Session 2012-2013  Session 2011-2012  

Session 2012-2013

Réunion du jeudi 14 mars 2013 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Avis sur la constitution d'un groupe d'études relatif aux langues et cultures régionales

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Réunion du mercredi 27 février 2013 (Délégation sénatoriale à l'outre-mer)

Thématique : Renouvellement du régime fiscal européen applicable au rhum traditionnel des DOM - Audition de M. Alain Joly, Chef de la mission de liaison et de coordination pour l'outre-mer au Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

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Thématique : Renouvellement du régime fiscal européen applicable au rhum traditionnel des DOM - Audition de M. Arnaud Martrenchar, chef du département des politiques agricoles rurales et maritimes du service des politiques publiques de la Délégation générale à l'outre-mer (DéGéOM)

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Réunion du mercredi 5 décembre 2012 (Délégation sénatoriale à l'outre-mer)

Audition de Mme Sophie Élizéon, délégué interministérielle pour l'égalité des chances des Français d'outre-mer

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• Intervention 2
  

Réunion du mardi 27 novembre 2012 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Loi de finances pour 2013 - Audition de Mme Geneviève Fioraso, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche

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Réunion du jeudi 22 novembre 2012 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Loi de finances pour 2013 - Audition de Mme Valérie Fourneyron, ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

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