Interventions en commission de Serge BABARY - Session 2021-2022

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

  • Réunion du jeudi 29 septembre 2022

    délégation aux collectivités territoriales

    Mission conjointe de contrôle sur la revitalisation des centres-villes et des centres-bourgs - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 14 septembre 2022

    commission des affaires économiques

    Audition de Mme Valérie Metrich-Hecquet, candidate proposée par le Président de la République aux fonctions de directrice de l'Office national des forêts

  • Réunion du jeudi 7 juillet 2022

    délégation aux collectivités territoriales

    Bilan d'étape de la mission conjointe de contrôle sur la revitalisation des centres-villes et des centres-bourgs

  • Réunion du jeudi 7 juillet 2022

    délégation aux entreprises

    Bilan d'étape de la mission conjointe de contrôle sur la revitalisation des centres-villes et des centres-bourgs

  • Réunion du mercredi 6 juillet 2022

    commission des affaires économiques

    Mission d'information sur la souveraineté économique - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 8 juin 2022

    MI Excellence de la recherche/innovation

    Examen du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 23 mars 2022

    MI Excellence de la recherche/innovation

    Audition de M. Franck Mouthon, président de France Biotech

    Audition de MM. Xavier Benoit, vice-président, et Jérôme Billé, délégué général de France Innovation

  • Réunion du mardi 15 mars 2022

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Mission d'information sur les perspectives de la politique d'aménagement du territoire et de cohésion territoriale - Volet « attractivité commerciale en zones rurales » - Examen du rapport d'information et vote sur les propositions des rapporteurs

  • Réunion du mardi 15 mars 2022

    commission des affaires économiques

    Mission d'information sur les perspectives de la politique d'aménagement du territoire et de cohésion territoriale - Volet « attractivité commerciale en zones rurales » - Examen du rapport d'information et vote sur les propositions des rapporteurs

  • Réunion du mardi 8 mars 2022

    délégation aux entreprises

    Table ronde sur la place des femmes dans l'entreprise

  • Réunion du jeudi 17 février 2022

    délégation aux entreprises

    Responsabilité sociétale des entreprises - Audition de M. Patrick de Cambourg, président de l'Autorité des normes comptables, président de la commission Climat et finance durable de l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (ACPR)

    Responsabilité sociétale des entreprises - Audition de Mme Frédérique Lellouche, présidente de la Plateforme RSE, et de M. Gilles Bon-Maury, secrétaire permanent de la Plateforme RSE

    Responsabilité sociétale des entreprises - Nomination de rapporteurs pour le suivi du rapport n°572, « Responsabilité sociétale des entreprises (RSE) : une exemplarité à mieux encourager » de Mme Élisabeth Lamure et M. Jacques Le Nay, du 25 juin 2020

  • Réunion du jeudi 10 février 2022

    délégation aux entreprises

    Table ronde sur le commerce extérieur avec des représentants des entreprises, en présence de M. Pierre Kuchly, vice-président de la CPME nationale, chargé de la coordination des unions territoriales ; M. Patrick Martin, président délégué du MEDEF ; M. Olivier Schiller, vice-président du METI et « Ambassadeur ETI » et président de Septodont

  • Réunion du mercredi 9 février 2022

    MI Excellence de la recherche/innovation

    Audition de Mme Clarisse Angelier, déléguée générale de l'Association nationale de la recherche et de la technologie (ANRT), MM. Pierre Bitard, conseiller de la déléguée générale sur les activités Europe et FutuRIS de l'ANRT et Dominique Vernay, président du groupe de travail recherche partenariale de l'ANRT

  • Réunion du jeudi 3 février 2022

    délégation aux collectivités territoriales

    Table ronde dans le cadre de la mission conjointe de contrôle de la délégation aux collectivités territoriales et de la délégation aux entreprises sur le thème « Revitalisation des centres-villes et des centres-bourgs »

  • Réunion du jeudi 3 février 2022

    délégation aux entreprises

    Table ronde dans le cadre de la mission conjointe de contrôle de la délégation aux collectivités territoriales et de la délégation aux entreprises sur le thème « Revitalisation des centres-villes et des centres-bourgs »

  • Réunion du jeudi 27 janvier 2022

    délégation aux entreprises

    Table ronde sur la transmission d'entreprise « Les enjeux généraux de la transmission perçus par les entreprises » avec Mme Bénédicte Caron, vice-présidente de la CPME en charge des Affaires économiques (en visioconférence), M. Christian Geissmann, représentant de CCI France, trésorier de la CCI Alsace-Métropole et M. Philippe d'Ornano, co-président du METI, président du directoire de Sisley

    Table ronde sur la transmission d'entreprise « Les enjeux spécifiques de la transmission perçus par les experts » avec M. Jean-François Desbuquois, avocat associé du cabinet Fidal, membre du Cercle des fiscalistes et de l'Institut des Avocats Conseils Fiscaux (IACF), M. Bernard Fraioli, président de l'Association des Cédants et Repreneurs d'Affaires (CRA), et M. Alain Tourdjman, directeur des études économiques et de la prospective en charge de BPCE L'Observatoire, du groupe Banque Populaire-Caisse d'Épargne (BPCE)

  • Réunion du mardi 25 janvier 2022

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi en faveur de l'activité professionnelle indépendante

  • Réunion du jeudi 20 janvier 2022

    délégation aux entreprises

    Table ronde sur le commerce extérieur avec MM. Guillaume Vanderheyden, sous-directeur au commerce international de la Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI), Pedro Novo, directeur exécutif de Bpifrance en charge de l'export, et Jean-Marc Daniel, économiste, professeur émérite de l'ESCP Business School

