henri Cabanel, Franck Menonville et Daniel Salmon, vice-présidents ; Mmes Martine Berthet et Nadia Sollogoub, secrétaires.
M. Gilbert-Luc Devinaz, président. - La durée de notre mission étant de six mois à compter du 17 janvier, soit jusqu'à mi-juillet, nous sommes convenus avec M. Vincent Capo-Canellas que nos travaux devraient idéalement aboutir d'ici à la fin du mois de juin, afin de pouvoir communiquer sur nos conclusions avant la mi-juillet et de faire en sorte que certaines propositions puissent être prises en compte, le cas échéant, lors de l'élaboration du projet de loi de finances pour 2024.
Cela nous laisse quatre mois pour mener des auditions et effectuer des déplacements sur le terrain. Le mois de juin serait consacré à la rédaction du rapport et aux différentes étapes de son adoption.
Compte tenu des contraintes liées aux travaux des structures permanentes et à la séance publique, nous pourrions essayer de tenir des réunions plénières le mardi et le mercredi, entre 16 h 30 et 19 h 00.
Comme il est d'usage, nos travaux en réunion plénière donneront lieu à des comptes rendus qui seront annexés au rapport. Lorsque cela s'y prêtera, nous demanderons également que ces réunions fassent l'objet d'une captation vidéo.
D'ores et déjà, je souhaite vous indiquer que nous envisageons de procéder à des auditions en réunion plénière les mardi 7 et mercredi 8 février à 16 h 30, puis les mardi 14 et mercredi 15 février à 16 h 30, sous réserve évidemment que les personnes que nous souhaitons auditionner soient disponibles. Il est toutefois très probable qu'il soit nécessaire d'envisager des auditions en format rapporteur, élargi à l'ensemble des membres intéressés, afin d'auditionner toutes les personnes nécessaires.
M. Vincent Capo-Canellas, rapporteur. - Je vous remercie pour votre confiance et je me réjouis que nous puissions, au travers de cette mission d'information, nous intéresser de manière approfondie au développement d'une filière de biocarburants, carburants synthétiques durables et hydrogène vert.
M. Pierre Cuypers a rappelé tout à l'heure des travaux antérieurs du Sénat sur les biocarburants, mais je veux également évoquer, plus largement, l'ensemble des travaux portant sur les enjeux liés aux énergies et aux mobilités. Ils seront naturellement pris en compte dans notre réflexion et nous essaierons de nous coordonner au mieux avec les travaux en cours. Je sais que l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (Opecst), après avoir travaillé sur les modes de production de l'hydrogène, va travailler sur la décarbonation du secteur aéronautique.
Je n'oublie pas non plus que notre collègue Stéphane Demilly, lorsqu'il était député, avait présidé une mission d'information sur les agrocarburants, dont les travaux avaient été publiés en janvier 2020.
Le champ de cette mission d'information est toutefois plus large, puisqu'il couvre certes les biocarburants, mais aussi les carburants synthétiques durables et l'hydrogène vert. Nous devrons nous intéresser à ces trois sources ou vecteurs d'énergie.
Nous devrons également prendre en considération un contexte qui évolue rapidement, au niveau européen comme sur le plan international.
Je pense en premier lieu à la mise en oeuvre de la loi européenne sur le climat, au travers du paquet législatif « Ajustement à l'objectif 55 », qui concerne notamment l'électromobilité, les biocarburants, les carburants synthétiques ou l'hydrogène. Ce paquet, dont de nombreux éléments sont désormais finalisés, prévoit notamment la fin de la commercialisation des voitures et camionnettes neuves fonctionnant avec des moteurs thermiques à l'horizon 2035, sous réserve d'une clause de revoyure en 2026. L'accord trouvé en septembre 2022 mentionne aussi une proposition à venir concernant l'immatriculation après 2035 des véhicules fonctionnant exclusivement avec des carburants neutres en CO2.
Des initiatives en faveur de l'incorporation de carburants durables dans les secteurs du transport maritime ou de l'aviation figurent également dans cet ensemble de mesures. Il en est de même des dispositions sur les infrastructures de recharge pour carburants alternatifs.
Ce paquet européen a fait beaucoup parler de lui, notamment s'agissant de la fin de la commercialisation des voitures neuves fonctionnant avec des moteurs thermiques à l'horizon 2035. Certains constructeurs automobiles s'attachent désormais à développer, d'ici à la clause de revoyure prévue en 2026, une filière de carburants synthétiques offrant de réelles perspectives économiques.
Le Sénat avait adopté l'an dernier une résolution européenne sur laquelle nous pourrons notamment nous appuyer. Nous devrons également analyser les stratégies de développement des filières adoptées à l'échelle européenne.
