Contexte
Ce contrôle fait partie du programme de contrôle de la session 2018-2019 de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques.
Les travaux
Début des travaux le 2 juillet 2018.
Clôture des travaux le 14 mars 2019.
Les résultats du contrôle
Rapport d'information n°380
La commission du Développement durable et de l'aménagement du territoire et la commission des Affaires économiques de l'Assemblée nationale ont saisi l'Office parlementaire, le 2 juillet 2018, d'« une étude approfondie et prospective qui permettrait d'élaborer des scénarios technologiques permettant d'atteindre l'objectif fixé pour l'échéance de 2040 ». Pour élaborer ces scénarios, les deux rappo (…)
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