  • Réunion du mercredi 19 janvier 2022

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Michel-Édouard Leclerc, président du comité stratégique des centres E. Leclerc

  • Réunion du mercredi 19 janvier 2022

    MI Excellence de la recherche/innovation

    Audition de M. Didier Roux, membre de l'Académie des sciences

  • Réunion du mercredi 12 janvier 2022

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Benoît Coeuré, candidat proposé par le Président de la République aux fonctions de président de l'Autorité de la concurrence

  • Réunion du mardi 11 janvier 2022

    MI Excellence de la recherche/innovation

    Réunion constitutive

  • Réunion du jeudi 6 janvier 2022

    délégation aux entreprises

    Audition de M. François Bayrou, Haut-commissaire au Plan, à la suite du rapport « Reconquête de l'appareil productif : la bataille du commerce extérieur »

    Nominations de rapporteurs

  • Réunion du mercredi 15 décembre 2021

    délégation aux entreprises

    Audition de Mme Maria Harti, présidente d'Interfaces, sur le thème du développement des tiers-lieux (réussites et difficultés)

    Échanges sur les travaux du premier semestre 2022

    Examen du compte rendu du déplacement du 9 décembre 2021 dans l'Orne

  • Réunion du jeudi 25 novembre 2021

    délégation aux entreprises

    Adoption du rapport conjoint avec la Délégation aux collectivités territoriales sur la cybersécurité des collectivités territoriales

    Questions diverses

    Table ronde sur la question de l'assurabilité en matière de cybersécurité - MM. Stéphane Blanc, fondateur et président d'AntemetA, spécialiste de la gestion de la donnée d'entreprise et la cybersécurité, Marc Bothorel, référent cybersécurité national de la Confédération des petites et moyennes entreprises (CPME), Lionel Corre, sous-directeur assurance à la Direction Générale du Trésor (DGT), Christophe Delcamp, directeur adjoint au Pôle assurances de dommages et responsabilité de la Fédération française de l'assurance (FFA)

    Table ronde sur les difficultés des ETI et PME en matière de commerce extérieur - MM. Renaud Bentégeat, président de CCI France International, Pierre Goguet, président de CCI France, Christophe Lecourtier, directeur général de Business France, François Lefebvre, directeur général de Bpifrance Assurance Export, Paul Teboul, sous-directeur FinInter (Financement international des entreprises) de la Direction Générale du Trésor

  • Réunion du mardi 23 novembre 2021

    commission des affaires économiques

    Projet de loi de finances pour 2022 - Mission « Économie » - Crédits relatifs au commerce et à l'artisanat - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 17 novembre 2021

    commission des affaires économiques

    Projet de loi de finances pour 2022 - Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie, des finances et de la relance

  • Réunion du mercredi 10 novembre 2021

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    « Accès aux services essentiels à la population et lutte contre la déprise commerciale en milieu rural » - Audition

  • Réunion du jeudi 4 novembre 2021

    délégation aux entreprises

    Adoption du rapport sur la Journée des entreprises

    Annonce du calendrier

    Compte rendu du déplacement en Indre-et-Loire du 23 septembre 2021

    Examen du compte rendu de déplacement au salon Bpifrance Inno Génération (BIG) à Paris

    Nomination de rapporteurs sur les difficultés des ETI et PME en matière de commerce extérieur

  • Réunion du jeudi 28 octobre 2021

    délégation aux entreprises

    Audition de Mme Gwenaëlle Martinet, cheffe de projet France Relance, M. Marc Boget, commandant de la gendarmerie dans le cyberespace, M. Jérôme Notin, directeur général ACYMA et M. Cyril Bras, vice-président de l'Institut pour la cybersécurité et la résilience des territoires

    Cybersécurité - Retour d'expérience des collectivités territoriales - Table ronde sur « La cybersécurité des collectivités territoriales » en présence de M. Richard Lizurey, adjoint au maire de Chartres, Mme Marie Nedellec, adjointe au maire de La Rochelle, M. Alexandre Ouzille, premier adjoint au maire de Villers-Saint-Paul

  • Réunion du mardi 26 octobre 2021

    commission des affaires économiques

    Projet de loi en faveur de l'activité professionnelle indépendante - Examen des amendements de séance sur les articles délégués au fond

  • Réunion du mercredi 13 octobre 2021

    commission des lois

    Projet de loi en faveur de l'activité professionnelle indépendante - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 12 octobre 2021

    commission des affaires économiques

    Projet de loi en faveur de l'activité professionnelle indépendante - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 5 octobre 2021

    commission des affaires économiques

    Projet de loi en faveur de l'activité professionnelle indépendante - Audition de M. Alain Griset, ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé des petites et moyennes entreprises

  • Réunion du mardi 5 octobre 2021

    délégation aux entreprises

    Projet de loi en faveur de l'activité professionnelle indépendante - Audition commune de M. Alain Griset, ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé des petites et moyennes entreprises

  • Réunion du mardi 5 octobre 2021

    commission des lois

    Projet de loi en faveur de l'activité professionnelle indépendante - Audition de M. Alain Griset, ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé des petites et moyennes entreprises

  • Réunion du mardi 5 octobre 2021

    commission des affaires sociales

    Projet de loi en faveur de l'activité professionnelle indépendante - Audition de M. Alain Griset, ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé des petites et moyennes entreprises