La guerre en Ukraine a toutefois conduit l'Union européenne à adopter ou préparer de nouvelles mesures dans le cadre du plan REPowerEU, qui vise à renforcer l'autonomie de l'Union européenne sur le plan énergétique, en mettant en particulier l'accent sur le développement de la filière hydrogène.
Lors du conseil des ministres franco-allemand qui s'est tenu le 22 janvier dernier, à l'occasion de la commémoration du 60e anniversaire du traité de l'Élysée, la France et l'Allemagne se sont engagées à accroître leurs investissements dans les énergies renouvelables et bas-carbone, et l'accent a été mis sur l'hydrogène.
Un groupe de travail conjoint franco-allemand sur l'hydrogène devrait rendre, d'ici à la fin du mois d'avril prochain, ses conclusions et recommandations relatives aux choix stratégiques en matière de développement de l'hydrogène, afin « de développer une production de l'hydrogène à grande échelle et de bâtir un marché européen de l'hydrogène résilient reposant sur la solidité de la production locale et la durabilité des importations nécessaires ».
Parallèlement, nous devrons également prendre en compte l'Inflation Reduction Act (IRA) adopté par le Congrès américain, qui vise à décarboner l'économie américaine et qui cible notamment les technologies concernant les carburants durables et l'hydrogène. Cette loi américaine a été jugée particulièrement agressive pour l'Union européenne. Des mesures pour y faire face devraient ainsi être annoncées lors du Conseil européen extraordinaire prévu les 9 et 10 février.
Nos travaux ne peuvent se concevoir à cet égard sans une dimension européenne et internationale forte, à laquelle nous devons être très attentifs.
Il m'apparaîtrait à cet égard important que nous nous rendions à Bruxelles pour organiser des auditions à la Commission européenne, au Parlement européen ainsi que dans différentes instances, mais aussi que nous envisagions un déplacement dans un pays de l'Union, par exemple en Allemagne, si nous en avons le temps.
Il serait également très utile de disposer d'éléments comparatifs sur les stratégies adoptées par d'autres États.
Au-delà de cette dimension européenne et internationale, il nous faudra évidemment nous pencher sur la politique conduite à l'échelon national. Je rappelle que les plans de relance et d'investissement ont dégagé des moyens substantiels pour l'hydrogène, mais aussi les véhicules du futur. Différentes stratégies ont été élaborées pour promouvoir les différentes filières, qu'il nous faudra analyser attentivement au regard des nouveaux enjeux.
La question du développement d'une filière de biocarburants, carburants synthétiques durables et hydrogène vert me paraît ainsi recouvrir plusieurs axes.
Il me semble que nous devrons faire un état des lieux précis des définitions, des cadres juridiques applicables et des infrastructures, existantes ou en devenir, de production, de distribution et de consommation de ces technologies.
Nous devrons nous intéresser au cadre de développement, et donc aux mesures permettant d'inciter ou d'accompagner le développement de cette filière, ou plutôt de ces filières. Je pense évidemment aux dispositifs économiques ou fiscaux permettant d'accompagner les investissements, mais aussi à la nécessité d'avoir une approche dynamique en termes de capacités et de débouchés.
Cette démarche implique d'étudier les concurrences qui peuvent exister entre les différents types de carburant, s'agissant de l'accès aux financements pour la recherche et le développement, de la production, de la consommation et de la distribution, mais aussi d'évoquer les conflits d'usage.
Je pense à la question des conflits d'usage en matière de production, avec la question des usages agricole, forestier ou énergétique de la biomasse, mais également à la répartition des carburants produits entre les différentes filières : routière, ferroviaire, maritime et aérienne.
Nous ne pourrons pas non plus ignorer la concurrence liée au développement de la mobilité électrique, ni la concurrence internationale.
À l'issue de nos travaux, je souhaite que nous puissions dessiner une perspective claire de développement de ces trois filières.
Pour y parvenir, nous devrions rencontrer l'ensemble des acteurs intéressés : les ministères et agences concernés ; les acteurs industriels de la filière, sur le plan de la production d'énergie comme de la distribution ; les acteurs de la filière agricole ; les acteurs de la mobilité, qu'il s'agisse des constructeurs automobiles ou aériens, des armateurs, des acteurs du ferroviaire ou des gestionnaires d'infrastructures ferroviaires, portuaires et aéroportuaires ; les acteurs de la recherche et développement ; les structures de financement ; des sociétés savantes, des think tanks et des organisations non gouvernementales.
Outre les auditions que nous organiserons à Paris, il nous semble important, avec le président, de pouvoir également nous rendre sur le terrain. Les déplacements de ce type sont en effet souvent très utiles !
