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Passe vaccinal et évolution de l'épidémie de covid-19

Dernière mise à jour le 25 février 2022
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Jeudi 24 février 2022, Chantal DESEYNE, Olivier HENNO et Michelle MEUNIER, rapporteurs, ont présenté à la presse les conclusions de leur rapport sur l'adéquation du passe vaccinal à l'évolution de l'épidémie de COVID-19, fait au nom de la mission d'information sur l'adéquation du passe vaccinal à l'évolution de l'épidémie de COVID-19, créée au sein de la commission des affaires sociales, présidée par Catherine DEROCHE. 

 

 

Conférence de presse (24 février 2022)

 

Jeudi 24 février 2022 , Chantal DESEYNE, Olivier HENNO et Michelle MEUNIER, rapporteurs, ont présenté à la presse les conclusions de leur rapport sur l'adéquation du passe vaccinal à l'évolution de l'épidémie de covid-19, fait au nom de la mission d'information sur l'adéquation du passe vaccinal à l'évolution de l'épidémie de covid-19, créée au sein de la commission des affaires sociales, présidée par Catherine DEROCHE.

 Comprendre les enjeux

 

Dès les débats parlementaires sur le projet de loi instaurant le passe vaccinal, le Sénat a estimé nécessaire de veiller au fil du temps à la stricte adéquation à l’évolution de l’épidémie de cet instrument conçu pour faire face à une vague d’infections liées au variant Delta et aux conséquences redoutées du variant Omicron.

Il a doté à cette fin la commission des affaires sociales des prérogatives d’une commission d’enquête.

Avec pour feuille de route la décision du Conseil constitutionnel sur le texte, selon laquelle ces mesures devaient "être strictement proportionnées aux risques sanitaires encourus et appropriées aux circonstances de temps et de lieu. Il y est mis fin sans délai lorsqu’elles ne sont plus nécessaires", les rapporteurs se sont livrés à un "contrôle de cohérence" des décisions gouvernementales dans un contexte désormais marqué par la prépondérance du variant omicron.

Les travaux de la commission des affaires sociales dans le cadre de la mission d’information sur l'adéquation du passe vaccinal à l’évolution de l’épidémie de covid-19

 

Audition du Pr Henrik ULLUM et du Dr Marianne VOLDSTEDLUND (23 février 2022)

Mercredi 23 février 2022, la mission d'information de la commission des affaires sociales, dotée des pouvoirs de commission d'enquête, sur l'adéquation du passe vaccinal à l'évolution de l'épidémie de covid-19, a entendu le Pr Henrik ULLUM, directeur, et le Dr Marianne VOLDSTEDLUND, responsable de la prévention des maladies infectieuses, du Statens Serum Institut (Danemark).

Audition d'Olivier VÉRAN (22 février 2022)

Mardi 22 février 2022, la mission d'information de la commission des affaires sociales, dotée des pouvoirs de commission d'enquête, sur l'adéquation du passe vaccinal à l'évolution de l'épidémie de covid-19, a entendu Olivier VÉRAN, ministre des solidarités et de la santé.

Audition de Stanislas NIOX-CHATEAU (17 février 2022)

Jeudi 17 février 2022, la mission d'information de la commission des affaires sociales, dotée des pouvoirs de commission d'enquête, sur l'adéquation du passe vaccinal à l'évolution de l'épidémie de covid-19, a entendu Stanislas NIOX-CHATEAU, co-fondateur et président-directeur général de Doctolib.

Auditions (9 février 2022)

Mercredi 9 février 2022, la mission d'information de la commission des affaires sociales, dotée des pouvoirs de commission d'enquête, sur l'adéquation du passe vaccinal à l'évolution de l'épidémie de covid-19, a entendu :

- Fabrice LENGLART, directeur, et Charlotte GEAY, chef du lab innovation et évaluation en santé, de la Drees (le compte rendu) ;
- Nicolas BERROD, journaliste au Parisien, Germain FORESTIER, chercheur, et Guillaume ROZIER fondateur de Covid-tracker (le compte rendu) ;
- Pr Alain FISCHER, président du Conseil d'orientation sur la stratégie vaccinale (le compte rendu).

Audition du Dr Alice DESBIOLLES, médecin de santé publique (8 février 2022)

Mardi 8 février 2022, la mission d'information de la commission des affaires sociales, dotée des pouvoirs de commission d'enquête, sur l'adéquation du passe vaccinal à l'évolution de l'épidémie de covid-19, a entendu Alice DESBIOLLES, médecin de santé publique.

Audition de Geneviève CHÊNE (3 février 2022)

Mercredi 2 février 2022, la mission d'information de la commission des affaires sociales, dotée des pouvoirs de commission d'enquête, sur l'adéquation du passe vaccinal à l'évolution de l'épidémie de covid-19, a entendu Geneviève CHÊNE, directrice générale de Santé publique France.

Audition d'épidémiologistes (2 février 2022)

Mercredi 2 février 2022, la mission d'information de la commission des affaires sociales, dotée des pouvoirs de commission d'enquête, sur l'adéquation du passe vaccinal à l'évolution de l'épidémie de covid-19, a entendu le Pr Arnaud FONTANET, épidémiologiste à l'Institut Pasteur et membre du Conseil Scientifique, Simon CAUCHENEZ, responsable du laboratoire de modélisation mathématique des maladies infectieuses de l’Institut Pasteur et membre du Conseil Scientifique, et Vittoria COLIZZA, directrice de recherche à l'Institut Pierre Louis d'épidémiologie et de Santé Publique de l’Inserm.

Audition du Professeur Jean-François DELFRAISSY (1er février 2022)

Mardi 1er février 2022, la mission d'information de la commission des affaires sociales, dotée des pouvoirs de commission d'enquête, sur l'adéquation du passe vaccinal à l'évolution de l'épidémie de covid-19, a entendu Jean-François DELFRAISSY, président du Conseil scientifique.

Audition de Jérôme SALOMON et Jérôme MARCHAND-ARVIER (1er février 2022)

Mardi 1er février 2022, la mission d'information de la commission des affaires sociales, dotée des pouvoirs de commission d'enquête, sur l'adéquation du passe vaccinal à l'évolution de l'épidémie de covid-19, a entendu Jérôme SALOMON, directeur général de la santé, et Jérôme MARCHAND-ARVIER, directeur de cabinet du ministre des solidarités et de la santé.

Audition

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