Contexte
Ce contrôle fait partie du programme de contrôle de la session 2015-2016.
Les travaux
La Conférence des Présidents a décidé de la création le 15 juin 2016, à l'initiative du Groupe écologiste dans le cadre de son droit de tirage.
Clôture des travaux le 27 septembre 2016.
Les résultats du contrôle
Rapport d'information n°850
Partant du constat de la multiplication des téléphones mobiles, de leur obsolescence rapide et de la conservation de près de 100 millions d'appareils usagés par les particuliers, le Sénat a constitué, à la demande du groupe écologiste, une mission d'information sur l'inventaire et le devenir des matériaux et composants des téléphones mobiles. En trois mois de travaux, la mission a procédé à plus (…)
Quelles suites pour le contrôle ?
Les sénateurs ont débattu de ce contrôle lors de la séance publique du 21 février 2017 (lire le compte-rendu).
Les thèmes associés à ce dossier
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