Voilà quelques premiers axes, qui pourront naturellement être ajustés ou complétés en fonction des auditions auxquelles nous procéderons.
Mme Béatrice Gosselin. - Dans quelle salle auront lieu les réunions ?
M. Gilbert-Luc Devinaz, président. - Cette salle serait parfaite, mais tout dépendra des besoins des différentes commissions et de la disponibilité des salles alors que certaines d'entre elles sont en travaux.
M. Pierre Cuypers. - La crise énergétique est évidente. Il est crucial que nous soyons moins dépendants du reste du monde, et donc moins vulnérables. Les efforts de recherche dans ce secteur menés à l'étranger, notamment outre-Atlantique, sont impressionnants ; nous devrons mettre l'accent sur cette dimension, essentielle si l'on veut trouver de nouvelles sources d'énergie de substitution au pétrole et développer une nouvelle filière. Il convient de mobiliser des fonds publics ou privés dans cette direction. J'ajoute que le bouquet d'énergies que nous possédons en France est une chance pour notre pays. Nous ne devons négliger aucun aspect.
M. Bernard Buis. - Pourrez-vous nous transmettre en avance un planning prévisionnel des déplacements afin que nous puissions nous organiser ?
M. Gilbert-Luc Devinaz, président. - Les déplacements sont toujours instructifs. Nous ferons en sorte de vous communiquer les dates le plus tôt possible.
M. Gérard Lahellec. - Élu de Bretagne, je suis très intéressé par les questions relatives à la méthanisation, à l'agrivoltaïsme, au rapport entre les biocarburants et l'agriculture. Toutes les positions existent à ce sujet. Certains agriculteurs considèrent que la méthanisation peut être une solution aux difficultés qu'ils connaissent. Des coopératives sont déjà engagées dans la production de biocarburants. À l'inverse, d'autres exploitations agricoles ont la chance d'être à proximité d'un point de collecte du gaz de Gaz Réseau Distribution France (GRDF)...
M. Gilbert-Luc Devinaz, président. - Notre rapporteur a mis l'accent sur les conflits d'usage entre la production de biocarburants et l'agriculture, d'une part, et sur la question de la répartition des carburants produits entre les différents modes de déplacement, d'autre part.
M. Vincent Capo-Canellas, rapporteur. - Nous voulons tous réussir la transition écologique, notamment dans les transports. Beaucoup de recherches ont lieu, notamment pour trouver de nouveaux procédés technologiques ou développer la propulsion à l'hydrogène. De nombreux rapports ont été publiés sur les biocarburants. Nous chercherons à actualiser la réflexion à l'aune des nouveaux objectifs. Il est aussi question de développer des carburants synthétiques durables. Nous devrons en étudier les modalités et définir leurs usages potentiels. Peut-être parviendrons-nous à déterminer quelle énergie sera la plus efficace en termes de transition énergétique.
Comment régler les questions de concurrence ? Je pense au maritime, mais aussi au transport routier de marchandises, pour lequel l'électrique ne fera pas tout. Le rôle des biocarburants, des carburants synthétiques et de l'hydrogène doit être examiné, ainsi que les modalités de production, de distribution et de concurrence, en particulier pour l'agriculture - certains d'entre vous ont une maîtrise particulière du sujet.
La filière est-elle utile à celle de l'électricité ? Quels sont les effets de bord ? Sans préempter la réflexion, le contexte est renouvelé. Il faut se pencher sur les technologies : sont-elles matures ? À quelle échéance ? Comment nous organisons-nous pour produire l'énergie ? En France, nous abordons volontiers la réflexion scientifique et technologique, mais il faut, à l'arrivée, disposer d'une filière souveraine. Nous avons donc du pain sur la planche et vos suggestions seront d'autant plus bienvenues.
Mme Martine Berthet. - En effet, les enjeux de cette mission sont d'autant plus importants au regard de l'importance des zones à faibles émissions (ZFE). Les entreprises, du secteur des bâtiments et travaux publics (BTP) notamment, nous sollicitent, car elles n'ont pas la technologie pour avoir un matériel roulant respectueux des ZFE. Choisir une énergie ne suffit pas, les filières industrielles doivent suivre.
M. Pierre Cuypers. - Un mot intéressant est celui de complémentarité : une énergie peut s'additionner à une autre. Nous pourrons ainsi trouver les solutions les plus adaptées, qui ne viendront pas en concurrence avec, par exemple, l'alimentation.
M. Gilbert-Luc Devinaz, président. - Je vous remercie de votre participation. Notre travail promet d'être large et intéressant, dans des délais contraints.
La réunion est close à 18 h 35.