• Réunion du jeudi 14 mars 2013

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Avis sur la constitution d'un groupe d'études relatif aux langues et cultures régionales

  • Réunion du mercredi 27 février 2013

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    Thématique : Renouvellement du régime fiscal européen applicable au rhum traditionnel des DOM - Audition de M. Alain Joly, Chef de la mission de liaison et de coordination pour l'outre-mer au Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Thématique : Renouvellement du régime fiscal européen applicable au rhum traditionnel des DOM - Audition de M. Arnaud Martrenchar, chef du département des politiques agricoles rurales et maritimes du service des politiques publiques de la Délégation générale à l'outre-mer (DéGéOM)

  • Réunion du mercredi 5 décembre 2012

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    Audition de Mme Sophie Élizéon, délégué interministérielle pour l'égalité des chances des Français d'outre-mer

  • Réunion du mardi 27 novembre 2012

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Loi de finances pour 2013 - Audition de Mme Geneviève Fioraso, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche

  • Réunion du jeudi 22 novembre 2012

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Loi de finances pour 2013 - Audition de Mme Valérie Fourneyron, ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative