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1914-1918 : La Grande Guerre vue des commissions du Sénat

 

L'entrée en guerre n'a pas - à l'exception de la parenthèse bordelaise - ralenti l'activité parlementaire, au contraire. Lorsqu'ils retrouvent le Palais du Luxembourg, les sénateurs siègent en séance et en commission à un rythme soutenu. Pour leur permettre d'exercer leurs prérogatives constitutionnelles, des laissez-passer sont délivrés aux sénateurs et des permissions sont accordées à ceux qui sont mobilisés

 


"Pax in virtute tua" Lucien Simon

 

A cette époque, les projets et propositions de loi sont encore principalement examinés par des commissions ad hoc, ou commissions spéciales selon la terminologie actuelle. Toutefois, des commissions ressemblant aux actuelles commissions permanentes  apparaissent peu à peu. Pendant la guerre, la plus active est évidemment la commission de l'armée, qui exerce un contrôle tellement approfondi qu'il a pu être soutenu qu'elle empiétait sur les prérogatives du pouvoir exécutif.  

Quels furent les effets des observations, recommandations, critiques formulées par les commissions du Sénat dans le cadre du contrôle de l'activité gouvernementale ? La réponse tient peut-être dans cette citation de Marc Bloch : « En 1915, les commissions des Chambres avaient pour nous doter d'artillerie lourde, plus fait que tous les artilleurs ensemble ».  

Ce dossier a pour objet de présenter, à partir d'exemples tirés des fonds d'archives du Sénat, la Grande Guerre vue à travers le prisme des travaux des commissions du Sénat.  

Dossier réalisé le 5 novembre 2008 à partir des fonds d'archives du Sénat,  archives@senat.fr